Histoire des institutions avant 1789

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C) L'influence de l’Église

Les rois Francs sont en bon terme avec l’Église. Clovis fut marié à Clothilde, la nièce du roi burgonde et catholique associée à l'évêque Rémi de Reims pour son baptême.

Clovis reçu le baptême à Reims des mains de l'évêque Rémi, accompagné de 3 000 compagnons pour convertir au catholicisme, s’aménageant ainsi des appuis politiques de la hiérarchie ecclésiastique et de l'ensemble gallo-romain avec l'édit Thassalonique...

Relation privilégiée entre la religion et le pouvoir royal, qui permet de créer des légendes (saint chrême, oindre rois, sainte ampoule, colombe au baptême de Clovis) et aura mystique...

- Le contenu du pouvoir

Le pouvoir se résume en deux mots, qui sont le Mundium et le Bannum.

A) Le mundium

Il relève de la conception germanique (Mund signifie la bouche).

C'est l'expression de la volonté du maître qui va étendre ou retirer sa protection personnelle aux individus seuls ou en groupe (mari sur la femme, maître sur l'esclave...). Cette protection personnelle du roi peut être étendue sur des lieux (sacrés ou cultes...).

Si un individu va à l'encontre du mundium, « porte atteinte à la paix du roi », alors il encourt des sanctions pécuniaires, comme des amendes, appelées Wergelrd. Une partie du Wergelrd correspond à une compensation (trésor royal) nommé Frédus (1/3 de la composition pécuniaire allouée à la victime).

C'est un pouvoir s'exerçant de manière générale.

Le pouvoir du roi peut également s'exercer de manière particulière (sur grands laïcs, membres du roi, ecclésiastiques...), nommé Wergelrd. Si une infraction est commise, la composition pécuniaire est maximale...

B) Le banum

Il se traduit par « le pouvoir de Ban ». C'est un pouvoir que les spécialistes rattachent au pouvoir des principaux magistrats romains repris par l'empereur, qui est l'imperium. C'est un pouvoir de commandement complet : pouvoir d'ordonner, d'interdire et de contraindre. C'est également un pouvoir sans limites, dans l'intérêt du roi, de ses proches, mais également de ses sujets. Il autorise le roi à donner des ordres à caractère général ou particulier. Il peut ordonner à ses sujets d'accomplir des services, ou prestations, ponctuels ou pas. Il peut également convoquer ses sujets, aussi bien pour le service militaire ou le service de justice. En cas de désobéissance, les sanctions sont graves, et différentes. Par exemple, la sanction la moins grave est une forte amende (60 sous d'or), puis il y a une plus grave, en cas de récidive ou de manquement grave (comme l'exclusion du royaume, donc exclusion sociale, rejet de la communauté, le forbani peut être mis à mort par n'importe quel sujet sans que celui-ci risque d'être puni), ou plus grave encore, en cas de trahison, ou atteinte à la personne du roi ou à celle de ses proches (comme la peine de mort)...

- Les agents du pouvoir royal

A) Le palais

C'est un ensemble de services et de charges, ou fonctions, à la fois de nature publique et de nature personnelle.

C'est également un ensemble des familiers et conseillers constituant la suite royale auxquels on ajoute la garde royale, nommé les antrustions, qui prêtent un serment de fidélité accompagné d'un rite de soumission, la commendatio (ses mains dans celles du roi) au roi. Ce rite provient de la tradition franque, où l'on trouve également un autre serment, le leudesanium (serment de fidélité des guerriers), qui va devenir plus public, général, prêté par tous les habitants libres du royaume. Marculf, auteur du XVIIème siècle, a décrit tout le fonctionnement de l'administration au niveau local dans ses Formules. Un envoyé du roi allait dans les circonscriptions royales où venaient prêter serment les habitants du royaume.

A noter que le palais se déplace avec le roi, d'un palais à un autre, d'une région à une autre... C'est une suite itinérante. Le palais est organisé de manière hiérarchique :

-Le maire du palais, nommé major domus, qui est un personnage central, car il a la confiance du roi et a donc des attributions très larges, dont la surveillance de l'ensemble des membres du palais... Il a aussi un élargissement de son rôle, surtout en matière politique. Parfois le roi va se retrouver concurrencé par certains maires du palais, surtout durant la période de la fin VIIème siècle et VIIIème siècle, lorsqu'ils vont supplanter les attributions du roi, devenant même une fonction héréditaire... Par exemple, Charles Martel était le fils d'un maire de palais, et il transmettra sa charge à son fils, Pépin le bref.

-Le comte du palais est un agent membre de la suite royale. Il est chargé essentiellement de l'administration de la justice, des instructions des affaires auprès du tribunal du roi...

-Le maréchal, ou comte de l'étable, ou de l'écurie même, est chargé des écuries royales, mais également de la direction de la cavalerie et des armées royales.

-Les trésoriers.

-Les responsables des forêts royales.

-Un référendaire, qui s'occupe de la rédaction des actes royaux à portée particulière et apposition du sceau du roi. Il fait partie de la chancellerie du roi. Les actes étaient rédigés par des scribes (ancêtres du notaire), en Latin.

B) Les agents territoriaux du roi

On parle d'agent territorial car le comte est chargé d'administrer le pagus, ou ciuitas (anciennement), ce qui correspond au comté.

Le comte est nommé et révoqué par le roi, qui sont issus d'une même famille, ce qui a un côté presque héréditaire. Il prête serment, c'est le délégué du roi, exerçant la puissance publique par lui et ses ordres. Ses fonctions sont à la fois civiles et militaires, car il n'y a pas de distinction à l'époque. Il possède le bannum et le mundium, mais pour le roi, sous ses ordres et à échelle locale. Le premier rôle du comte est de faire régner