TD CONSTITUTION

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Régime Parlementaire (Séparation souple) :

- Collaboration entre exécutif et législatif

- Les pouvoirs agissent les uns sur les autres

- Cf. Constitution de la 5e République, art. 12 art.49 : possibilité de dissoudre Assemblée nationale + censure du gouvernement

- Interdépendance des # fonctions (exécutif / législatif)

- Parlement peut contrôler gouvernement

Ex : Cf. loi de règlement, Parlement peut contrôler les dépenses du gouvernement en 1 an.

- Dualité

- Exécutif bicéphale

Régime Présidentiel (Séparation rigide) :

- Né aux USA, 18ème

- Spécialisation claire de chaque organe du pouvoir *Pouvoir législatif à l’initiative des lois et des votes *Pouvoir exécutif

- Mécanismes de freins et contrepoids existent et permettent d’exercer des limites sur les autres pouvoirs.

B – De la séparation des pouvoirs à la collaboration ou au déplacement des pouvoirs.

-Séparation des pouvoirs ne peut être appliquée de manière stricte

-Séparation des pouvoirs a permit la collaboration ou déplacement des pouvoirs

-Même dans la séparation stricte dans régime présidentiel, moyens pour limiter le pouvoir (1) Pouvoir législatif limité, le rôle du pouvoir exécutif (+ précisément le président) a un pouvoir exécutif fort qui limite pouvoir législatif : *DT de véto du président *Messages du président, le président (exécutif) s’immisce dans le législatif, il dit ce que doit faire le législatif. *Rôle influent du président

-Pouvoir législatif peut contraindre le pouvoir exécutif Ex : (USA), pouvoir législatif (parlement) a son mot à dire pour le budget. Il peut faire des enquêtes sur l’exécutif + peut destituer le président.

=> Dans ce type de régime, la collaboration prime + le déplacement des pouvoirs est possible (soit au bénéfice de l’exécutif, soit au bénéfice du législatif).

- Si > Pouvoir exécutif : *Pouvoir exécutif (bicéphale : monarque + ministre / président + chef de gouvernement) * On garde la volonté d’empêcher pour limiter abus de pouvoir + on consacre le pouvoir pour le chef du gouvernement pas l’Etat.

-Si > Pouvoir législatif (représentant du peuple) : *faculté d’empêcher pour contenir l’abus de pouvoir de l’exécutif. *Avec la relecture du modèle européen => concentration du pouvoir par le parlement (bicamérisme) * > d’une chambre par rapport à une autre peut favoriser un abus de pouvoir pour l’autre (ex : 3ème République)