Histoire du droit.

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divine, révélée, celle de l’ancien testament et aussi révélée en Arabie et va se rependre. Ce droit, outre tout ce qu’il reprend à l’AT, est constitué de différentes sources…

Sources primitives : (premières)

- le Coran : ce texte a été mis en forme et stabilisé au milieu du 7ème siècle de notre ère. 1/10 des versets du coran auraient une portée juridique (droit pénal, droit familiale, statut de la femme, mais rien concernant le droit public).

-La Sunna qui est constituée des traditions attestées du prophète car rapportées par une chaine ininterrompue de témoignages, les habith.

Le droit musulman s’est aussi développé d’une autre manière à travers Idjma (mot qui signifie l’accord unanime ; de toute la communauté, Pour tous : l’interprétation des textes. Avec l’idée qu’une interprétation n’est valable que si elle suscite l’accord de la plupart des docteurs de la loi. La loi religieuse ne peut pas être autre chose qu’une loi pour tous, unité de dieu, une seule règle. L’interprétation ne doit pas donner plusieurs interprétations. Malgré tout, sont très vite apparues des divergences dans la manière d’interpréter les textes.

Ce qui fait aussi écho à notre pratique d’aujourd’hui, dans ce travail d’interprétation de la règle, les docteurs mobilisent des modes de raisonnement qui sont les même que les juristes aujourd’hui. On peut interpréter un texte à partir d’une analyse grammaticale, littérale ou bien l’interprétation généalogique ou historique : cherche à saisir la volonté de celui qui a formulé le texte. On peut résonner de manière analogique en comparant des cas avec d’autres similaires, on peut résonner a contrario ou bien plus réaliste, plus contextualisé.

Chapitre 1 : L’expérience juridique romaine

Les romains ont mis en ordre un droit qui est, pour l’époque, le système le plus complet et le plus organisé, cohérant. Empire Byzantin, cet empire romain d’orient ne ressemble plus bcp à ce qu’a été l’empire romain ; la culture est bien différente. Cet empire s’éloigne progressivement de ce qu’était la Rome ancienne. L’étude historique du droit romain commence au 5ème siècle avant notre ère : vote de la première grande loi républicaine gravée sur 12 tablettes ; anciennement une royauté.

L’expérience juridique s’étale sur tout un millénaire.

On distingue plusieurs phases dans les droits romains :

-L’Ancien droit : 5ème siècle avant notre ère et qui s’achève au milieu du 2ème siècle avant notre ère.

Chaque période est relativement homogène parce que le droit romain s’alimente à des sources particulières, caractéristiques : la coutume, la loi, les magistrats, la doctrine, l’empereur.

L’Ancien droit romain

A cette époque-là, Rome commence à mettre en place sa constitution républicaine (long processus) mais dans les premiers siècles, Rome reste dominée par une organisation sociale, patriarcale puisque la cité au fond n’est jamais que la réunion de familles, et ces familles sont elles-mêmes regroupées au sein de clans que les romains appellent GENTES. Ce regroupement est souvent dirigé par un chef et ces familles sont réunies en gentes parce qu’elles se disent descendre d’un ancêtre commun ; ce qui crée des affinités entre les familles. L’économie est rurale à l’époque. Et c’est dans ce contexte là que va éclore les premières formes de droit.

Ce droit d’époque ancienne, est consubstantiel (même substance) à l’avènement de la cité. Avant la République, Rome était sous la main des rois, gouvernée par des rois et c’est seulement lorsqu’elle est entrée en république que la Loi est apparue. Le droit de la cité a commencé à exister.

Caractéristiques :

-Droit propre aux citoyens, droit civil

-Droit des gens, désigne les pratiques communes à plusieurs peuples

-Droit primitif, formaliste, désigne seul l’accomplissement exact des formalités prescrites, rituels coutumiers permettra de produire un effet juridique ; l’activité des individus, leur volonté ne suffit pas pour faire du droit, pour créer des effets juridiques ; il faut aussi et surtout que cette activité vienne se couler dans des moules qui sont des rituels consacrés et acceptés par le droit : le formalisme ; lorsque la forme créée le