Histoire du droit.

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Dans siècles antérieurs, plus particulièrement dans Antiquité, il y avait des Codes et des Textes de Loi, en Mésopotamie en 2000 avant J-C, Code d'Hammourabi en 1750 avant J-C, la Loi de Moïse, la Loi des 12 Tables au VIème siècle avant J-C. Au VIème siècle après J-C, Justinien décide de faire rédiger un certain nombre de compilations. Justinien confronté à un problème qui revient régulièrement: entre Vème siècle avant J-C et VIème siècle après J-C, des multitudes de lois ayant été promulguées dans le Droit Romain, plus personne ne s'y retrouve. Comment faire pour que n'importe quel praticien sache quelle est la règle valable ? Il faut donc mettre les choses en ordre, dire que telle loi est tombée en désuétude, telle loi toujours applicable. Au début du 19ème siècle c’est le nationalisme. Fin du 20ème siècle il y’a un problème d’harmonisation du droit européen, on veut l’harmoniser à partir du socle commun qui sont les règles d’origine romaine.

Travail qui dure de nombreuses années >>> donne naissance à 3 compilations + 1:

1° Institutes était le Manuel de Droit officiel de Droit Romain sous Justinien que les étudiants étudiaient;

2° Digeste recueil des opinions des jurisconsultes, praticiens sur tel ou tel problème;

3° Code de Justinien, les Lois impériales maintenues en vigueurs, non abrogées.

4° En 564, Justinien et ceux qui l'aidaient à rédiger les compilations pensaient que l'affaire était terminée. Mais Justinien et ses successeurs ont continué à promulguer des lois. Novelles recueil des nouvelles lois promulguées.

Après chute de l'Empire Romain, période de décadence, et au XIIème siècle, Droit Romain renait. Lois de Justinien avaient été reniées, puisque l'Empire Romain était tombé. Avec les Croisades, elles sont redécouvertes. Occident confronté à des textes de droit qui paraissent peu compréhensibles. On crée donc les premières facultés de Droit: faculté de Bologne en Italie, puis faculté de Montpellier, puis faculté de Paris et d'Orléans, puis dans le reste d'Europe pendant des siècles. La Russie n'a de faculté qu'au XVIIIème siècle. Pendant des siècles, on n'enseigne que le Droit Romain, jamais le Droit National. C'est par la pratique, après avoir été diplômés, que juristes se forment au Droit National. Ce n'est que par la suite, en Suède puis en France qu'on accorde un cours de Droit National. En Angleterre attendre le XVIIIème siècle, en Allemagne attendre 1er janvier 1900 après l'apparition du Code Allemand. Le Code Allemand est très marqué par le Droit Romain car ses rédacteurs ont été formés au Droit Romain. Pas facile d'harmoniser le Droit Européen aujourd'hui.

Code Civil Français de 1804 a pour vocation de se substituer (remplacer le code Romain) au Code de Justinien. Faire disparaitre les compilations romaines. Faire des Codes, on en parle depuis le XVIème siècle sérieusement. L'Ancien Régime ne produira aucun Code. Trois explication:

1° L'Ancien Régime n'a pas pu rédiger les Codes;

2° L'Ancien Régime n'a pas su rédiger des Codes;

3° L'Ancien Régime n'a pas voulu rédiger des Codes pour des raisons politiques.

1789, la Révolution veux rédiger des Codes, c'est au programme de la Révolution. La Révolution avance, trois projets de Codes Civils qui n'aboutiront jamais, en 1793, 1794 et 1796, un seul rédacteur pour les trois, Cambacérès. Par ailleurs, en 1799, le Premier Consul est Napoléon Bonaparte et le Deuxième Consul est Cambacérès. Quand Bonaparte ne présidait pas les séances de rédaction, Cambacérès le remplaçait. Le Code Civil apparait comme étant la conclusion de la Révolution, comme transcrivant en Droit privé les principes de la Déclaration.

Ce Code Civil va bénéficier d'un rayonnement européen, et même mondial. Le code civil reflète l’Esprit des lumières. Esprit des lumières a convaincu les contemporains, de l'Angleterre à la Russie, qu'il y a une communauté de civilisation en Europe. Le Code ferait partie d'un patrimoine commun. Au XVIIème et XVIIIème siècle, pensée commune qu'il existe un Droit Naturel, universel et intemporel, et le Code Civil apparait comme la traduction du Droit Naturel. cf. Napoléon Bonaparte: "Ce qui est bon pour le peuple français est bon pour les autres peuples". Cette citation n'est pas à prendre dans un sens nationaliste mais universaliste. Depuis 21 Avril 1792 (jusqu’à 1815), France en guerre contre tous les autres pays Européens, mais par la suite, série de victoires. Les autres gouvernements voulaient combattre la révolution. Du moment où il y a victoire sur victoire, les territoires absorbés sont annexés à l'Etat français. En 1792 il y a 60 départements et en 1807 il y a 130 départements. Un Code Civil qui s'impose avec extension du territoire français. Très bien rédigé et son plan est simple. A cette époque, langue des juristes de toute l'Europe est le français, donc le Code Civil s'exporte très facilement, et le Code Civil passait pour refléter les idées des Lumières, de la Révolution et également pour l’Incarnation de l’équitée naturelle.

Aspect positif et aspect négatif ici, le Code Civil apparait comme un modèle mais aussi comme un repoussoir. En 1815, Napoléon Bonaparte est vaincu, mais pour beaucoup, c'est la Révolution qui est vaincue. En Autriche, en Prusse et en Russie, le Code Civil est aboli. Les gouvernements des pays un peu trop hostiles à la Révolution, abolissent le Code Civil. Dans les pays qui ont été un peu trop contaminés par la Révolution, on évite d'abolir le Code Civil. Mais au XIXème siècle, dans pays qui ont acquis indépendance, on le traduit. Montanelli député pour l'Union Italienne lance ce slogan "Vive le Royaume d'Italie, vive Victor Emmanuel roi d'Italie, vive le Code Civil."Au Portugal, en Espagne, en Italie, en Europe Oriental (Serbie, Roumanie, Bulgarie), Code Civil adopté. Audience en Amérique au Nord (Québec, Louisiane qui a toujours le Code Civil) et Amérique Latine qui le traduit ou s'en inspire. Egypte adopte partiellement le Code Civil Français, ainsi que le Maroc et la Tunisie. En Extrême-Orient, Japon adopte partiellement le Code Civil. Japon souhaite un Code. Mais au final, le Code Civil Japonais