La pyramide des normes tient-elle encore debout ?

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dans un ensemble logique, ordonné et unifié.

Kelsen a sans doute été influencé par la réalité judiciaire, dans laquelle une conduite individuelle est apprécié au regard de la règle de droit, et dans laquelle le juge contrôle la règle de droit au regard d’autres jugées supérieures.

L’avantage de cette vision pyramidale du système est qu’il est « simple », et semble à même d’offrir une vision unifiée (car une seule norme occupe le sommet – la Constitution - ) et ordonnée (toutes les normes tirant directement ou indirectement leur existence de la Constitution).

B – La Grundnorm, un élément perturbateur

Par souci logique, Kelsen a créé la notion de Grundnorm. Le maitre autrichien la définit comme une hypothèse logico-transcendantale. Il s’agit d’une hypothèse car cette norme n’est pas démontrable, ni empiriquement observable ; elle est d’autre part logique en ce qu’elle est nécessaire pour clore le système ; enfin elle le transcende car elle est par nature extérieure à l’ordre juridique.

Conçue de cette manière, on pourrait penser que Kelsen opère ici un véritable reniement de sa doctrine (car elle consiste à fonder la Constitution sur une norme extérieure au système), en cédant aux sirènes jus naturalistes. Le maitre autrichien a néanmoins été extrêmement adroit ici car il s’est abstenu de donner tout contenu matériel à cette « norme » - lui ôtant de la sorte tout caractère idéologique -. Cette Grundnorm se limiterait à prescrire que les normes de niveau inférieur doivent respecter celles de niveau supérieur.

Ce faisant pourtant, et même en s’en défendant ardemment, le théoricien autrichien a cédé à la logique du droit naturel : voulant à tout prix, par son « obsession logiciste » (Amselek – doc. 4), chercher la raison du devoir d’obéissance à la Constitution, il s’inscrit dans la logique du droit naturel. Dès lors que trouver indéfiniment le fondement d’une norme dans une autre norme devient impossible, sauf à tomber dans les « abîmes » du droit naturel, il faut conclure que le modèle hiérarchique conduit à une impasse logique.



II – Un modèle de plus en plus discuté aujourd’hui

A – Une fixité du sommet problématique

On a des difficultés à cerner le sommet de la pyramide des normes, autrement dit, le centre d’imputation unique auquel toutes les normes de rang inférieur seraient reliées ; en effet, les arguments qui plaident en faveur de la suprématie de la constitution sont de même force que ceux qui avancent la primauté de la norme internationale.

Cf. diapo pp. 10-11

En résumé, on pourrait dire que si juridiquement, c’est la Constitution qui occupe le sommet de l’édifice, politiquement le droit international prévaudrait (tout du moins le droit européen1 !).

B – La présence de normes « électrons libres » dans la pyramide

G. Burdeau a parfaitement vu que certaines normes, même de rang « égal » à la loi, pouvaient exister, et ce sans être expressément prévu par le Constitution. C’est le cas en général de la coutume (cf le cours d’introduction général au droit), alors que les Constitutions ne les mentionne souvent pas. C’est encore le cas, de manière plus spécifique, des accords collectifs en droit du travail (cf. diapo p. 8).

En conclusion, certains auteurs estiment que le paradigme de la hiérarchie des normes a vécu, et qu’il faut lui substituer un modèle dans lequel il n’y aurait pas un centre d’impulsion unique, mais une pluralité de ces centres, et donc une pluralité d’ordres juridiques.

1 En pratique, le droit international « classique » (issu de la l’ONU par exemple) connait de vrais problèmes d’effectivité en raison de l’absence d’une véritable juridiction internationale, devant laquelle les particuliers pourraient se