Histoire du droit, le droit sous l'Empire

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Rome va chuter en 476 AP JC parce que les barbares renversent l’empereur .

Pourtant l’Eglise ne disparait pas avec l’empire , elle va au contraire prendre le relais . Elle va ouvrir une transition vers une autre civilisation , la civilisation franque .

Elle va se nourrir de cet archaïsme de cette nvlle civilisation et va imposer des choses assez barbares . Si l’empire s’effondre , le droit romain ne disparait pas totalement , mais il va régresser . Il va être mal compris , adapté , retranscris .

Il est découvert au 12eme siecle et ce sera a nouveau l’apogée du droit romain .

TITRE 1 ; le pluralisme juri du Haut MOYEN AGE ( 5eme 12 eme )

La conquete de la Gaulle debute sous la rep a partir du deuxieme siecle av JC . ( – 120 av jc ) .

En -120 le sud est envahi par rome et va s’appeler Narbonnaise . Ensuite les romains vont accroitre leurs conquetes et jules César , au 1 er s av jc récupère la totalité du territoire des gauliis .

Le 1 er empereur , Auguste va diviser la gaulle en 3 provinces ;

- Au nord la Belgique

- Au sud ouest ; l’aquitaine

- Et entre les deux on l’appelle la Celtique ou la lyonnaise .

L’Empire romain d’occident s’effondre en 476 ap jc ( revoir ) , la romanisation s’accentue au fil des siecles .

Les gallo-romains ( habitant de la gaulle ) sont assujettis au droit romains .

Apres la conquete romaine ( gallo romains en 212 ) vont subir une autre domination des barbares ( tt ce qyi est étrangé ) ou des germains ( venant de Germanie cad actuelle Allemagne ) . ces germains vont venir envahir une partie de l’empire romain ( gaulle ) a partir du 4 eme s ap jc .

Les deux raisons ; ils sont nbx sur des airs moins riches que les gallo-romain et ils ont été envahis par les huns ET troisième raison est que les romains vont eux-mêmes faire appel a certains barbares ( servir l’armée romaine ) .

Les germains franchissent le Rhun et vont envahir empire romains .

Ces barbares forment diff tribus avec son propre nom , son propre chef ( ex ; les wisigoths , alamans , les Burgondes ET SURTOUT CEUX DU 5 eme ; les francs , il y a deux tribus ; les francs saliens et les rancs ripuaires ) .

Les francs dominent militairement et donne leur nom a la periode franque .

Chap 1 la periode Franque

Chez les francs saliens, Clovis est a la tête des francs saliens en 481 , il est chef de sa tribu et deviendra roi de sa tribu . En très peu de temps ils vont recuperer tt le territoire ; en 486 clovis remporte sa 1ere grande bataille ; bataille de Soisson lui permattant de recuperer un territoire assez vaste . Cette bataille est gagnée contre Syagrius ( ancien général romain ) . jusqu’à la loire c’est lui qui domine le territoire .

Dans les autres victoires decisives on a la bataille de Tolbiac contre les alamans 496 et ensuite on a al bataille de Vouillé contre les Wisigoths .

Clovis meurt en 511 et a sa mort presque tt l’ancienne gaulle est sous domination Franque . Clovis a fond é le Regnum Francorum ( Royaume des Francs ) . et il a fondé aussi une dynastie Mérovingienne ( dynastie de Clovis ) .

Section 1 ; la dynstie merovingienne 481 à 751 .

Les spécificités de ces germains : Ils ont une conception du pouvoir radicalement opposée à celle des romains . En effet les barbares sont des peuples nomades et donc moins aboutis politiquement.

Sur le royaume des francs, on trouve plusieurs peuples ; on trouve les francs qui dominent politiquement mais les gallos romains sont majoritaires démographiquement ( 15M ) , a cela s’ajoutent les reste des barbares issues de tribus différentes ( Wisigoths , Burgondes , etc ..)

- Para 1 ; une conception personnelle du pouvoir

- Caractère patronal et patrimonial

Clovis et ses successeurs passent du gouvernement d’une tribu au gouvernement d’un royaume mais ces germains ignorent le concept abstrait de l’état ;

Ces germains ne connaissent pas le concept abstrait de l’état .

ON NOTE AUSSI un caractère patronal cad le pouvoir royal est établit par des rapports personnels entre le roi et ses diff guerriers .

Le pouvoir du roi est principalement fondé sur ses capacités militaires repose sur deux notions d’origine germanique qui sont des attributs personnels du roi :

Ce sont le Bannum , nommé aussi le Banc ;

- ce banc est un pouvoir de commandement propre au chef militaire et c’est un pouvoir sans limite …

- le banum : Bannissemnt ou peine de mort sans aucun jugement ; pouvoir sans limite ; permet de lever l’armée et il peut légiférer , prendre des lois , lever l’impôt

Le mandium ; appelée la main bourg ; aussi un pouvoir appartenant au pape

- C’est la puissance du chez de famille ; coercitive.

- C’est aussi et surtout un pouvoir protecteur ; roi pacificateur et protecteur ( doit protéger sa tribu ) .

L’obéissance de ces compagnons lui est garantie par un serment solennelle , ces guerriers lui prêtent serment directement ; Leudesalium ( serment de fidélité prêté par chaque guerrier au roi , il s’engage , grâce à ce serment ils ont la protection du roi mais ils doivent lui obéir sans limites .

Lien important entre le guerrier et le roi , la notion romaine d’état a céder la place a un lien concret . (Aspect patronal ) .

Idée qu’il font l’aval des guerriers (acclamation du roi).

- La patrimonialité du pouvoir est le fait que le roi exerce le pouvoir pour son propre compte car il est (revoir). EN EFFET le domaine est considéré comme une propriété privé, il en dispose librement. Il peut alors céder une partie du royaume à qui il veut.

La transmission