La séparation des pouvoirs. Les fondements théoriques.
Par Matt • 13 Juin 2018 • 765 Mots (4 Pages) • 413 Vues
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Il est guidé par des arrières pensées, et met en valeur la chambre des lords plus que celle des députés. Les idées de Montesquieu regagnent l’Angleterre, il y aura donc d’autres théoriciens, un juriste britannique William Blackstone et un juriste suisse Jean Louis De Lomme, il adjoint à la séparation des pouvoirs la séparation de l’Eglise et de l’Etat.
La théorie de la séparation des pouvoirs et la présentation des trois pouvoirs.
Cette théorie repose sur une répartition des fonctions entre des organes indépendants les uns des autres, qui forme chacun un démembrement des pouvoirs. La séparation des pouvoirs n’est pas l’isolement des pouvoirs qui provoquerait une paralysie de l’Etat. Les pouvoirs doivent collaborés « aller de concert ». Montesquieu écarte de son analyse l’autorité judiciaire « des trois puissances dont nous venons de parler celle de juger est quasiment nulle ».
Reste donc la question des relations entre l’exécutif et le législatif. Ces derniers vont disposer chacun d’une faculté de statuer et d’une faculté d’empêcher. Le législateur peut adopter des lois (faculté de statuer) mais l’exécutif doit avoir la possibilité de s’opposer à ces lois (faculté d’empêcher de l’exécutif). De même, le législateur doit avoir la faculté de s’opposer (faculté d’empêcher) aux mesures prises par l’exécutif (faculté de statuer).
La protection de la liberté nécessite entente entre les pouvoirs.
La séparation des pouvoirs est un principe constitutionnel, il doit être distingué la fonction de faire (législatif), la fonction d’exécuter (pouvoir exécutif). Chacune de ces fonctions étant exercé par un organe titulaire d’une faculté de statuer et d’empêcher.
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