Histoire des institutions depuis 1789

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ce qui est nouveau car les français jusque là étaient attacher à leur roi . Le peuple se mobilise car il se rends compte que l’assemblée est incapable de forcer le roi à signer des textes quand il ne le veut pas . Il y a un grand mouvement populaire de demander au roi d’acter la politique législative , surtout la population parisienne qui impose un ultimatum qui va contraindre la législative à voter la suspension de la monarchie ; On donne jusqu’au 10 août pour la suspendre .

Cet ultimatum ne va pas être suivi par la législative ne parvient pas à adopter la suspension de la monarchie => assaut populaire (tuileries) et le 10 août 1792 on décide d’abolir la constitution de 1792 et de mettre en place un suffrage universelle masculin (21 ans qui sont inviter à désigner une convention nationale pour adopter une nouvelle constitution) . Suite à ces événements , on aura une révolution qui se teinte d’accents sociaux , démocratiques .

La période du 1er septembre 1792 à juillet 1794 est une période dramatique et trouble , on rentre dans la terreur et l’arrivée d’idée d’égalités extrémistes , il y a une constitution de 1793 . Des tensions politiques seront présentes entre les girondins (conservationnistes) et les montagnards . Il y aura la mise en place d’un gouvernement révolutionnaire .

1793 régime d’Assemblée

Première phase de la 1er REP , le 21 sept 1792 => synonyme de désordre , de terreur

Les députés élus à la convention sont hostiles à la monarchie et décident de l’abolir , ils travaillent sur une nouvelle constitution mais vont attendre l’exécution du roi le 21 janvier 1793 ; Dans un 1er temps la convention était dominé par les girondins ( conservateurs , bourgeois ) . Les montagnards (extrême gauche) s’emploient à éliminer les girondins en les faisant exécuter . Les travaux sur cette nouvelle constitution vont s’accélérer car les montagnards s’investissent . La constitution du 23 juin 1793 , Constitution de l’an I sous l’égide des montagnards . Les députés considèrent qu’ils sont rentrés dans une nouvelle ère républicaine , c’est la première année de cette république . Cette constitution est très important encore à l’heure actuelle car elle est très sociale avec des droits comme le droit au travail , droit à l’assistance ( en situation de pauvreté ) , droit à l’instruction . Il y a une approche démocratique de la constitution , avec pour idée de consulter le peuple : toute loi et même la constitution doit être soumise à un référendum . A ce moment il y a un scrutin publique et oral (suffrage universel momentané) : 2 millions de voix pour cette constitution contre 12000 mais qui ont été éliminés . « Le but de la société est bien le bonheur commun » on reconnaît l’égalité par le droit dans cette constitution , on souhaite donner des droits réels aux citoyens . Malheureusement cette constitution est proposée par des radicaux qui vont rapidement exercer la terreur . La constitution ne sera jamais appliquée car elle prévoit une organisation des pouvoirs particulière avec 124 articles , il n’y a pas réellement d’équilibre des pouvoirs , tout le pouvoir est concentré dans les mains de l’assemblée qu’on appellera le corps législatif avec des députés (700) élus au suffrage universel . En principe cette assemblée à un mandat de 3 ans qui concentre le pouvoir législatif et promeut ces lois par référendum . Dans le cadre de régime d’assemblée , on a un corps législatif qui va confier le pouvoir exécutif à un conseil exécutif de 24 membres issus de l’assemblée législatif même . Ce conseil n’a aucun pouvoir en tant que tel , pas de contre-pouvoirs . Cette organisation constitutionnelle va se retrouver radicalisée par Robespierre qui va la contrôler , il met en place une dictature révolutionnaire « la terreur » . On s’aperçoit que la guerre gronde aux frontières et dans ce contexte on se rends compte qu’il faut un pouvoir exécutif fort . Robespierre met en place un gouvernement révolutionnaire et un comité de salut public donc il est l’âme . En août 1793 ont va enfermer la constitution de l’an I dans une arche en bois cadenassée , pour ne l’appliquer qu’après les troubles ce qui ne sera jamais fait . La méthode de Robespierre va se retourner contre lui , les français ne souhaitent pas cette politique extrémistes et ils veulent un retour à la paix , le retour de la bourgeoisie : les Thermidoriens qui décident l’exécution de Robespierre au 9 thermidor an II (27 juillet 1794). Ces Thermidoriens ne veulent pas reprendre cette constitution car trop sociale .

Nous assistons à la constitution de l’an III : 22 août 1795 => retour des notables conservateurs d’une république modérée , bourgeoise , libérale . A partir de la chute de Robespierre juillet à août 1794 , les girondins reviennent au pouvoir , ne souhaitent pas mettre en œuvre une constitution aussi sociale . Toute la déclaration des droits qui accompagnait cette constitution est remise en cause . Une commission est mise en place pour élaborer une nouvelle constitution , d’ordre et de conservatisme => mise en place d’un directoire . On veut éviter une nouvelle dictature . Ils vont élaborer une constitution en revanche avec les traitements subis en 1793 . Cette constitution très longue 327 articles , il y a une mise en place de droits mais surtout de devoirs comme le respect de la propriété et on retire l’article comme quoi les hommes naissent libre et égaux en droit => on ne veut pas de l’égalité et on abandonne le suffrage universel pour le censitaire . « La France doit être gouverné par les meilleurs » : citoyen capacitaire , les plus instruits , les plus intéressés par le maintien des lois donc les propriétaires . « Il est impossible que tout les hommes jouissent de leurs droits politiques » , fin à toutes les références aux référendums => constitution rigide et directoriale .

Pour réformer la constitution on va mettre un délai de 9 ans , cette rigidité est source de blocage .

Cette constitution de 1795 ne durera qu’à peine 5 ans . Quand à l’organisation des pouvoirs prévus de la constitution de l’an III, on introduit un semblant de bicamérisme .

Directeurs nommés par les différents conseils , on créer 2 chambres qui ont des rôles différents => gage d’une plus grande qualité de travail législatif . On retrouve 2 assemblée : le conseil des cinq-cents qui auront l’initiative des lois (pensée de la République, 500 membres âgés de + de 30 ans élus pour 3 ans au suffrage censitaire et avoir résidé