Les financements à court terme

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Les taux

Il est déterminé en fonction de 3 paramètres :

- Taux de référence[pic 1]

- Majoration catégorielle La somme donne le taux nominal

- Majoration spécifique

Taux de référence

Soit un taux de base bancaire ou soit un taux du marché monétaire➔ Taux de base bancaire : Fixé en fonction des crédit à court terme accordé par la banque.

➔ Taux du marché monétaire : euribor (euro Interbank Offert Rate) et eonia (Euro Overnight Interest Average)

Majoration catégorielle

Est appliqué par les banques et s’ajoute au taux de référence retenu. Elle est fonction du risque de l’entreprise. Plus l’entreprise est risquée, plus elle sera majoré. Ce taux peut aller de 0 à 5%.

FIBEN (Banque de France) → Fichier bancaire des entreprises.

Majoration spécifique ou majoration de crédit

Est variable selon la nature du crédit. Plus le crédit est risqué, plus la majoration est forte.

Pour calculer les intérêts d’un découvert, il faut utiliser le taux nominal postcompté, il s’agit d’un taux annuel pour lequel les intérêts sont calculés par rapport à la durée du crédit et sont payables à l’achéance du crédit.t = taux d’intérêt post compté annuel

M = montant du crédit

n = la durée du crédit en nombre de joursIntérêt post compté = (M*t*n)/360 ➔ année lombarde de 360 jours

Mais ce taux est différent du taux réel.

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Les commissions

Elles rémunèrent le travail de la banque et peuvent être fixes ou proportionnelles au montant ou à la durée du crédit. Le plus souvent elles supportent la TVA au taux normal (20%).

Commission du plus fort découvert (CPFD)

Elle se calcule sur le solde débiteur le plus élevé de chacun des mois du trimestre bancaire.

Le taux est est de 0,05%, n’est pas soumise à la TVA et est plafonnée à la moitié des intérêts débiteurs. Elles est maximale lorsque les soldes de trésorerie sont irréguliers et fortement débiteurs. Elle est négociable et sa suppression est envisageable.Exemple : Solde débiteurs important de juillet = 5 000

Solde débiteurs de Aout = 5 100

Solde débiteur de septembre = 5 100 ➔ soit 15 200 au total !

CPFD = 15 200 * 0,05% = 7,60€

Si les intérêts débiteurs sontde 20€ alors sur 10€

Commission de mouvement ou de compte

Elle a pour assiette l’ensemble des mouvements débiteurs de nature non financière. Dece fait sont exclus les débits de nature financière comme les agios, les remboursements d’emprunts, les achats de devises, les frais bancaires , les virements en CB…

Elle est soumise à la TVA au taux de 20%, avec un taux de 0,025%. Elle représente une source importante de rémunération pour la banque, car elle concerne tous les mouvements commerciaux débiteurs.Exemple : 150 000 000 * 0,025% = 37 500€

Pour diminuer l’impact de cette commission, il est possible d’élargir le champ des éxonérations ou de réduire le taux, il est très difficile de pouvoir s’exonérer totalement de cette commission sauf si on opte pour le forfait.

Si l’entreprise laisse des soldes créditeurs significatifs (ce qui reflète une mauvaise gestion trésorerie car objectif 0), la banque peut calculer les intérêts créditeurs qui viennent diminuer le montant de cette commission. Le taux de ces intérêts est très faible.

Depuis quelques année, les banques proposent d’abandonner ces 2 commissions et propose une autre commission

Commission de forfaitisation

Aujourd’hui les banques proposent d’abandonner les conditions bancaires standards contre le paiement d’un forfait. Ce forfait est en général payé chaque trimestre avec les intérêts débiteurs. Il dépend du volume des mouvements débiteurs et du type des opérations réalisées. Il est révisable périodiquement en général tous les 6 mois ou sur une demande du client.

Les autres commissions

- Dépassement du découvert autorisé : 0,25% sur les dépassements mensuels

- Commissions de tenu de compte

Elles sont soumisent à la TVA et sont négociable (sur le taux,…)

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L’échelle d’intérêt

La banque établie chaque trimestre un relevé des opérations bancaires classées par date de valeur en mouvement et en compte. Ce relevé est appelé « échelle d’intérêts ». Il permet de calculer le ticket d’agios qui comprend les intérêts débiteurs, le CPFD, les commissions de mouvement, les autres commissions et frais et la TVA.

Le montant du ticket d’agios est prelévé par la banque à la fin de chaque trimestre.

On peut dire que le classement des soldes a été fait à partir des dates de valeur et pour chaque solde le nombre de jour de valeur qui sépare le suivant a été calculé. Un mouvement impact TOUS les soldes.

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Les jours de valeur

Résultent du décalage entre date d’opération, date devaleur observé sur quasi-totalité des flux de l’entreprise. Ce décalage est un coût pour l’entreprise et une rémunération pour la banque.

La date de valeur est la date retenue par le banquier pour mouvementer le compte de l’entreprise afin de calculer les intérêts. Ce sont elles qui déterminent les soldes en valeur retranscrit à postériori dans les échelles d’intérêt et sur lesquelles les agios sont calculés. En général les opérations de débit sont positionnés en valeur avant la date de l’opération et les opération de crédit après la date d’opération. Les intérêt débiteurs sont