L’animal doit ’il accéder à la personnalité juridique ?

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L’animal lui est considéré comme un objet de droit : la chose sur laquelle on peut exercer ses droits. Si il n’est pas considère comme un sujet de droit ,c’est que tout d’abord il ne correspond pas aux critères attendue d’un sujet de droit : une raison, une conscience, une réflexion ; qui lui permettraient d’assumer les obligations mais aussi les droits comme celui de vote qu’implique le statut de sujet de droit. Mais aussi parce que le reconnaitre comme sujet de droit reviendrai à considérer l’animal comme l’égal de l’homme sur le plan juridique, or celui-ci se considère comme supérieur à l’animal. Cependant des solutions ont été proposés pour répondre au problème du statut juridique de l’animal qui clairement ne peut pas être considéré comme un simple bien, certains propose la prise en compte de nouveaux critère pour l’acquisition de la personnalité juridique et d’autres la création d’une nouvelle catégorie .

- L’acquisition de la personnalité juridique pour les animaux : compliquée et non souhaitable

Le droit français est divisé en deux catégories très schématiques, les objets de droits et les sujets de droit . aujourd’hui l’animal est considéré comme un bien . II y a en droit français, la distinction d’un bien meuble et immeuble. Définition bien meuble : article 528 : corps qui peut se déplacer d’un lieu à un autre et animaux . Par exceptions les animaux peuvent êtres des biens immeubles : article 522 : un animal peut aussi être un bien immeuble, comme les animaux dans les cultures. La question des droits de l’animal et encore plus de son statut juridique porte à débats depuis longtemps mais surtout depuis les dispositions législatives insuffisantes de l’année dernière.

- Une question embarrassante

La question de savoir si l’animal devrait acquérir la personnalité juridique est très controversée. Des arguments sont édifiés à l’encontre de cette idée.

- Les critères de sujet de droit, non acquis

Un sujet de droit st titulaire de droit et d’obligation, ce qui induit une certaine responsabilité et une conscience de ses actes, ce qui n’est pas le cas des animaux. Considéré l’animal comme sujet de droit serait le mettre sur le même piédestal que l’homme or l’homme se considère supérieur à l’animal.

- Des pressions économiques :

L’économie de certaines régions repose sur les animaux, soit par les particularité locales, soit par les élevages .

- Une législation déjà floue et complexe

L’animal est désormais définit dans le code civil à l’article 515-14 comme « des êtres vivants doués de sensibilité ». Cet article précise aussi que « les animaux sont soumis au régime des biens ». ce nouveau statut ne change rien à l’ancien, l’animal est toujours affilié au régime des biens. De plus les progrès législatifs qu’a connu la France dans la protection des animaux peuvent être modérés.

- Avec des progrès mais sans rien de réellement effectif.

la France est reconnu pour sa lenteur dans la protection des animaux, les lois qui ont finis par passer connaissent des dérogation, laissent certains animaux de côté et sont mal appliquées.

- Un statut inchangé et pour longtemps.

le nouveau statut de l’animal ne change en rien le régime auquel il est affecté, et risque figer le débat.

Cependant on peut constater que de nombreux progrès juridique ont eu lieu en France et continuent d’avoir lieu

- Une évolution de son statut néanmoins nécessaire

Dans la conscience commune il y a eu une prise de conscience sur la situation de l’animal, des lois ont été promulgué pour le protéger en France et dans le monde de nouvelle propositions sont apparues pour résoudre le problème sa reconnaissance juridique

- Des progrès législatifs

Des dispositions législatives ont été créés, d’abord à l’étranger, et en suite en France

- Internationaux :

Dans les différents pays et les organisations internationales tel que l’Europe, des dispositions sont apparues pour protéger les animaux

- Nationaux :

La France influencé par l’Europe et les organisations de défense des animaux a fait promulguer des lois améliorant la situation des animaux

- De nouvelles propositions pertinentes

La question sur le statut juridique de l’animal divise la doctrine, si certains sont contre l’acquisition de la personnalité juridique, d’autre sont pour. Mais entre ces controverses sont apparues des propositions :

- La prise en compte de nouveaux critères

Certains penseurs considèrent que l’on ne devrait pas arrêter les critères d’acquisition de la personnalité juridique à la capacité de raisonner, et prendre en considérations d’autres critères tels que la capacité à ressentir ou à souffrir.

- Un statut spécifique

Certains penseurs, eux proposent non pas que l’on attribue aux animaux la personnalité juridique, puissent qu’indéniablement ils sont différents des être humains et n’ont pas les caractéristiques nécessaires mais proposent la création d’un statut spécifique aux animaux

Par la personne physique, le droit français ne vise que les êtres humains, il n’y a pas de personnification de l’animal en France, même si c’est une revendication récurrente chez certains et que le problème des animaux est ancien (historiquement il y a eu des procès d’animaux, cela veut dire qu’on pouvait leur infliger une peine et qu’on supposait que l’animal avait une conscience de la peine).

Aujourd’hui les personnes physiques ne comprennent en France que les êtres humain, les animaux ne sont pas titulaires de droits. Aujourd’hui en France malgré la nouvelle disposition du code civil, l’animal est toujours considéré comme un bien. II y a en droit français, la distinction d’un bien meuble et immeuble. Définition bien meuble :