La négociation des valeurs mobilières

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En fait, ces sociétés de bourse réalisent les transactions boursières sur l'ordre de leur clientèle donné via ce que l'on appelle « les ordres de bourse »

Les operateurs désireux d’acheter ou de vendre des valeurs mobilières formulent leurs instructions sous forme d’ordres de bourse .

Dans cette première partie il est question de traiter du déclenchement des négociations qui s’effectue à travers l’ordre de bourse donné a la société de bourse ,dans un première chapitre on va s’intéresser à la passation de l’ordre de bourse ( chapitre1) avant de passer à la deuxième étape qui est la transmission des ordres de bourse à la société gestionnaire (chapitre2)

Chapitre 1 : la passation des ordres de bourse

Les operateurs désireux d’acheter ou de vendre des valeurs mobilières formulent leurs instructions sous forme d’ordres de bourse[15] , une fois cette ordre passé une relation contractuelle se tisse ente la société de bourse et le donneur d’ordre dans une première section il sera question de décortiquer la notion d’ordre de bourse tout en précisant la nature juridique de la relation qui se tisse entre la société de bourse et le donneur d’ordre ( section1) ensuite il convient de passer à la 2eme étape qui est la transmission des ordres de bourse par la société de bourse au marché pour leur confrontation (section2)

Section 1: la notion d’ordre de bourse

Techniquement l’ordre de bourse est définit comme une instruction donnée par un client

Appelé donneur d’ordre, à son intermédiaire financier afin que celui-ci procède pour son compte à l’achat ou a la vente d’instruments financiers. L’opération repose sur un fondement contractuel. En effet elle implique la rédaction d’une convention de service entre le donneur d’ordre et le négociateur et le donneur d’ordre ainsi que l’ouverture d’un compte[16] .

L’ordre de bourse peut avoir une nature civile ou commerciale suivant le statut et le comportement du donneur d’ordre, il sera toujours un acte de commerce pour le prestataire de service d’investissement, il faut utiliser les règles relatives au contrat de mandat ou commission ainsi que les règles édictées par la législation

En réalisant cet ordre, l’intermédiaire permet à son donneur d’ordre de prendre une position soit une position d’acheteur ou une position vendeur qui est dite ouverte tant qu’elle n’a pas donné lieu à la livraison ou qu’elle n’a pas été résiliée

L’article 38 de la loi sur la bourse des valeurs de Casablanca confère aux sociétés de bourse le monopole des négociations : Les transactions sur les valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des Valeurs ainsi que leur cotation ne peuvent s'opérer qu'à la Bourse des Valeurs et par l'entremise des sociétés de bourse agréées conformément aux dispositions du présent texte.

Dans le marché réglementé, les intermédiaires en bourse sont les agents chargés, à l’exclusion de toute autre personne, de la négociation[17]

Ces sociétés de bourse agissent soit en vertu d’ordres directs de leur clientèle, soit dans le cadre d’un mandat de gestion de portefeuille soit pour leur propre compte.

Il peut s’agir d’un contrat de commission ou de mandat suivant les cas : C’est un contrat de commission : quand il exerce une activité d’exécution d’ordre pour le compte du tiers. En effet , il apparait que cet acteur est engagé personnellement dans l’opération dans la mesure ou celui qui achète le titre et celui qui le vend ne se connaisse pas , la transaction étant mise en œuvre par les intermédiaires qui assurent sa sécurité c’est un contrat de mandat dans l’hypothèse ou le prestataire exerce l’activité de réception et transmission d’ordres pour compte de tiers , c’est-à-dire qu’il va , pour le compte d’un donneur d’ordres , transmettre à un prestataire habilité , en vue de leur exécution , des ordres portant sur la négociation d’instruments financiers . Il s’agit du service de gestion de portefeuille.

L’obligation de la S.B d’acheter ou de vendre est une obligation de moyens, elle n’est pas obligée de faire gagner les clients, mais elle doit agir avec diligence et avec rapidité c’est une obligation de moyen renforcée.

L’obligation de moyens peut se transformer en une obligation de résultat lorsque la commission est ducroire. La garantie de ducroire est une convention qui étend la responsabilité du commissionnaire[18]. La qualité de ducroire oblige l’intermédiaire de bourse à garantir l’exécution l’ordre de bourse de son client et sa livraison. La qualité de ducroire a souvent été présentée comme la contrepartie du monopole dont bénéficiaient les sociétés de bourse. En effet les clients, étant contraint de solliciter un intermédiaire agréée, on considérait que ceux-ci devaient bénéficier de garanties particulières.

Une autre question s’impose dans le cadre cette relation : Quelle qualification juridique apporter aux liens qui unissent cet intermédiaire et son client dans le cadre de la conservation de ces titres et valeurs depuis la mise en œuvre de la dématérialisation ?

Avant la dématérialisation des titres opérée la doctrine comme la jurisprudence considéraient souvent que la tenue du compte était rattachée à une convention de dépôt mais cette analyse s’est trouvée totalement remise en cause avec la disparition physique de la plupart des titres. En effet, la convention de dépôt ne peut s’appliquer qu’aux biens meubles corporels par l’effet d’une tradition réelle ou feinte et non aux biens incorporels. De dépositaire, l’intermédiaire est devenu teneur de compte dont les obligations semblent plus se rattacher à une convention de louage de service ou contrat d’administration, cependant tous s’accordent à considérer que les obligations et droits de l’intermédiaire n’ont pas changé du fait de la dématérialisation par rapport a ceux du dépositaire et du déposant.[19]

La relation entre la société de bourse et le client doit être formalisé par une convention d’intermédiation pour l’exécution des ordres passés par le client .ladite convention doit préciser : Les pouvoirs du ou des personnes habilitées à passer des ordres, Les pouvoirs des mandataires de la société de bourse, les moyens de transmission des ordres.

Les ordres sont transmis par tous