Cours histoire des institutions L1

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Section 1 : La doctrine de l'absolutisme en France

L'absolutisme est le résultat d'une construction progressive factuelle, il existe avant les doctrines, les faits précèdent les idées. Les conflits religieux du 16ème siècle conduiront à une remise en cause du pouvoir royal et de l'absolutisme, et la théorisation de la souveraineté sera l'un des moyens de renforcer un pouvoir royal affaiblit avec l'émergence à la fin du 16ème siècle de l'absolutisme doctrinal (paragraphe I), nous verrons dans le paragraphe II, que le 17ème siècle est celui de la mise en œuvre de l'absolutisme, de son apogée, et que les doctrines juridiques prennent acte de la réalité de cet absolutisme. Le 18ème siècle est un siècle de contestation de l'absolutisme, et une réaffirmation itérative des principes de la monarchie absolue (chapitre III).

1 § : L'émergence de l'absolutisme au 16e s :

Le premier absolutisme qui apparait avec François premier et Henri II, est le résultat de la construction du pouvoir royal au moyen âge.

- L'héritage de la construction politique médiévale sur le pouvoir royal :

Deux éléments distinguaient le roi dans le monde féodal, un élément statutaire, lié au sacre et au principe d'hérédité, soit relevant du statut du roi, et un élément institutionnel, le roi est un seigneur comme les autres, mais il dispose d'institution que les autres seigneurs n'ont pas. Le sacre donne une aura religieuse qui rend le roi différent des autres seigneurs, c'est une tradition vétérotestamentaire, qui donne le sacre et son sens. Le premier roi sacré, est Pépin le Bref en 751 de notre ère, le sacre fait que le roi est choisit directement par dieu, un dieu donne à un être humain une partie de son pouvoir. Le roi est différent et singulier, il a des pouvoirs surnaturels, il peut guérir les écrouelles et est donc thaumaturge. Le roi est un quasi prêtre, et l'une des conséquences du sacre fait que le roi est inviolable, on ne peut lui porter atteinte, nul sur terre ne peut condamner le roi ni le juger, et il est interdit de le tuer, qui s'avère être un sacrilège, en tuant celui que dieu a désigné. Le roi est par ailleurs très chrétien, soit qu'il est distingué parmi les autres rois, >. C'est grâce à cela qu'il sépare l'église de France de l'autorité pontificale. La suzeraineté, permet au roi de se placer au dessus de tout les seigneurs dans la pyramide féodo-vassalique. La féodalité est une période de l'histoire pendant laquelle l'autorité de l'Etat et celui-ci disparaissent, des seigneuries apparaissent, et des liens se créés entre eux. Le roi est sacré, seule chose qui le distingue parmi les seigneurs, le roi n'est le vassal de personne, mais tout les seigneurs du royaume doivent être les fidèles du roi, ainsi la suzeraineté est un moyen de relier toute les seigneurs au roi, en établissant un lien de subordination. Cette théorie se développe au 12ème siècle, et ce n'est qu'au 13ème siècle qu'émergent les premiers éléments de la souveraineté. Le règne de Philippe Auguste (1180-1223) marque un tournant, puisque ce roi développe ses prérogatives non plus en s'appuyant sur des doctrines féodales dont la suzeraineté, mais en utilisant d'autres types d'arguments, en particulier ceux tirés du droit romain. Le roi, se définit lui-même comme un Prince, et peut récupérer les prérogatives qui sont celles d'un prince. Les capacités du roi sont cumulatives : il est sacré avec ce qui découle de ce sacre, est chrétien avec les avantages en découlant, est suzerain et prince… Le roi a accumulé les différents titres lui permettant d'assister son autorité. Au XVème siècle, les juristes tentent d'établir les listes des droits régaliens, de l'Etat, comme pouvoir battre monnaie, juger tels types de conflits, faire la guerre, lever des impôts, trancher les conflits féodaux entre les seigneurs, le roi a le droit d'être reconnu très chrétien par l'Eglise de France. Cette accumulation de prérogative fera qu'au début du XVIème siècle existe le premier absolutisme sous la renaissance (1515-1559).

- Le premier absolutisme sous la Renaissance (1515-1559) :

Cet absolutisme révèle que le roi a accumulé toute la puissance possible et n'est lié à personne. Il existe des signes de sa puissance : la victoire française dans la Guerre de Cent ans qui prend fin en 1453, et a permis deux choses :

-un impôt permanent, qui permet au roi de parfaire son pouvoir, puisqu'une personne de pouvoir sans ressources perd de son importance. Auparavant il devait avoir l'accord des Etats généraux, ce qui est désormais facultatif de part cette victoire.

-L'armée française est devenue permanente, le roi lorsqu'il gouverne ne consulte plus les grands conseils, mais des conseils restreints, il s'oppose à la possibilité que ses conseillers refusent de faire ce qu'il décide.

-Le roi établit de nouveaux parlements, soit des cours de justices royales, dans de nouvelles régions du royaume. L'ordonnance de Montils-lès-Tours, permet au roi d'envisager ce qui n'est pas effectif, et de sa propre autorité il prétend réparer ce qui ne va pas. Autre élément, le concordat de Bologne, qui est une convention entre un Etat et la papauté, en reconnaissant que l'Eglise de France est sous l'autorité du roi témoigne que le Pape n'est pas au dessus du roi, et par la même, le Pape témoigne qu'il n'a pas d'autorité sur le clergé français. Le clergé est une institution complètement intégrée de la société, et ne tardera pas à reconnaitre le principe du versement régulier du don gratuit >> : qui est un impôt que le clergé paye au roi de France. La cour, estimée entre 5000 et 15000 personnes, s'établie à Paris, on a édifié le Louvres, toutes les personnes du royaume se sentent obligée de se mettre dans l'orbite du roi. Sur le plan doctrinal, c'est une époque ou les auteurs décrivent les pouvoirs du roi, Guillaume Budé, présente à François Premier une institution du Prince en 1522, où il présente l'omnipotence du pouvoir royal qu'il appuie, le roi fait la loi selon son bon plaisir, le roi est délié des lois, le droit ne s'applique pas au roi, il est au dessus de la loi, et en définit son contenu. Il existe un contrepoint, avec un courant composé de constitutionnalistes