Prisse de notes Histoire du droit

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l’ordre et que le fort n’opprime pas le faible.

Parmi les 282 art, on va trouver du droit de la famille, du dt sur le ct de mariage, de la réglementation sur droit du travail, du droit pénal « si l’on tue qqu’un on sera tuer »,… et les malédiction en cas de modification de ce code.

Pour conclure, le législateur est Dieu.

Le dt méso regr uniquement des règles de dt. Règles spé

Le lègue juridique des hébreux

L’organisation pô

Les hébreux sont organisés sous forme de 12 tributs nomades jsqu’a leur installation en CANAAN vers le XIIe sicle av JC.

Tribut : ensemble de personne qui ont un ancêtre commun.

Arrivé en CANAAN, les hébreux se sédentarisent. Chaq tribut à a sa tête un patriarche. Par la suite sont arrivés les Philistins avec comme objectif de conquérir le CANNAN et réduire en esclavage les hébreux, qui n’ont pas assez de puissance pour leur tenir tête. Mais Dieu entend le cri du peuple et décide de lui venir en aide par le biais d’un roi. Il nomme un 1er roi pour les 12 tributs. C’est SAÜL qui est nommé pour faire la guerre en -1025 (fct militaire et rien d’autre). Mais ses successeurs se sont accordés des nx pvoir au nom de Dieu.

SAUL n’est pas le législateur. Il a reçu ses pouvoirs par le biais d’un sacre qui se fait par une Onction d’huile saint par le biais de laquelle, Dieu délègue une partie de son esprit au roi.

Des le début de l’empire romain, le CANNAN est absorbé par Rome et devient une cité romaine.

Le droit

Le droit hébraïque se trouve dans l’ancien testament (récupérer par moise). Dans les 5 premiers livres de l’ancien testament (PENTATEUQUE ou TORAH) et les 10 commandements. Dans ces 5 premiers livres on retrouve le dt de la famille, le dt pénal, et leurs sanctions. Il y a donc que des règles de dt privée.

Le législateur est dieu.

Les 10 commandements sont écrits dans la pierre. YAVE (dieu) va transmettre les règles au prophète qui les transmet au peuple de manière oral.

Dans les 10 commandements

Tu ne voleras point (c’est du dt)

Tu ne tueras point (idem)

Tu ne commettras as de faux témoignage (idem)

Tu ne convoiteras pas la femme de ton voisin (caractère morale non une règle de dt)

Tu n’auras qu’un seul dieu (règle religieuse)

Dans le dt hébraïque on retrouve des règles de dt, des règles religieuses et des règles morales. Dans ce dt on mélange différent type de dt.

Il y a des règles générales (uniquement dans le décalogue). Mais dans le reste des txt, on retrouve du dt (si je fais ceci, je serais sanctionné)

En dt de manière gnl, on dit que l‘exception confirme le pcpe. Le pcpe c’est le dt casuistique, et l’exception c’est de décalogue. La généralité du décalogue s’explique par le contexte dans lequel il a été énoncé (le peuple perdu dans le désert).

Pour les hébreux, le dt n’est pas qqc d’autonome, il est mélangé avec les autres règles de la sté.

Les caractéristiques du droit oriental

Le dt oriental

c’est dieu qui fait le dt (c’est un dt révélé). Il est le législateur. C’est dieu qui donne le dt.

Seul le législateur peut modifier la règle qu’il a énoncée. Cad que les H ne peuvent pas la modifier et dc ni la violer. Si l’H viole la règle, alors il commet un crime contre Dieu.

C’est un dt intangible.

Si je viole la règle émise par dieu, j’ai violé la règle de dt ; je peux être jugé (sur terre) temporel. Mais en plus j’ai violé une règle de dieu, alors je vais être sanctionné par dieu âpres ma mort spirituelle. Ce système de double sanction jusqu’en 1905

Que la règle émane de dieu la rend plus puissante donc plus inviolable.

Quand le juge applique la règle de dt n’a pas le dt de la changer, il ne peut pas l’interpréter et doit l’appliquer strictement (dt révélé).

Il s’agit d’un dt casuistique j’ai un cas précis et la sanction précise.

Mais que se passe t-il en cas de vide juridique ? (cad quand le dt ne parle pas du cas).

Pour la méso, en cas de vide juridique, alors le roi permet au juge de se référer à la coutume (méso)

Pour les hébreux, en cas de vide juridique, on pourra se référer à la lettre (sens des mots du txt) ou l’esprit du txt (cad le sens gnl que le législateur à voulu donner).

En théorie, la règle de dt est inviolable ; mais dans la pratique, le juge peut recourir à la coutume ou à la lettre ou l’esprit du txt.

On va chercher à définir la nature de la règle (dt pénal, privé, famille) ; es du dt laïque ou religieux. Dans le dt méso et hébreux, on a plutôt du dt privée. Un dt laïque est un dt qui s’intéresse uniquement au dt temporelle. Le dt religieux est un dt qui s’intéresse uniquement au dt religieux.

Le dt hébraïque est à la fois laïque que religieux (la justice punira un acte pécher, et un acte temporelle).

Quelle sont les types de règles, les sources rencontrer en orient ?

La coutume

Le législateur compétant a émit des lois.

On dit que la coutume est un usage, le fait du corps sle. A partir du moment où un organe officiel écrit de la coutume, elle devient de la loi.

La loi et la coutume sont les deux sources du dt en orient.

Partie 1 : les legs juridique gréco-romain

En orient, on a un dt révélé (cad fait par Dieu). En Grèce et à