La constitution de la république romaine

...

- Les comices

Les comices sont des assemblées populaires dont il a existé 3 formations différentes apparut successivement sous la royauté et les premiers siècles de la république.

Les comices curiates qui sont la plus ancienne des assemblées à Rome.

Ils votent la loi qui confère l’empire aux magistrats. Ils participent à certains rites religieux et approuvent les testaments et adoptions. Leurs rôles durant la monarchie est relativement mal connu et devient purement symbolique sous la République.

Nous avons ensuite les comices centuriates qui sont liés à la réforme de l’armée et de l'impôt ainsi qu’au progrès de la participation de la plaide au pouvoir politique. Le peuple est réuni en centuries, en fonction de sa richesse, ce qui donne une voix prépondérante aux plus riches.

Les compétences de ces comices centuriates sont importantes, puisqu’il vote les lois sous réserve d’approbation par le sénat, élisent des magistrats et juge en appel les condamnations les plus graves. Une partie de ces compétences va passer aux comices tributes.

Les comices tributes votent des mesures que l’on appelle les plébiscites, applicable au seul plébéien. Leur nom provient du fait qu’ils sont regroupés en tribu. En principe les citoyens votent dans la tribu de leur domicile mais la répartition dépend du censeur, qui le plus souvent appartient à l’aristocratie et donc manipule la répartition pour favoriser les intérêts des possédants Les comices tributes perpétuent les anciennes assemblées de la plèbe, votent les mesures ne concernant que la plèbe et élise des tribuns de la plèbe.

- Le rôle des magistrats

- Le pouvoir des magistrats

Au début de la république les magistratures sont peu nombreuses puis elles se sont multipliés en se spécialisant, en plus des magistratures ordinaires il y en aura d’extraordinaire, des magistratures exceptionnelles, des magistratures prorogées pour terminer une tache de même qu’il y aura des magistratures patriciennes et plébéiennes.

Les magistrats sont dotés de 3 pouvoirs :- la potestas : la possibilité d’accomplir certains actes en se donnant les moyens nécessaire- la jurisdictio : pouvoir de dire le droit

- l’imperium : le pouvoir de commander tant sur le pouvoir civil que militaire.

Pour prévenir tout abus de pourvoir la durée de mandat des magistrats est courte (6 mois, 1 an ou 18 mois), et l’exercice des fonctions se fait de façon colégiale. Les magistratures sont hiérarchisées selon le degré de pouvoir et de prestige qu’elle confère, elle constitue la carrière des honneurs qui va des magistratures inférieures aux magistratures supérieurs auxquelles s’ajoute des magistratures spécifiques comme les tribuns de la plaide, et les pro-magistrature, magistrature technique.

Un dictateur est un magistrat exceptionnel pour des circonstances exceptionnelles pour faire face à un grave danger qui menace la république, il est possible de donner la totalité des pouvoirs a un seul homme pour un durée maximum de 6 mois. Le dictateur est l’archétype du gouvernement du temps de crise, il est différent des dictateurs de l’époque contemporaine. Son pouvoir lui est confié par les consuls.

- Consuls, préteurs, censeurs, édiles, et questeurs

La plus haute magistrature sous la république est le consulat. 2 consuls sont élus annuellement par les comices centuriates.

Apparu après le milieu du 5ème siècle, le consul est issu du tribunat militaire et est avant tout une fonction de chef de l’armée, il comporte des pouvoirs civils étendus en matière de maintien de l’ordre.

Tous les cinq ans, deux censeurs sont élus par les comices centuriates pour un mandat de 18 mois. Les censeurs ne détiennent pas l’imperium et ne peuvent donc convoquer ni le Sénat ni aucunes assemblées législatives. Comme ils occupent théoriquement un rang plus élevé que les consuls, leurs décisions ne peuvent être bloquées que par le veto d’un autre censeur ou d’un tribun.

Pendant qu’ils occupent la censure, ils mènent à bien un recensement qui leur permet d’intégrer des citoyens au sénat ou de les en expulser.

Les édiles sont des magistrats qui s’occupent des affaires domestiques dans Rome. Bien que les édiles curules ne détiennent pas de faisceaux, ils occupent une chaise curule. Ils bénéficient de larges pouvoirs concernant les affaires quotidiennes dans la ville de Rome. Ils gèrent les marchés, les spectacles et les jeux. Ils s’occupent également de la conservation des bâtiments tels que les temples, les aqueducs et les égouts.

La magistrature de questeur est considérée comme celle de rang le plus bas. Les questeurs sont élus par les comices tributes pour un mandat annuel. Ils assistent les consuls dans Rome et les gouverneurs de provinces. Leurs tâches sont souvent d’ordre financières.

3)Tribun de la plèbe et édiles plébéiens

Comme les tribuns de la plèbe et les édiles plébéiens ne sont élus que par les plébéiens, plutôt que par tout le peuple de Rome, ils ne sont pas techniquement des magistrats. Ils sont élus par le concile plébéien. À l’origine, la seule tâche d’un édile plébéien est d’assister le tribun. Néanmoins, au fil des ans, la distinction entre édiles plébéien et curule a disparu.

Puisque les tribuns sont considérés comme l’incarnation des plébéiens, ils sont sacrosaints. Leur sacro sainteté est renforcée par la promesse faite par les plébéiens de tuer quiconque portera atteinte au tribun durant son mandat. Tous les pouvoirs des tribuns dérivent de ce statut sacrosaint. Comme ils sont indépendants de tous les autres magistrats, ils ne peuvent voir leurs actions bloquées que par le veto d’autres tribuns. Néanmoins, la sacro sainteté du tribun prend seulement effet le temps que le tribun reste à Rome. Si celui-ci quitte Rome, les plébéiens ne peuvent plus appliquer leur serment.

Les tribuns peuvent utiliser leur sacro sainteté lorsqu’il maltraite physiquement un individu et pour ordonner l’application de la peine capitale contre un individu qui se serait mis en travers de leur route. De plus, les tribuns peuvent s’interposer