Histoire du droit introductio

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II. Droit et pouvoir

Double préoccupation, se doter d’un droit et d’une forme de pouvoir. Le droit et le pouvoir peuvent revêtir plusieurs formes. Il n’existe pas de société sans droit.

Comment le droit se forme t-il? Les sources du droit varient selon les époques, les sociétés. Le droit peut être créé par le temps. La coutume vient de la base, du droit. Le droit peut résulter de certains personnages qui vont contribuer au droit. Le pouvoir veut faire le droit et édicter le droit. Un pouvoir fort peut édicter le droit, et donner à la société ordre et cohésion. Le pouvoir et le droit se rencontre quand le pouvoir revêt sa forme la plus élaborée. L’état n’a pas toujours existé et l’état a connu des périodes d’éclipse assez longues, parfois même il a disparu. Les capétiens vont s’efforcer de rassembler le territoire. Ils vont rassembler sur un territoire rigoureusement délimité ils vont s’efforcer de rassembler des populations. La population, le territoire, le gouvernement. Cette période de 1000 ans a connu trois phases : la phase successive : période franque : Vème au Xème siècle se termine sur un échec de la construction politique et juridique. La période suivante, du Xème au XIIème siècle, la période féodale, le droit et le pouvoir sont morcelé. Les trois siècles suivants, le pouvoir royal s’affermit et redevient créateur de droit, le roi peut faire le droit.

L’histoire commence par l’effondrement de l’empire romain, car il était en crise. L’empire romaine en crise depuis le IIIème siècle et de nombreux peuples l’envahissent. À cause des régions occupées par les envahisseurs, la puissance de l’empire romain recule. Les barbares ne sont cependant que 10000, face au 25 millions de romains, le peuple franc reste plus important. Petit à petit les belges débarquent, mais ce ne sont pas des ennemis.

A. Les temps mérovingiens ( 476 - 751 )

Merové, le grand-père de clovis. A son avènement la gaule est divisée en plusieurs royaumes, gouvernements. Clovis parvient par des stratagèmes à se faire reconnaitre roi de toutes les tribus. À sa mort en 511, il est maître d’une grosse partie de la gaule et ses fils vont continuer sa politique de conquête finalement. En 50 ans, l’ensemble de la gaule est passé au roi mérovingien. la gaule est devenue un centre politique. Les francs étaient peu nombreux, mais leur domination s’encra rapidement, et les descendants de Clovis vont régner jusqu’au VIIIème siècle, mais mal régner. À partir de 640 la dynastie s’affaiblie. Le pouvoir passe entre les mains de personnages de premier plan dans l’administration centrale, ce sont les maires du palais royal. En 720, l’un d’eux se rend maitre de presque toute la gaule : Charles Martel. Quelques années plus tard, 732, il arrête à Poitier un invasion arabe, mais n’ose pas prendre le titre de roi. En 751, son fils, pépin le bref détrône le roi mérovingien et se fait reconnaitre par le pape comme le roi légitime. La dynastie carolingienne est née.

B. L’époque carolingienne ( 741-987)

Après l’arrivée au pouvoir des carolingiens, périodes de renaissance et de décadence.

- la renaissance

Renouveau politique avec Charlemagne, il va maitriser un vaste territoire d’Europe. Geste politique de grande importance : l’introduction du sacre, le roi est sacré. En 800 il devient empereur des francs. Les francs vont créer un réseau administratif. Cette restauration est de très courte durée. Les petits fils ( fils de louis le pieu ) de charlemagne vont se faire la guerre durant plusieurs années et se partager l’empire en 843, notamment celui de Verdun.

- la decadence

Les trois fils de louis le pieu vont recevoir chacun une partie de l’empire de charlemagne. Quand ces trois frères se partagent l’empire, il n’existe plus. Il existe uniquement des royaumes indépendants. Dans la Francia, différents courants d’invasion : les vikings. Face à un assaut particulièrement violent, le petit fils de louis le pieu, livre paris aux vikings ( ). En 888, Les grands du royaumes se débarrassent du roi carolingien au pouvoir, le déposent. Un autre homme prend le pouvoir : Eudes, membre de la famille des comtes de paris. Famille robersienne. Pendant un siècle, alternance sur le trône ( famille carolingienne / robersienne ). Concurrence entre ces deux familles. La royauté devient élective. Entrée dans la période médiévale. Le pouvoir est délité.