La loi des XII tables

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Jusqu’alors, le droit romain était oral et appliqué de façon religieuse par les pontifes, issus des grandes familles patriciennes. Désormais, avec la loi des douze tables, les Romains disposaient d'une première loi écrite.Il s’agit alors du rejeter le FAS par le peuple pour tenter d'obtenir un droit fait par les hommes, accessible à tous qui sera le IUS.

Ainsi le passage du droit oral au droit écrit est le résultat de revendications de la part de la plèbe. Bien que contexte d’élaboration de celui ci fut tumultueux, il n’en est pas moins qu’il a permis une grande avancée dans le droit Romain.

II. Le caractère novateur de la loi des douze tables

Le privilège de la connaissance du droit fut tardive pour les plébéiens et limitée.)

A/ L’introduction tardive de la plèbe dans le système judiciaire romain

La mise en place de la loi des XII tables constitue un acte novateur dans la vie judiciaire Romaine. En effet, cela permet l’introduction des plébéiens au droit et à la loi leur permettant ainsi la connaissance de celle ci.

La loi des douze table est un compromis et cherche une égalité des plébéiens et des patriciens dans leur rapport à la justice. Cette nouvelle loi cherche à assurer les intérêts des deux. C’est pourquoi on distingue dans celle ci

3 conquêtes de la plèbe et 2 concessions au Patricia.

-La première conquête de la plèbe concerne la justice en elle même, cad que la procédure civile est expliquée et mise par écrit, donc les particuliers savent les pièces justificatives qui sont à fournir, les délais pour agir, date de forclusion. D’une manière générale elle défendeur va savoir comment se défendre et plaider sa cause.

-La deuxième concerne le droit privé en général avec deux domaines plus spécifiquement concernés, la propriété et la famille. En propriété c’est de savoir comment devenir propriétaire, la défendre. En matière familiale la loi va fixer les règles de la succession, de la tutelle et les règles de la puissance paternelle, pater familias.

-La limitation de l’imperium consulaire dans certains domaines de la justice. Dans le domaine de la justice criminelle et la justice des crimes politiques, c’était les consuls qui la rendaient. Avec la loi des 12 tables, la justice criminelle, lorsque les crimes sont punis de mort, et le jugement des crimes politiques,ces jugements reviennent désormais aux comices (centristes?). L’assasinat, incendie volontaire, sont désormais compris par la loi.

-Première concession faite au Patricia, la noblesse conserve le monopole de l’accès au consulat.

-Deuxième, confirmation de l’endogamie patricienne, cad de pouvoir se marier que dans sa propre catégorie sociale. Le patricia est une catégorie sociale fermée, on ne peut y entrer et sortir si on ne l’est pas depuis la naissance.

Bien que la loi des XII tables soit à la recherche d’une certaine égalité entre les citoyens, celle-ci reste partielle.

B/ Une égalité d’accès au pouvoir législatif nuancée

Le pouvoir législatif du peuple reste partiel et peut être inefficace.

Partiel car le peuple ne maîtrise pas l’ensemble de la procédure législative. Le peuple n’intervient qu’au moment du vote. Seuls les magistrats qui président aux assemblées populaires ont l’initiative des lois.

Inefficace car les comices vont voter 3 sortes de lois.

Les lois parfaites, moins que parfaites et imparfaites.

-Les loi parfaites, sont efficaces, si on viole les prescriptions, ce que vous avez fait est annulé et invalable.

- Les lois moins que parfaites, n’entrèrent pas la nullité de l’acte mais qui exposent les individus à des pénalités diverses.

- Imparfaites, leur non respect n’entraînent pas de sanction.