La place du handicap en France et en Europe

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De la main dans le chapeau permettant l'équilibre de l'échange, lors du troc, au sport équestre, à la différence, en passant par la déficience ou porteur d'un handicap, qui est concerné aujourd'hui ?

Aujourd'hui le hp est considéré comme la résultante d'interaction entre des facteurs personnels, déficiences et des facteurs environnementaux, barrières produites par la société. Au Québec on parle de PPH processus de production de hp. Pour l'OMS avec CIF, CIH2 classification internationale du fonctionnement du hp et santé, le hp désigne la déficience, la limitation d'activité et restriction à la participation. Il désigne les aspects négatifs de l'interaction entre les individus ayant des pb de santé et les facteurs contextuels ds lesquels il évolue environnementaux et personnels. Le hp surgi où il y a confrontation de déficience et d'incapacité avec l'institution, l'ordre social. Cette double vue est récente mais malheureusement la focalisation sur l'individu l'emporte encore "la victime est coupable "; l'an dernier le maire me disait "si on faisait des supers fauteuils roulants on n'aurait pas besoins d’aménager l'espace public", à mon avis il a du trop regarder Star Wars la guerre des étoiles.

Quand une déficience ou une incapacité individuelle dérange l’institution, il y a handicap ; quand l’institution se laisse déranger, intègre et compense la déficience ou l’incapacité, il y a compensation du déficit ou de l’incapacité et suspension du handicap. Il y a nouvelles lois, nouvelles normes et nouvelles règles. L’espace institutionnel s’élargit ; l’institution se renouvelle, elle évolue et se donne de nouvelles perspectives, va vers une plus grande universalité. En fin de comptes la cité s’agrandit. Nous sommes dans un processus de changement, dans une dynamique de vie.

Par contre, si l’institution ne se laisse pas déranger, il y a maltraitance et exclusion, voire élimination physique. L’espace institutionnel se rétrécit, la cité devient de plus en plus exclusive, se meurt enfin.

Juste quelques chiffres : 5 M de personnes hp en fr? Dont 2 M à mobilité réduite avec 1/3 d'origine accidentelle ….donc vous et moi ...demain.... peut être ?

La date butoir de 2015 n'a servi à rien. Les municipalités et autres ont invoqué le manque de temps (et d'argent) pour rendre accessible les lieux publics, en oubliant que la loi date d'il y a 10 ans. Peu à été réalisé, à l'instar des 50 % des 42000 aires des gens du voyage non construites car la loi est inopérante. En effet, elle ne prévoit pas de sanction à l'encontre des maires qui ne la respectent pas.

Dans le dossier transmis vous avez l'approche du hp ds différents pays européens1,

l'étude est complexe car nos histoires ne sont pas les mêmes. D'une part le monde méditerranéen face au nordique, puis celui influencé par le droit romain suivi du code Napoléon avec à la base une justice référencée sur la loi votée et le système anglo-américain fondé sur la jurisprudence, ce qui induit d'une part l'action par la force coercitive de la loi et l'incitation par des avantages ou subventions (subsides disent nos Frères belges), le tout chapeauté aujourd'hui par les directives et règlements européens.

Est-ce mieux chez les autres ? À priori cela serait mieux en Finlande, Suède, Italie, voire au Royaume Uni. On peut résumer le traitement du Hp en 3 approches

3 approches :

- au Royaume Unis : égalités des chances et hp traité sous la base du droit civil

- sur le continent c'est le modèle de l'assistance sociale sans législation générale car la pb serait lié au hp et non à l'environnement hostile, en conséquences pour y palier, il y a des obligations légales, des quotas

- dans les pays du nord Suède Finlande Danemark pas d'obligation légale mais politique du principe d'égalité, de normalisation d'intégration à atteindre.

En Finlande :

La politique finlandaise sur la réhabilitation et le handicap a évolué depuis les premières lois adoptées pour les vétérans après la seconde guerre mondiale L'intégration est désormais orientée vers une rapide réincorporation au travail et le maintien dans le poste. L'objectif est la réinsertion sociale et l'égalité des chances L'emploi des candidats handicapés se fait principalement à travers les services d'emplois conventionnels, la formation et l'emploi subsidié. 18000€ maxi pour adaptation du poste à l'entreprise, 900 € mois durant 3/6 mois pour le salarié Le travail en milieu ouvert n'est pas déterminé par une obligation de quotas ni d'emploi préférentiel, cette mise en œuvre incombe au Ministère de l'emploi qui oriente place et forme le HP.

Le travail protégé lui n'appartient pas aux services de travail, mais aux services sanitaires et de bien-être social (Assurance sociale), avec obligation depuis 1970 faites aux municipalités de fournir des emplois protégés. On constate une régression de 4% chaque année,

Portugal Irlande Suède pas de législation spécifique pour le W protégé

Luxembourg compétence double ministère W et éducation

Espagne Allemagne France (sous traitance aux ateliers protégés) renforce le W protégé

Pays Bas diminution car cela augmente le prix du W

Irlande Danemark caractère social, subsides et droit à l'emploi limité

voir tableau

Sujet donc immense c'est un travail de thèse impossible à soutenir ici, vous dormiriez, je n'ai abordé que le droit à l'éducation et au travail certes fondamental mais dans l'intégration dans l'inclusion il y a aussi le droit aux loisirs, à la sexualité, à la participation à la vie sociale et politique;

Beaucoup reste à faire, d’une formule un peu abrupte, on pourrait dire qu’il faut déspécialiser les espaces spécialisés et re-spécialiser les espaces communs. Autrement dit, transférer dans l’espace commun la connaissance acquise dans l’espace spécialisé ». (H.J. Stiker, Déficiences motrices et situations de handicap ; APF, Paris 2002),

C'est