Probleme de santé au tavail

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La relation entre l’employer et l’employeur peut se compliquer car si Le TMS (trouble musculo-squelettique) est reconnu, l’employeur devra verser un salaire à l’employé qui est en arrêt de travail. Par contre, l’employeur peux trouver des solutions afin d’éviter plusieurs autres cas d’arrêts de travail. Par exemple, il peut engager des professionnelles en ergonomie du travail. Ceux-ci pourront évaluer les différents postes de travail pour aider à diminuer les risques de blessure.

- a) La lombalgie est-elle considérée dans cette décision comme un problème de santé ou un problème de sécurité ?

Un problème de santé, selon la décision concernant monsieur Groulx : « la lombalgie n’est pas un diagnostic mais plutôt la référence à une douleur, ou à un inconfort, ou un malaise situé à la colonne lombaire» (Problème de santé au travail recueil des travaux notés Série F). Dans le passé celui-ci avait déjà eu de la douleur au dos, lors de son embauche il en avait fait mention. De plus, il n’a pas eu de surcharge de travail, monsieur Groulx pouvait aller à son rythme pour placer les livres.

b) Quel est le principal problème posé par ce diagnostic en fonction des textes que vous avez lus dans la section 2 ?

Monsieur Groulx se dit victime d’une lésion professionnelle : « une blessure ou une maladie qui survient par le fait ou à l’occasion d’un accident de travail, ou une maladie professionnelle, y compris la récidive, la rechute ou l’aggravation». Malheureusement, celui-ci na pas eu de diagnostic de lésion mais plutôt d’une lombalgie : « une condition personnelle de musculature déficiente, occasionnant des malaises au dos depuis son adolescence». Il n’y a pas eu d’événement précis particulier survenu au travail, cette lombalgie aurait pu aussi bien apparaitre à son domicile ou bien en faisant sont épicerie. De plus, il s’agit d’une question de douleur qui n’a pas nécessité d’arrêt de travail.

6. Afin de bénéficier de la présomption de l’art. 29 LATMP, un travailleur qui se croit victime d’une lésion professionnelle prévue à l’annexe 1 doit faire deux démonstrations devants le tribunaux. Dites quelles sont ces deux démonstrations et montrez si elles sont présentes dans la réclamation déposée par monsieur Groulx ?

Afin de bénéficier de la présomption de l’art. 29 le travailleur doit établir qu’il est atteint de l’une des trois maladies de l’annexe 1 LATMP (bursite, tendinite ou ténosynovite) et doit établir qu’il exerce un travail entraînant des répétitions de mouvements ou de pressions pendant des périodes prolongés. Malheureusement, monsieur Groulx souffre d’une lombalgie posturale et na pas été soumis a un travail répétitif pendant de longue période.

7. Tenons pour acquis que le problème de santé éprouvé par monsieur Groulx est de nature professionnelle. Le cas échéant, déterminez de quelle manière monsieur Groulx devrait présenter son problème afin de voir sa lésion indemnisée.

Monsieur Groulx avait déjà mal au dos ultérieurement, alors il devra démontrer que son mal de dos c’est détérioré suite à son travail répétitif. Selon l'art. 30, le travailleur blessé doit prouvé qu'il y a une maladie diagnostiqué et qui n'est pas comprise dans l'annexe 1, que la maladie a été contractée au travail ou à l'occasion du travail et qu'elle ne résulte pas d'un accident de travail. Afin que monsieur Groulx soit indemnisé, il doit prouvé devant l'instance décisionnelle qu'il souffre d'une TMS (trouble musculo-squelettique): « avoir la description détaillé des conditions du travailleur lésé, le nombre et le type de mouvement effectué et des références médicales, scientifiques établissant un lien entre les mouvements effectués par le travailleur et ceux qui causent le type de lésion dont il souffre » (Lippel, 1998, p.35).

8. Si monsieur Groulx est éventuellement victime d’une entorse lombaire, ce que le commissaire considère comme très probable, quel sera l’élément le plus faible de sa demande d’indemnisation pour maladie professionnelle, considérant que les conditions d’exercice de son travail demeurent les mêmes ?

Si monsieur Groulx est victime d’une entorse lombaire dans le future, l’élément le plus faible à sa demande sera le lien entre cette entorse et les tâches de travail répétitive effectué par celui-ci. Monsieur Groulx travail à la bibliothèque de l’Université de Montréal comme commis au prêt de livre. Pendant un réaménagement (tout l’été) son travail consistait à placer des livres, il n’avait aucun délais d’échéance il pouvait aller à son rythme. De plus, il transportait de 1 à 3 livres à la fois selon sa capacité, alors il ne pouvait pas se blessé à cause d’une charge de travail excessive. Considérant qu’il ne s’est rien passé de particulier au travail il sera difficile pour lui de prouver que cette