L'abolition de la peine de mort en France

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Un peu plus tard c'est autour des poètes. Victor Hugo, publie, en 1829, « Le Dernier Jour d'un Condamné » . Cet ouvrage est écrit comme le journal des dernières heures d'un condamné à mort. Il ajoute à ce livre, en 1832, une troisième préface qui dresse un excellent et puissant plaidoyer contre la peine de mort .

Aussi, Alphonse de Lamartine qui composa en 1830 une ode intitulée >.

C'est dans ce contexte qu'en 1838, on observe des discussions et des pétitions abolitionnistes. Lamartine déclare ainsi que la peine de mort est devenue inutile et nuisible dans une société évoluée Dans le constitution de 1848 seul l’article 5 du projet de préambule qui instaure l’abolition de la peine de mort en matière politique est voté. Pour Hugo, «la peine de mort est le signe spécial et éternel de la barbarie». L’écrivain stigmatise «les prétentions de l’homme à s’attribuer les prérogatives divines pour prononcer une peine irrévocable, irréparable et indissoluble». Les abolitionnistes rappellent également que la justice est faillible, que le criminel est amendable et que la loi n’a pas vocation à se venger des criminels mais que les peines doivent au contraire corriger l’homme. Les partisans de la peine de mort invoquent, quant à eux, les traditionnels arguments d’intimidation du criminel, de protection de la société et du sentiment de sécurité que la peine capitale procure encore à la population.

a) - L'abolition : lentement mais surement

Si le nombre moyen des condamnations à la peine capitale et des exécutions est divisé par dix au cours du XIXe siècle, l’abolition de la peine de mort devient pour les abolitionnistes une question de principe. Quelques députés de la IIIe République, comme Victor Schoelcher ou Jules Simon, poursuivent le combat. Aristide Briand, garde des Sceaux du gouvernement Clemenceau, dépose en 1906 un projet de loi abolitionniste ; un débat a lieu en 1908 à la chambre des députés durant lequel Jean Jaures mais la conjonction d’une affaire criminelle sordide, d’une campagne de presse anti-abolitionniste, et du large refus de l’opinion publique, fait échouer le projet devant la Chambre.

Au cours du XXe siècle, le nombre des condamnations prononcées et exécutées devient progressivement négligeable, certains intellectuels, comme Albert Camus, continuent de se mobiliser contre l’existence de la peine capitale je cite : "Le talion est de l'ordre de la nature et de l'instinct, il n'est pas de l'ordre de la loi. La loi, par définition, ne peut obéir aux mêmes règles que la nature. Si le meurtre est dans la nature de l'homme, la loi n'est pas faite pour imiter ou reproduire cette nature. Elle est faite pour la corriger. Or le talion se borne à ratifier et à donner force de loi à un pur mouvement de la nature".

La fin des années 1970 marque indiscutablement la prise de conscience par les hommes politiques au pouvoir . Le Garde des Sceaux, Alain Peyrefitte, a alors promis l’organisation d’un débat spécifique sur ce sujet au cours des mois suivants. De fait, une Déclaration du Gouvernement sur l’échelle des peines criminelles a été discutée à l’Assemblée nationale en juin et au Sénat en octobre 1979 mais aucun texte n’a ensuite été déposé par le Gouvernement. La question de l’abolition de la peine de mort a alors à nouveau été évoquée lors de la discussion de la loi " Sécurité et Liberté " au printemps 1980, mais l’approche de l’élection présidentielle a figé les positions.

Après l’élection de François Mitterrand à la Présidence de la République en 1981, et dont la position abolitionniste avait toujours été clairement exprimée, un projet de loi portant abolition de la peine de mort est déposé sur le bureau de l’Assemblée nationale le 29 août 1981. Son exposé des motifs est bref ; il retient le principe d’une abolition définitive et générale de la peine capitale.

Toujours est-il que l'une des figures emblématiques du combat contre la peine capitale en France , est sans nul doute celle de Robert Badinter, Garde des Sceaux du Gouvernement Mauroy, qui, dans sa fonction d’avocat, au cours des années précédentes, avait mené un combat passionné en faveur de l’abolition de la peine capitale notamment en 1976, dans l'affaire Patrick Henri.

Voici un récit bref des faits : Patrick Henri enlève Philippe Bertrand, 7 ans, le petit-fils d'un industriel de Troyes à la sortie de l’école.Le ravisseur réclame 1 million de francs de rançon. La cabine téléphonique d’où il passait l'appel est repérée. Entendant les sirènes de la gendarmerie, Patrick Henry s'enfuit. Il va tuer le petit garçon. Le corps sera retrouvé le 17 février 1976, enroulé dans une couverture sous le lit d’une chambre d'hôtel louée sous un faux nom.

Patrick Henry est arrêté.

L’affaire a des allures de pyschodrame national. Des millions de Français ont vécu dans l’angoisse les recherches du petit Philippe Bertrand et le chantage à la rançon. "Ce soir, la France a peur", Phrase devenue culte , lancé par le présentateur Roger Gicquel en ouverture du JT de la première chaîne, le 18 résume pour ainsi dire la tension quasi frénétique de tout un pays. Patrick Henri était promis à la guillotine. Mais un an plus tard, les plaidoiries de Badinter,ont convaincu les jurés de le condamner à la réclusion criminelle à perpétuité. Et marqué le premier pas vers l'abolition de la peine de mort.

Condamné à mort un mois après le verdict du procès de Patrick Henry pour avoir torturé et assassiné son ancienne compagne, Hamida Djandoubi, un natif de Tunis, aura été le dernier exécuté en France, le 10 septembre 1977.

Le 17 septembre 1981, Robert Badinter prononcera un vibrant discours pendant près d’une heure et demie à la tribune de l’Assemblée.

Le 18 septembre, la loi est votée avec 363 voix pour et 117 contre. Approuvée par le Sénat le 30 septembre, elle est promulguée le 9 octobre.

Le 9 Octobre 1981 La France guillotine enfin la peine de mort.