Le droit a l'épreuve des transformations du droit de la famille

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Le code civil de 1804 va beaucoup évolué avec la société et notamment avec les réformes de Jean Carbonnier qui vont permettre de nous amener au code civil d’aujourd’hui.

- Le code civil d’aujourd’hui

Le code civil a évolué avec la société et donc avec les familles, on va constater que on va donner plus d’égalité et plus de libertés a la notion de famille (qui comprend donc les femmes et les enfants et non pas que les hommes), ces égalités et ces libertés sont du au grande reforme de notre époque avec notamment Jean Carbonnier.

On peut voir que l’on a au moins 8 grandes reformes qui on perturbé notre droit avec la loi du 13 juillet 1965 sur les régimes matrimoniaux ou encore la loi du 11 juillet 1966 sur l’adoption, celle du 3 janvier 1972 sur la reforme de filiation et la loi en 1975 sur le consentement mutuel pour le divorce. Mais les plus grande reforme qui on beaucoup fait débat sont celle a partir de 1999 avec la loi du 15 novembre 1999 sur le concubinage et donc l’aménagement du PACS, le 3 décembre 2001 avec la succession qui donne plus de droit au conjoint survivant et la loi du 17 mai 2013 avec le mariage pour tous qui permit au couple homosexuelle d e ce marié et donc de pouvoir d’adopter pour avoir des enfants.

Toute ces reformes on permit au droit français de donner plus d’égalité dans le domaine de la famille, on peut constater que l’on a une égalité matrimoniale on est passé d’une autorité maritale ou le chef de famille était le mari à un statut ou les époux assure ensemble la gestion des affaires familiales. On peut aussi voir une égalité au niveau des pères et mères qui on évolué dans le bon sens, avec le passage d’une autorité paternel à une autorité parentale, on peut le voir avec le code civil qui dit que « les époux assure ensemble la direction morale et matérielle de la famille, ils doivent éduquer leur enfants et préparer leur avenir », en ce qui concerne les enfants on peut voir une égalité entre enfants légitimes et naturel, en ce sens on va avoir un même droit surtout au niveau de la succession et cette fois l’enfant adultérin sera reconnu pour le droit.

En ce qui concerne les libertés on va également avoir une évolution proportionnelle à l’évolution des égalités, on va avoir plus de libertés par rapport au divorce (libération du divorce), par exemple maintenant les femmes vont pouvoir divorcer, elles ne vont plus risquer d’être prisonnières du mariage comme c’était le cas en 1804. On ne va plus avoir de libertés au niveau de l’autorité, on va avoir en 1970 la suppression de la qualité de chef de famille et on va donc avoir plus de libertés pour les enfants.

On constate que le droit est mis a l’épreuve, cela est montré par l’évolution du code civil qui est la base de notre droit mais cette évolution est principalement du au système familiaux qui évoluent au fils des années avec notamment un pluralisme familiale.

- L’évolution des systèmes familiaux

C’est en France que le droit de la famille va être le plus bouleverser, l’on va constater avec notamment la modification du code civil, avec les reformes que nous sommes passé d’une unicité du droit de la famille (A) à un pluralisme familiale (B).

- Une unicité du mariage (1804)

Dans le code civil de 1804, le mariage jouissait d’un véritable monopole en ce qui concerne l’organisation du couple, ce pose avec ce système une question en ce qui concerne les personnes vivant hors mariage, a cette époque le législateur voulais faire en sorte que les enfants issus de ces couples soit reconnu en droit mais sans crée un nouveau statut qui concurrencerait le mariage.

Le mariage est considéré comme une seule institution (avec un homme et une femme), mais l’on peut constater que cette institution va se « partenarisé » (on va avoir plusieurs statut de famille au sein du mariage, par exemple un statut sur le pacs ou le concubinage).

Malgré ce « partenariat », certain auteur estime que le mariage reste le monopole de l’organisation du couple car tous ces statuts découlent d’une seule institution le mariage.

Jean Carbonnier disait à propos du mariage et de l’union libre : « enfin, il subsiste toujours une différence capitale : c’est que l’institution du mariage est tournée vers l’avenir, que, dés le début, les époux sont liés dans une situation organisé pour durer ».

En 1804, le code civil a privilégié un modèle familial unique fondé sur le mariage, le concubinage était ignoré, le mari était le chef de la famille et son autorité s’exerçait sur femme et enfants.

Il a fallut un certain temps au droit avant d’’intégrer la notion de pluralisme familiale qui c’est développer dans les années 1960 et qui s’exprime par de nombreuse reformes.

- Un pluralisme familial (aujourd’hui)

Le pluralisme familiale est apparut récemment dans notre droit car pour commencer à parler de conception pluralisme il aura fallut attendre 1960 avec des reformes dans le code civil, même Jean Carbonnier la exprimé avec la citation : « a chacun sa famille, a chacun son droit ». Le pluralisme va permettre a la notion de couple d’avoir diverse formes juridiques telles que le mariage, le pacs ou le concubinage et permet d’avoir une plus grande liberté.

Avec ce pluralisme familiale, on peut constater que le statut familiale va évoluer en conséquence on va donc voir apparaitre divers statut telle que les familles monoparental, les familles recomposer et les familles homo-parentale, à l’époque on ne pouvait concevoir tout ces types de familles, considèrent le mariage comme seule institution (on se marié jusqu’à la mort).

Par exemple en 1804 on en pouvait concevoir un statut pour les couple homosexuelle maintenant on a accès au mariage pour tous et ces couples vont même pouvoir adopter un enfant et formé une famille (loi du 17 mai 2013).

Apres les reforme de 1960, on va constater une sorte de famille « a la carte », avant on il existe qu’un seule type de famille, la famille légitime fondé sur le mariage mais maintenant on peut choisir soi même qu’elle statut prendre dans une vie en commun. Soit on va choisir le concubinage est être des concubins, soit choisir le PACS est être des partenaires soit choisir le mariage est être des époux, cependant le mariage reste le seule statut de famille avec beaucoup de responsabilité et de formalités.

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