Histoire du droit

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B- Règle de droit et religion

- Un droit d'origine divine

Les romains/grecs étaient persuadés que leurs lois étaient d'origine divine, mais au fil des années, la loi devient plus laique. ( droit sacré > droit avec confusion religion/humain > droit humain). Dans le droit d'origine divin, la règle de droit est rédigée par un personnage mythique inspiré par dieu. (ex le roi de babylone qui est à l'origine d'un code où il ennonce un droit qui lui a été dicté par le roi soleil ). Ce code traite du droit de la famille, des contrats, de la condition des pers.. Mais ce code ne comporte aucun texte à caractère religieux. C'est dc un droit fait pr des hommes qui ont une religion qui est laissée de côté dans ce code. Néanmoins, cô ce droit est inspiré par dieu, c'est un droit immuable (seul dieu peut le modifier). Le droit où il y a confusion, est que l'on retrouve chez les juifs. Il y a là une confusion entre le juridique et le religieux ce qui amène à l'exercice d'un régime théocratique (pouv donné par dieu). Dans ce type de régime le droit est aussi donné par dieu et est immuable mais le spécialistes (religieux) peuvent l'interpreter pr le faie évoluer et l'adapter aux besoin nouveaux de la société. Ce droit possède deux sphères : l'immuable (religieux) et le civil (prophane). Ces droits sont qd mm liés à la religion. Le modèle séculariste correspond au droit laique car ce droit est l'oeuvre d'une volonté humaine (non divine). Cet élément va changer le caractère de ce droit, la règle perd son caractère immuable, elle peut évoluée. Mais dans ce dernier modèle, on distingue 2 cas de figure : le sécularisme (= courant de pensées qui affirme l'indépendance du pouv politiq à l'égart du religieux/existence d'une religion d'état) et la laicité. La laicité (notion voisine avec le sécularisme) exclue toute reconnaissance officielle d'une religion et relègue donc celle-ci à la sphère privée. Donc on distingue notion laique et notion religieue ce qui implique une sépraration eglise/Etat. Ce régime est souvent issu d'u boulversement (en France, la laicité résulte du conflit république/Eglise qui débouche sur une loi qui fixe cette séparation.) Les normes religieuses n'ont plus de valeur juridiq ; mariage civil, non respect des dogmes plus puni.. Cpdt cette séparation n'est pas tjrs aussi nette, le droit reste lié à celle-ci, pour preuve de cela ; le repos dominical, jours ferriés à références religieuses, registre d'aumonerie, le droit de grâce.. De plus, par moment, le pouv politiq n'hésite pas à intervenir dans ces normes (lundi de pentecôte). Ces notions sont apparues dans les pays chrétiens, le Christ a été le premier à faire une distinction entre droit humain et droit divin. C'est pq par la suite, on a pu dinstinguer le prophane du religieux.*La sanction de la loi humaine est rationnelle alors que celle de la loi religieux de l'est pas tjrs.

PREMIERE PARTIE : L'HERITAGE ROMAIN

INTRODUCTION : Les grandes lignes des institutions romaines

Les régimes politiques romains se sont souvent modifiés ce qui implique des modifications des règles de droit et de leur mise en oeuvre. Ce droit des citoyens romains qu'on appelle droit civil est autonome depuis le IIème siècle avant notre ère prouvé par le découpage non-chronologique du droit privé romain des institutions publiq. Politiquement, Rome a exprimenté 3 types de régimes : la royauté de 756 av JC jusque -506 > la Républiq jusqu'en 27 > l'Empire jusqu'en 476 après JC. L'histoire romaine nous intéresse à partir de la Républiq instaurée par les grandes familles de l'époq. Ce régime s'organise autour de la cité de Rome et confère tous les droit politiq aux représentants des familles les plus anciennes et notables de Rome. Ces descendants des pères fondateurs sont les patriciens et face à eux se trouvent les plébéiens qui sont des citoyens de rang inférieur qui ont un rôle plus ou moins important dans la cité mais n'ont aucun rôle politiq. Ils vont dc s'opposer sans cesse aux patricien afin d'obtenir des droits politiq puis civiq (à partir du Vème siècle avant JC). On s'oriente alors vers une assimilation en accordant à la plèbe l'accès à la magistrature mais en retardant le plus possible l'effet pratiq de ces concessions.Les grandes étapes de ces changements :

Première étape : -414 ; la plèbe obtient le droit à des représentants (= tribins de la plèbe) qui ont pr mission de défendre ses intérêt face aux patriciens. Ceux-ci vont pouvoir s'opposer aux actions des patriciens et sont placés sous la protection des dieux et sont dc intouchables.

Deuxième étape : accès à la magistrature, ils disposent alors d'un pouv de commandement appelé l'imperium (-350). Le censeur classe les gens selon leur fortune ce qui détermine leur participation à la cité (-320).

Troisième étape : la plèbe accède au sénat càd au gouvernement de la cité, à partir de -376, un consul peut être plébéien mais c'est seulement à partir de 320 avant JC que l'on appliquera la parité. De cette évolution, on retient que l'on est en présence d'un régime holigarchique (les meilleurs gouvernent), ce régime n'a dc rien de démocratiq.

Au premier siècle avant notre ère, les institutions républicaines se déréglent, on assiste alors à une alternance entre guerres civiles et dictatures (dernier dictateur Jules César qui est assassiné, succédé par son fils Octave qui va fonder le régime Impérial en se faisant décerner en -27 le titre d'Auguste).

L'Empire, découpé en deux périodes :

-le principat où l'empereur se place à la tête des institutions républicaines, il est dc le premier des magistrats. Mais ce système se dérégle à la fin du IIème siècle de notre ère à cause de crises sociale, politiq, économiq, militaire (menace des frontières de l'Empire) et fiscale.

-A la fin du IIIème siècle le pouv impérial est restauré, l'empereur est mtn le maitre de Rome et tous les habitants de l'empire sont ses sujets, il domine les institutions et a tous les pouv : culte de l'empereur (dominat). Mais l'Empire devient trop vaste et c'est pq on décide de le couper en deux (l'Empire d'occident avec Rome et l'Empire d'orient avec Constantinople).