Amortissement immobilisation

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dues à une augmentation ou a une réduction du temps d’utilisation prévu, à un changement dans le rythme d’utilisation ou à une capacité de production modifiée. En conséquence, l’amortissement et son taux doivent être ajustés pour les exercices postérieurs.

Exemple :

Un matériel de production d’une valeur de 100 est amortissable en linéaire sur 5 ans mais après 2 années d’utilisations, il sera utilisé de manière plus intensive ce qui limite sa durée totale à 4 ans.

Solution :

Exercice Annuité Cumul VNC

N 100/5=20 20 80

N+1 20 40 60

N+2 60/2=30 70 30

N+3 30 100 0

N+4

2. Modification de la base amortissable

Il peut y avoir une augmentation u une diminution de la base amortissable.

Les augmentations peuvent provenir :

- de dépenses ultérieures qui auraient améliorés l’état ou le niveau de performance de l’actif.

- De la réappréciation de la valeur du bien à la clôture s’il avait fait l’objet de la dépréciation.

- D’un changement de valeur résiduelle.

Les diminutions pourront provenir :

- Dune augmentation de la valeur résiduelle

- De la constatation d’une dépréciation lorsque la valeur actuelle d’une immobilisation en cours d’amortissement est significativement inférieur à sa valeur nette comptable. Dans ce cas le plan d’amortissement doit être révisé en retenant pou base amortissable la VNC après dépréciation sur la durée d’utilisation restante. La VNC du plan d’amortissement d’origine doit être retenue si elle devient par la suite inférieur à la valeur actuelle estimée.

Exemple : Une micro ordinateur le 01/01/N pour 20000€ sur 5 ans, amortissement en linéaire.

Au 31/12/ N+1, la valeur actuelle de cette immobilisation est de 10500 €. Il convient de convient une dépréciation.

VNS après amortissement en n+1 = 20000 – 8000=12000

Soit une dépréciation de 1500€

Année Base amortissable Annuités Cumul Valeur actuelle Dépréciation VNC

N 20000 4000 4000 - - 16000

N+1 20000 4000 8000 10500 1500 10500

N+2 10500 3500 11500 - - 7000

N+3 10500 3500 15000 - - 3500

N+4 10500 3500 18500 - - 0

D. Amortissement des immobilisations par composants

1. L’amortissement des composants

Les éléments destinés à être remplacés : composants de première catégorie. Ou leur amortissement s’effectue sur a durée d’utilisation ou la base d’unité d’œuvre consommé.

Les composants de seconde catégorie :dépenses de gros entretiens. L’amortissement s’effectue sur la durée entre chaque gros entretien. Toute fois, les composants de deuxième catégorie, ne sont pas acceptés par le fisc, leurs dotations ne sont donc pas déductible fiscalement. En revanche, il conviendra de rajouter la valeur de ces composants de seconde catégorie à la valeur de la structure pour déterminer la base amortissable fiscalement de celle ci.

2. Applications

L’entreprise MONNET achète le 01/01N, un outillage industriel pour un coût total de 50000€ HT. LA décomposition est la suivante :

Composant A : 15000€, amortissable en linéaire sur 5 ans,

Composant B (entretien) : grande révision à engager dans 4 ans, cout prévisionnel = 5000 €,

Structure : amortissable en linéaire sur 10 ans.

NB : Clôture de l’exercice au 31/12.

L’entreprise n’utilise pas la possibilité d’amortir fiscalement la structure sur la durée d’usage.

21551 Composant A 15000

21552 Composant B 5000

21553 Structure (50000-15000-5000) 30000

44562 TVA déd 10000

404 Fournisseur immob. 60000

La dotation comptable de l’exercice N : Amortissement Composant A : 15000/5=3000

Amortissement composant B :5000/4 =1250

Amortissement structure : 30000/10 = 3000

Impact sur résultat comptable : -7250

6811 Dotation aux amortissements sur immob. 7250

281551 Amortissement A 3000

281552 Amortissement B 1250

281553 Amortissement structure 3000

3. Le renouvellement des composants

Lors du renouvellement d’un composant, si celui ci n’est pas totalement amorti, sa VNC sera enregistré en charge dans le compte 675.

4. Le composant non identifié à l’origine

Un composant qui n’a pas été identifié à l’origine doit l’être ultérieurement si les conditions de sa comptabilisation en composant sont réunies y compris les dépenses de gros entretiens ou de grandes révisions. Sa valeur est déterminée :

- A partir de son prix d’origine,

- Par estimation d’expert,

- Par actualisation du prix du composant qui le remplace.

Par mesure de simplification pour les PME, la valeur de l’ancien composant peut être égal au coût de remplacement. Si un composant non identifié à l’origine doit être remplacé avant la fin de ses amortissements fictifs, sa VNC doit être enregistrée en charge (675). Ceci oblige à reconstituer les