Histoire du droit français L1

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Ce code se présente sous une forme différente de ce que nous appelons un code puisqu’il ne se présente pas sous la forme d’un ouvrage relié et qu’il ne bénéficie pas de plan.

Les règles sont énoncé les unes après les autres sans plan.

Que trouve-t-on dans ce code ?

-Le prologue : « Dieu des rois je suis celui qui connait la sagesse, celui qui étend les cultures de dilbat, celui qui emplit les silots de Nimurta » Le but est de construire la légende d’un roi bienfaiteur qui apporte la prospérité et la sécurité de ses sujets. Et c’est pour cela qu’il est légitime pour légiférer. Pour légitimer son pouvoir le roi insiste sur l’alliance du temple et du palais (lien entre religieux et politique) Le roi Babylonien n’est pas un roi prêtre mais c’est un roi qui a une relation privilégiée avec les Dieux.

-282 paragraphes : Formulation hypothétique souvent utilisé en droit, formulation qui consiste en début de l’article a poser une condition introduite par « si ». Ex : « si qqlq à voler un bien d’un dieu ou du palais alors cet homme sera tué » condition suivie d’une conséquence. Le plus souvent ces dispositions sont a caractères pénales. Ces dispositions sont écrites de manières assez courtes (2, 3 lignes). Tout cela est une manière d’écrire la loi.

Ces dispositions renseignent sur la société babylonienne se divisant en 3 catégories d’individus : -Les Hommes libres travaillant pour le roi ou alors ayant une profession indépendante

-Les Esclaves qui sont soit esclaves de naissance, soit par la captivité (guerre) soit les esclaves fait esclaves a cause leur dette.

-Les colons ; ils travaillent la terre mais ils sont attachés à la terre et soumis à des taxes agricoles et des corvées tq les sers au moyen-âge.

-L’épilogue : Hammourabi cherche à légitimer son action en invoquant l’idée de justice, il dit « j’ai fait écrire sur cette stèle mes précieuses paroles pour que le fort n’opprime pas le faible, pour rendre justice à l’orphelin et à la veuve, pour faire droit à l’opprimé » Le moindre des sujets du roi doit savoir qu’il peut se présenter devant la stèle pour se faire lire la loi et entendre les paroles du roi.

Aussi, Hammourabi s’y présente tel un roi législateur, celui-ci a fait ordonner que la stèle soit posée à côté d’une statue de lui-même afin de le présenter comme étant le droit du roi. Ceci signifie que « dans la suite des jours et a jamais mes successeurs devront observer les décrets du droit que j’ai écrit sur ma stèle qu’il ne change pas la loi que j’ai promulguée, qu’il ne contrarie pas mes desseins. » Il codifie donc pour l’éternité. Très souvent les législateurs pensent figer le droit dans leur code.

L’ancien testament et le droit hébraïque

Contexte

→ Avant notre ère (fin 19ième) Les hébreux s’installent en Palestine. L’organisation politique de ce peuple sous la forme d’une fédération est connue grâce à un document du nom de « l’ancien testament ». Dans les 5 premiers livres de l’ancien Testament on trouve la description de l’organisation religieuse et politique des 12 tribus mais aussi un ensemble de règles juridiques apparut après la révélation sur le mont Sinaï. Ces textes sont fortement imprégnés de droit plus précisément « l’exodes », « lévitique », et dans le « deutéronome ».

En effet on peut dire que c’est un droit se fondant essentiellement sur la loi, l’idée de la loi, qui prend la forme de la thora. Au cœur de la thora on trouve les 10 commandements. Cette idée de la loi est l’idée d’une loi qui est un commandement. Et ces commandements ne sont pas seulement inspiré par Dieu, ils sont censés avoir été donné directement par Dieu a son peuple avec lequel il a fait une alliance. Cette thora qui a une origine divine présente des caractères particuliers ; elle est fortement religieuse. Droit/religion se retrouve dans les diverses significations du mot thora qui veut dire : -loi –chemin –voie.

Le deuxième caractère qui découle du premier et que cette loi est immuable puisqu’elle est l’œuvre d’un Dieu alors seul Dieu peut changer la loi.

Cependant la société évolue alors comment lui imposer une loi immuable (= qui ne change pas) ?

Il faut donc faire de l’interprétation des textes.

En droit les auteurs, juristes forment la doctrine.

A côté de la thora se trouve les talmuds qui sont le résultat de l’hérminotique. L’ancien testament va connaitre une destinée incroyable car en y ajoutant le nouveau testament les derniers chrétiens vont en faire leur livre.