Histoires des institutions publique

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chrétienne est aussi une monarchie absolue*

* : latin, qui veut dire délier de tout lien

Ce qui signifie que le roi n’a d’ordre à recevoir de personne cela ne veut pas dire que la monarchie est despotique ou arbitraire cela veut juste dire que le roi ne p-e empêcher de décider en dernier ressort ; la décision finale appartient au roi

Cette monarchie va se construire contre 3 défis importants :

* La féodalité : le RdF au départ à l’époque de Hugues Capet et ses successeurs, le RdF est un roi très faible car il est obligé de composer avec des féodaux très puissants : le Duc de Bourgogne… (=/= Le roi d’Angleterre qui est très puissant car depuis Guillaume le Conquérant, le Rd’A a battu tous les féodaux les plus puissants, donc Guillaume et ses conquérants normand domine l’Angleterre et par conséquent il n’y a plus de féodaux très puissant en Angleterre) => Le MA est donc une tentative de reconquête du pouvoir contre les féodaux

* Autre danger : l’empereur d’Allemagne celui que l’on appelle l’empereur du SERG ; il prétend être au-dessus des lois car il descend de Charlemagne qui était l’empereur d’Occident ;

Le RdF ne peut pas accepter qu’une puissance étrangère le domine

Le RdF réaffirme être absolu cad être délié de tous liens notamment vis-à-vis de cet empereur

* L’Eglise qui n’est pas qu’un pouvoir temporelle mais aussi spirituelle et à ce titre, le Pape pense qu’il peut déposer les empereurs et roi s’il ne respecte pas les principes divins

> Qui peut destituer une personne est supérieure à celle-ci

Les RdF vont affirmer l’idée que se sont des monarques absolus et qu’ils ne doivent rien ni au Pape, ni au féodaux

Depuis le XVI, les rois vont réussir à affirmer le principe de la souveraineté :

Jean Bodin va définir la souveraineté ; qui va être repris par tous les juristes royaux

Cette monarchie va devenir une monarchie absolue fonder sur un principe lié par la souveraineté et qui est l’antithèse de ce que va essayer de développer Montesquieu à partir du XVIIIe siècle (SdP) ; il y a UNITE du pouvoir dans la main du Roi

> Le Roi est la source de tous pouvoirs ; comme il est la source de toute justice et il dispose d’un appareil étatique ; ce sont des agents du roi qui sont uniquement dépendants de lui

Si le roi n’est pas soumis à des lois ou à des séparations de pouvoirs, en revanche, le roi est soumis à ce qu’on appelle les lois divines et naturelles ce qui veut dire qu’il y a un certain nombre de principe que le roi va respecter et qu’il ne peut pas lui-même enfreindre => Constitution du Royaume

Néanmoins c’est un ensemble de coutume qui limite le champ d’action du souverain

Quelles sont ces limites ?

Elles sont tenues par ce qu’on appelle les principes chrétiens :

* L’obligation de tenir sa parole, de défendre les pauvres, de faire preuve de justice et d’équité

Ces éléments, le roi s’engage à les respecter lors de la cérémonie du Sacre

Ces principes sont assez théoriques

Par ailleurs, le RdF doit respecter les propriétés et les libertés de ces sujets ; le RdF ne se considère pas comme un despote car il ne se considère pas comme propriétaire de toutes les propriétés de son Royaume

Le roi ne peut pas ôter la propriété d’un de ses sujets de son bon vouloir

Il y a un ensemble de privilèges dans l’AR qui permet de constituer des limites que le roi ne peut pas franchir

Ce qui va caractériser la monarchie française c’est que c’est une monarchie par conseil

Le Roi gouverne par conseil et tout est décidé au sein d’organes spécialisés de conseil ; le roi ne prend jamais de décisions seuls ou très rarement

Avant chaque décision, le roi soumet son projet à une appréciation technique et à une appréciation juridique

Louis XIV a à 6 reprises refuser de suivre l’avis de son conseil ; il n’a pas respecté les avis de son conseil que 6 fois ce qui est très peu étant donné le long règne de ce roi

Cette monarchie doit respecter ce que l’on va appeler les lois fondamentales du Royaume ; elles ont été définitivement fixées au XVIe et elles forment l’armature non écrite de ce que l’on peut considérer comme une Constitution Royale

C’est une Constitution qui est très différente de celle que l’on imagine ajd ; différents grands principes :

* La loi de succession

* La loi de progéniture masculine dite loi salique ; c’est la loi de la tribu des francs de Clovis, ils avaient un certain nombre de règles ; notamment une qui empêchai les femmes d’hériter de la terre salique ; en conséquence de quoi, cette loi salique va être appliquée de la terre salique à la terre du royaume et on va affirmer le principe selon lequel les femmes sont exclues du trône de France et les descendants des femmes sont exclues du trône de France ;

Ceux qui peuvent hériter de ce trône sont les descendants d’un roi

* La loi d’indisponibilité de la couronne ; le roi ne peut ni choisir son successeur ni abdiquer car dans la théorie monarchique, la couronne n’appartient pas au roi ; le roi n’exerce qu’une fonction : le roi est un fonctionnaire ; il n’est pas propriétaire de la couronne

* La loi de continuité de la couronne ; cela veut dire que le trône de France n’est jamais vacant « le roi est mort vive le roi » => cela veut dire qu’il n’y a pas de vacance du pouvoir, quand le roi meurt, il y a immédiatement un successeur ; il n’y a pas de moyens de remettre en cause les actes de la monarchie

* La loi d’inaliénabilité du domaine ; le roi n’est pas propriétaire du domaine de la couronne, il ne peut pas en disposer