Histoire des sources du droit

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Ces royaumes forment un monde dans lequel s'épanouit une nouvelle civilisation grecque, dite « hellénistique » (= Se dit de la période historique qui va de la conquête d'Alexandre (331-323 avant J.-C.) à la domination romaine (31 avant J.-C.), caractérisée par de grandes monarchies et une civilisation grecque spécifique).

De plus, réveils nationaux (parthes en Iran, juifs). Les romains vont s'implanter en Orient.

Section 2 - L'apport inégal des sociétés orientales au droit

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§1 – Égypte

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Hiérarchie : Pharaon (= droit divinisé au sommet du pays) > Vizir (= fonctionnaire de haut rang) > Prêtre et scribe > paysans et artisans > esclaves.

Peu de renseignements sur le droit égyptien, surtout mentionné chez les grecs.

On prétend tardivement que le roi perse Darius (-380 ; -330) aurait fait mettre tout le droit égyptien à l'écrit. Peu de documents législatifs égyptiens → décret d'Horemheb (successeur de Toutankhamon).

La pierre de Rosette (ville du delta) a permis de déchiffrer les hiéroglyphes par Champollion car écrite en 3 langues (démotique, grec et égyptien) → décret des rois d’Égypte. Les fouilles ne nous ont pas livré de juridiction égyptienne, mais elles nous ont livré de nombreuses applications sur le régime de la famille, de la fiscalité et des terres → peu de résultats.

§2 - La Mésopotamie

Un grand nombre de stèles et inscriptions avec textes juridiques, surnommés « codes ». Ce sont en fait des recueils de décisions et de cas particuliers. Malgré tout, la législation émane des rois, qui se disent remplis de la mission des Dieux. Plusieurs codes sumériens et un code babylonien :

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- Code Urnamu (-2100) → prologue + corps central (famille, droit pénal, esclavage, droit professionnel et commercial, administration) + épilogue avec sentences. On a des copies de ce code.

- Code Lipit-Ishtar (-1924)→ stèle Isin : prologue où il parle de la justice + 50e d'articles + épilogue avec bénédictions et malédictions de ceux qui n'appliqueraient pas le texte.

- Code Hammourabi (-1750)→ code trouvé en Iran. C’est le plus important. Il contient 282 articles. Et est censé contenir tout le droit de Babylone. Hamourabi vient de conquérir 4 grandes provinces : soit il laisse ses troupes sur place, soit il les soumet par le droit ( solution des conquérant , va donner du droit ).

Prologue insiste sur devoir de justice du roi dans l'intérêt de ses sujets + droit formulé en sentences hypothétiques (base de la législation) → faux témoignage, vol, exploitation de propriété royale, location de locaux, mariage, divorce, adultère, adoption, héritage, droits et devoirs de la nourrice, punition pour coups et blessures.

Particularité : parle beaucoup des dommages pour les fautes corporelles et atténue les dommages pour fautes involontaires.

Droit sévère : Peine de mort pour les délits graves, châtiments corporels, bastonnade jusqu'à la mort, loi du talion (= œil pour œil, dent pour dent = principe d'exemplarité et limite le principe de la vengeance).

§3 – Le droit hébraïque

On trouve dès 3000 av. JC une population en Palestine qui est nomade et divisée en 12 tribus. Au 17ème siècle, les hébreux sont chassés par les Hyksos, qui se réfugient en Egypte sous la conduite d'Abraham. Puis, sous la conduite Moïse, ils vont en Palestine au 13ème siècle avant JC. La population se sédentarise et met en place une fédération des tribus jusqu’au 13ème siècle elle était gérée par un patriarche. Cette fédération des tribus crée des institutions :

- une assemblée d’anciens qui n’intervient que pour affaires judiciaires

- des juges qui ont un pouvoir militaire, lèvent une armée en cas de menace. Pouvoir militaire ponctuel.

Samuel ( le prophète de l’époque) entend la voix de Dieu en – 1025. 1ère trace du sacre. Le roi hébreux n’a que la fonction militaire mais elle est permanente, c’est le prophète qui est le législateur. Le roi doit être accepté par le peuple. La fonction royale est héréditaire. Le roi David est un roi guerrier qui unifie la Palestine. Son fils, Salomon, est pacifique et développe le commerce. Après le Roi Salomon, le royaume est divisé en deux : royaume d’Israël et le royaume de Judas.

Les mésopotamiens sont polythéistes et les hébreux sont monothéistes.

Le droit pentateuque = Torah = droit hébraïque qui vient de l’ancien testament. Dieu a écrit la loi et Il l'a donnée au prophète Moïse. Le rôle de l'homme est alors de transcrire la loi et de la diffuser. Ces droits sont en fait des droits coutumiers qui sont retranscrits pour les fixer. Problème : le droit ne peut être modifié.

- Lévitique : loi de pureté (pur VS impur) + loi de sainteté (interdiction du mariage par parenté).

- Dans ces 5 livres, on trouve des règles juridiques :

- Décalogue = les 10 commandements.

- Prescriptions envers Dieu et envers le père et la mère.

- Code de l'alliance = éléments de droit pénal, répression du vol, du viol, réparation des dommages.

- Les peines :

- Peine de mort par lapidation (crimes graves → incestes, adultères, blasphèmes, sorcellerie).

- Loi du Talion

- Bastonnade limitée à 40 coups

Chapitre 2 – Le miracle grec

On parle de miracle grec car ils ont développé une civilisation qui a fait développer les arts et les sciences (mathématiques, philosophie politique) en peu de temps. C'est une civilisation qui va mettre l'Homme au centre de la civilisation. 3 civilisations :

- Cycladique

- Crétoise : connue par la mythologie → maritime et commerçante + 3 systèmes d'écriture