Les incoterms

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Cette incoterm répond notamment au spécificités du transport en conteneur.

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- DAP :delivered at place…

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- DDP :delivered duty paid… (place of destination)

Rendu droit acquittés…lieu de destination convenu.

Utilisation : tout mode de transport.

Type de vente : vente arrivé

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Le vendeur : le DDP désigne l’obligation maximum du vendeur qui met la marchandise non déchargée à disposition de l’acheteur au lieu convenu dans le pays de destination,

- FAS : Free Alongside Ship

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Le vendeur : marchandise « livrée) = mise à disposition sur le quai le long du navire désigner liée l’acheteur dans le port convenu, dédouané à l’export.

L’acheteur supporte tous les frais et risque de perte ou de dommage de la marchandise de perte du moment qu’elle est livré sur le quai le long du navire.

- FOB :free on board (Franco à bord)

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Le vendeur : marchandise « livrée » = placée à bord du navire convenu dans le port convenu, dédouané à l’export. Il s’engage sur une date, un délai au point de départ.

L’acheteur : organise le transport principal et donc fait la réservation à bord du navire.

Transfert des frais et risques au même point : lorsque la marchandise est placée à bord du navire à charge de l’acheteur à partir de ce moment-là.

- CFR : Cost and Freint[pic 122]

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Le vendeur : marchandise « livrée » = placée à bord du navire convenu dans le port convenu, dédouanée à l’export. Il s’engage sur une date/un délai au point de départ.

Il organise et paye le fret maritime jusqu’au port de destination convenu, frais de chargement et de déchargement inclus.

Transfert des risques et des frais à des points différents : le transfert des risques à lieu lorsque la marchandise est placée à bord du navire (donc à charge de l’acheteur pendant le voyage.) Le transfert des frais à lieu une fois la marchandise livrée déchargée au port de destination convenu.

En cas de livraison avant la mise à bord du navire (en containers par ex) ; utiliser le CPT.

- CIF : Cost Insurance and Freight

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Le vendeur : même obligations que pour CFR+ il conclut une assurance (couverture minimum) pour le compte de l’acheteur, contre le risque de perte ou de dommage lors du transport maritime jusqu’au port de destination convenu.

Transfert des risques et des frais à des points différents ; identifier à CFR.

En cas de livraison avant la mise à bord du navire (en containers par ex) : utiliser le CIP.

- Ventes départ- ventes arrivée

Dans le cas des ventes au départ le vendeur acquitte son obligation dans son propre pays, au niveau du transport principal ; la marchandise voyage donc au risque et péril de l’acheteur.

Vente départ multimodal : Ex WORK ; FCA ; CPT ; CIP.

Dans les ventes départ maritime le vendeur : le FAST, FOB, CFR et CIF.

Vente arrivée : Le vendeur acquitte son obligation dans son propre pays d’arrivée : DAT ; DAP et DDP.

7 incoterm pour tout modes de transport : Exworks ; FCA ; CPT ; CIP ; DAT ; DAP et DDP

4 en maritimes : FAST ; FOB ; le CFR et le CIF.

ATTENTION les incoterms de la famille des C transfert des frais et des risques à des lieux différents.

Conclusion sur les incoterms : Ils vont avoir des incidents au niveau des transferts des risques