Histoire du droit.

...

s’agit des chefs ou du reste de la population.

A) la fidélité de l’aristocratie : les leudes

L’aristocratie se sont les leudes, le roi va recérr de leur part un serment de fidelité qu’ils vont preter a chaque nouveau rois. Le serment de fidelité l est au depart unilaterale, les chefs pretent serment mais le roi ne doit rien en echange de cette fidelité qu’il requiert de ses leudes. Mais il peut gratifier ses fidele de cadeau, qui est une pratique courante or ce cadeau qui vnet remercier la fidelité des leudes il est a moyen terme une source de probleme pour le roi. Les leudes vont donc preter serment au roi qui est le plus genereux. On a deux ce faite une aristoccratie qui monnaie sa fidelité, et ca c’est un element dangereux pour l’autorité du roi (basculer d’un roi vers l’autre). Meme si elle est dangereuse elle est requise de ces chef et du reste de la population.

B) la fidélité de la population : les leudesamium

Dans la population se sont les hommes libres qui sont visé et qui vont prêter serment. Ici on parle de leudeamium qui est le serment preter au roi. C’est une pratique typiquement francs mais avec des elements romains (soldats qui pretent fidelité a l’egard de l’Empereur). Tous les serment ne peuvent pas etre faitent devant le roi,, donc Pour reussir cette prestation de serment on va le faire devant un des agent du roi en publique et en s’appuyant sur les element relevant de la religion (relique chretienne). Le pbl est aussi celui de la sanction pour ceux qui ne respect pas leur serment, mais c’est sanctions sont peut pratiquée. Pour la population en generale se serment de fidelité va lentement tomber en désuétude jusqu’au 8emem siecle, du fait des partage du royaume entre plusieurs roi qui rend la prestation de serment plus délicate et de se faite cette division du territoire oblige a multiplier le serment qui devient moins fréquente au fil du temps.

Section 3 : Le gouvernement et l’administration mérovingienne

Les mérovingiens mettent en place une administration qui permet de dire qu’on a un embryon d’État sous leur autorité.

1§ les officiers du palais

Nous avons des officiers au service de l’État. Ces officier ont les voit dans les palais. Palais qui est le lieu de vie et l’ensemble de l’entourage qui le compose.

A) le palais du roi

le palais c’est ’ensemble de l’entourage qui accompagne le roi et qui sont ses serviteur direct. D’abord on a la famille, qui constitue le premier cercle autours de la personne royale. Et puis il y a les haut dignitaires, et enfin les gardes militaires qui l’accompagne et garantissent la sécurité du roi. Le palais c’est véritablement l’endroit ou l’on peut faire carrière, et aussi ou il faut élever ses enfants puisqu’ils fréquenterons les enfants du roi. Il y a plusieurs capitale qui sont des lieux de vie du roi mérovingiens, comme à Paris au palais des thermes (palais de justice), à Soissons ou encore Reims qui est le lieu ou Clovis c’est fait baptisé (attention a ne pas dire qu’il c’est fait sacré). Quand le roi bouge tous bougent avec lui.

B) les grands officiers du palais

Ils exercent certaines missions publique du roi. Le premier d’entre eux est le maire du palais, puis le major domus un individu au contacte du roi au quotidien il est chargé de surveillé tous les serviteur du roi, il a différentes compétence a la foi les compétences domestique et aussi des compétence de nature politique. C’est un personnage important dans le palais donc si un roi vient a mourir jeune et que son enfant n’est encore qu’un enfant c’est le major domus qui va faire l’intermédiaire le temps que l’enfant puisse gouverner.

Sous l’autorité du maire du palais ns avons un comtes du palais, qui lui aussi a un rôle prépondérant car il dirige les affaires judiciaire. On a des comte dans plusieurs domaines, par exemple le comte des écuries qui a une mission militaire. On a aussi les trésoriers qui vont gérer la fortune du roi. A coté du maire du palais on a un chancelier qui se met en place au sein d’une chancellerie, il a sous ses ordre différent scribes (notaire hommes d’Église).

§2 Les agents territoriaux : les comtes

le pagus c’était la circonscription de base de l’époque romaine les franc ne vont pas y toucher mais en revanche ils vont mettre différent pagi ensemble sous l’autorité d’un comte.

A) Le mode d’administration du comté

un mode d’administration hérité des habitude germanique, d’abord dans le déroulement de la carrière, qui devient comte ? Les comte doivent être fidèle, et ceux nommé sont les individus qui ont commencé leur carrière au sein du palais. On est comte en fin de carrière. En terme de compétence par rapport a la période romaine, le comte cumulent les compétences civil et militaire. Ils vont rendre la justice dans le comté, lever les impôts, administrer le territoire, commander militairement les troupe sur ce territoire, défendre les droit du roi sur ce territoire. Le seul qu’il n’aura pas sera le pouvoir religieux. Les comtes ont des subordonnées dans une sous circonscription qui les assistent.

B) L’exercice de la justice par le comte

un tribunal médiévale de droit commun (compétent pour tous les litiges) qu’on appel le Mallus, qui est le tribunal le plus classique que l’on trouve dans tous les comtés. C’est un tribunal itinérant, et une compétence large qui comprend a la fois les questions de litige civil et criminel. Le Mallus il est compétent quelque soit l’origine ethnique de la personne. Officiellement c’est le comte qui préside le Mallus mais il n’est pas seul pour rendre la justice. Il est assisté de notables qui vont juger l’affaire. A coté de ce président, est de ces notable on requiert la présence d’hommes libres pour assister au procès et approuver ou désapprouver la décision qui est proposé par les notables.

A un échelon supérieur il existe le tribunal du palis, le tribunal au sein du quel le roi va trancher les affaires qui l’implique directement (ce n’est pas un tribunal d’appel). Ce tribunal va gérer les question de trahison de leudes, des hypothèse