Séance 1 pénal td

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Exogène (ext à la personne) : climat, physique, la longueur du jour, et socio (densité de la pop, pression politique.

Thème 3 : autonomie du droit pénal

Distinction entre l’autonomie du droit pénal et le juge pénal : autonomie du juge pénal renvoie à une question de procédure car c’est une notion qui renvoi à l’autorité de la chose jugée

En revanche, l’autonomie du droit pénal est une question de fond, c’est une question substantielle, d’avantage tourné à l’interprétation de la loi pénal

L’arrêt du 23 juin 95 témoigne de l’autonomie du droit pénal en ce que l’arrêt témoigne que le « domicile en sens pénal tel que visait notamment dans l’incrimination de la violation du domicile à l’at 226-4 CP ne désigne pas seulement comme en droit civil le lieu où la personne à son principal établissement mais le lieu qui y habite, ou a le droit de se dire chez elle, qlq soit le titre juridique de son occupation et l’affectation donnée aux locaux

Il fait de même au regard de la notion civiliste du contrat, le juge pénal a sa définition du contrat

Au regarde la définition, de Lechec, ou celle définit par les publicistes.

Actuellement cette autonomie du droit pénal à une tendance rapprocher entre civil et pénal : l’autonomie du droit pénal régresse car le droit pénal se conforme de plus en plus en uniformisant ces règles aux regards du droit des biens avec l’exemple du vol. L’affaiblissement du droit pénal passe également : sanctionnateur mais également réparateur La place de la victime est différente dans le procès pénal, le droit pénal devient de plus en plus sanctionnateur pour devenir réparateur.

Lorsqu’on se réfère à la place de la victime le droit pénal est plus humaniste, mais au niveau du délinquant l’objet même de la sanction du droit pénal réapparait.

L’autonomie du juge pénale a été dégagé par la JP a la fin du 19ème s, peu de temps après la reconnaissance du juge criminelle sur les civils

L’auto du juge pénale présente une auto procédure se situant dans le cadre de l’autorité de la chose jugée. C’est un phénomène anciennement reconnu. Concrètement, l’auto du juge concerne la situation dont laquelle le juge est saisie en mm temps ou après la saisie d’un autre juge dans la mm affaire

Pour caractériser ce phénomène la chambre de cass, emploi des caractères distincts ou indépendant

Elle va mm plus loin en précisant « un jugement rendue par la … social mm rendue définitif » présente seulement un jugement simple. En gros le juge ne prend pas en compte le public (à revoir)

Manifestation de l’autonomie du juge pénal : exemple le prévenu est relaxé mais il y’a des responsabilités civiles

Avec finalement l’affaiblissement de la primauté, du criminelle sur le civil, on peut penser que l’autonomie du juge pénal est incertain étant donné qu’il apparaît que le principe de l’autorité du criminelle sur le civil reste le principale fondement de l’autonomie du juge pénal, notamment par le biais de la disparition de la règle de la solidarité, des prescriptions des autorités civiles et public par la loi du 25 Décembre 1980

Ex : en cas de relax ou d’acquittement, il peut être tenu d’une resp civile. En cela une contrariée des décisions du juge pvt ê relevé et pt constitué une entrave à la justice pénal

En ce qui concerne l’autonomie du juge pénal : la relax d’une personne dans la resp civil pour les mm faits a pourtant été reconnu par les juges civil

Inversement, le fait qu’une action en restitution d’un bien est était rejeté par un juge civil n’empêche pas le juge pénal, de retenir l’abus de confiance pour violation d’un détenu.

Autonomie du juge : la procédure

Du droit : cf au domicile