Type de divorce

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- effet produit par le cas de divorce retenu : l’épouse peut obtenir ou verser un pc il existe une particulière disparité financière entre ses revenu et ceux de son époux, en effet il est précisé que la femme annie refuse le mariage pour des raison financiere, on peut donc déduire qu’elle a peut-être peur d’être démuni après le divorce, et que c’est elle qui necessite une pc , moin probable celle-ci est peut-être effrayé de devoir léguer la moitié de ces bien si ceux-ci ont conséquent et d’ainsi verser elle même une prestation compensatoire à son compagnon

les dommage et interet peuvent etre envisagé dans le cas d’un divorce pour altération définitive du lien conjugual si des conséquence grave ont lieu, relatif a un préjudice morale sur l'un des époux après leur " séparation de fait" néanmoin ceux-ci n’auront pa lieu d’être si le divorce et prononcé pour faute aux tort partagé

il est en outre mentionné que les epoux cohabitent de ce fait s'applique la co-titularité du bail de l'appartement dans lequel ils résident si c’est une location , de ce fait aucun époux ne peut résilier le contrat sans le consentement de l'autre. En cas de divorce ou de séparation de corps, l'art.1751, al 2 prévoit que le bail peut être attribué par le juge à l'un des époux en considération des intérêts sociaux ou familiaux en cause. Si les epoux sont propriétaire et non locataire le juge tranchera de la meme manière grace au critère sociaux pour lattribution d u logement a lun ou l’autre de epoux

5.

- cause du divorce : Dans ce cas précis la demande de divorce est unilatéral, est donc exclu le divorce accepté, ainsi que par conentement mutuel de article 230 et 233 du code civil . En outre aucune séparation de fait n'est enoncé, ce qui met de coté le divorce pour altération du lien du mariage.

la seule possibilité de divorce envisageable qui parrait la plus adéquate est le divorce pour faute prévu par l’rticle 242 du code civil car l'individu ayant consommer des produit illicite et ayant perdu ses facultés mentales a Au delà de l'entrave des devoirs et des obligations expressément prévus par loi, violer ceux qui découlent du mariage. La jurisprudence admet que des comportements fautifs peuvent résulter de consommation de produit illicite et donc d'addiction. De plu, Le conjoint ayant consommé des produit illicite intentionnellement a lui même causé sa non-imputabilité, la perte de ce faculté mentale et la conéquence de ce acte volontaire et manifetement eclairé de ce fait l'imputabilité ne peut, par ces motif causé l'impossibilité du divorce pour faute

- effet produit par le cas de divorce retenu : Des dommages et intérêts peuvent être versé à la conjointe Dany si la situation mentale volontaire de son mari lui a causé un préjudice morale et que celui-ci est apprécier par le juge comme assez conséquent , L'épouse peut également obtenir le versement une PC si il existe une disparité financière, concernant le conjoint fautif si il le nécessite le versement d’une pc se fera sous appréciation souveraine de juge

6.

- cause du divorce : dan la situation présente la cause du divorce et manifestement une acceptation du principe de la rupture du mariage , car en effet l’acceptation des epoux est mutuelle mais il existe néanmoin un désaccord contentieux pour la garde du chien qui exclut la possibilité du consentement mutuel. Le divorce pour faute ou altération du mariage et egalemet exclu car la demande n'est pas unilatéral

- effet produit par le cas de divorce retenu : En effet, ce sera au juge de statuer sur les conséquence du divorce et donc sur l'avenir du chien et ce grace a des critère tel que la date d’acquizition du chien, ou encore quel epoux en est le propriétaire initial,

en outre les époux peuvent si disparité financière manifeste il y a, réclamer une prestation compensatoire, néanmoin il est précisé que les epoux sont de "riche propriétaire terrien" il est donc envisageable que malgré leur fortune , une disparité de richece puisse être relevé entre les revenus respectif des époux ce sera donc au juge de l'apprécier eu egard aux circontance particulière de l’ezpèce

- concernant leur propriété, la séparation de bien va ce faire soit d’un commun accord ; soit sou appréciation des juge. les epoux auront egalemment la possibilité de vendre leurs propriétés pour enfin en partager le benefice

7. cause du divorce : le divorce ne peut dan ce ca être causé par un consentement mutuel ou un divorce accepté car il n'y a pas d'accord entre les époux ,

on peut donc envizagé soit un divorce pour faute excluzive de l'époux si la faute de violence de la femme n'est pas prouvé ou encore pour faute partagé si les deux fautes sont présentent et accepté par les juges cet a dire la faute de la femme pour violence et la faute de l'homme pour fuite du domicile conjugual et donc l’entrave a l'obligation de contribution aux charges du mariage et un manque de rezpect matrimonial . on peut également envisager une demande reconventionnelle en divorce pour altération définitive du lien conjugal de la part de l’épouse dans le cadre d'une demande principale qui a été formée par l’époux pour faute et ainsi rejeté pour enfin accueillir la demande reconventionnelle d'altération définitive des liens .

pour conclure la cauze qui parrait la plu adéquate a cette ituation erait un divorce pour faute au tord excluzif de la femm, le juge ne pouvant rejeté la faute dan le cadre d’une violence conjugual grave et renouvelé, il ne peut prononcer un simple divorce pour altération de lien du mariage , néanmoin cette décizion au tort excluzif de la femme ce fera sou apréciation ouveraine de juge ci ceux-ci conzidere comme dan l’arrêt de la 1ere chambre civil du 15 mai 2013 que la faute grave de l’épouze et de nature a excuzer la fuit du domicil conjugual par le mari. Ci cette considération net par relevé alor cera prononcé un divorce au tort partagé

effet produit par le cas de divorce retenu : ce divorce peut entrainer le versement d’une Prestation compensatoire en fonction des revenus de époux si disparité financiere il y aaprè le divorce, et existe egalemment la possibilité de dommage et intérêts si les violences de la femme sont prouvé et considéré comme faute grave entrainant un préjudice moral du conjoint , l'entrave du mari par sa fuite du domicile conjugal ne pourra faire l'objet