Stratégie et optimisation fiscale

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- Les abondant de créances :

On distingue l’abandon de créance commercial et l’abandon de créance financière.

Le commercial : Est déductible chez la Sté qui le consent et imposable chez la Sté qui le reçoit

Le Financières : N’est déductible chez la Sté qui le consent que lorsque la bénéficiaire est en situation de redressement ou de liquidation judiciaire, dans ce cas l’abandon est déductible d’abord à la hauteur de la situation nette négative de la bénéficier (le déficit) et au-delà à hauteur de la détention des autres sociétés dans le Capital de la fille.

Exemple : La Sté abandonne une créance de 100 000€ elle détient ça fille a 60% avant l’abandon la fille avait un déficit de 30 000€ La fille est en redressement judiciaire.

Chez la mère :

Opération

Analyse fiscales

Réintégrer

Déduction

Déductible d’abord à hauteur du déficit de 30 000

Au-delà c’est déductible à hauteur de la détention des autres Sté dans le Capital de la Fille (100 000 – 30 000)= 70 000

70 000 * 40%= 28 000€

Donc (30 000 + 28 000)= 58000

Donc (100 000 – 58 000)= 42 000

42 000

Chez le bénéficiaire (ou fille) : L’abandon est un produit imposable soit en totalité soit à hauteur de ce qui est déductible chez la mère lorsqu’elle prend l’engagement d’augmenter son Capital dans les deux ans au moins à la hauteur de ce montant.

- Les intérêts de comptes courants :

Les intérêts de compte courants sont déductibles sur deux conditions

1er : Le Capital de la Sté doit être totalement libéré

2eme : Le taux d’intérêt c’est le taux effectif pratiqué par les établissements bancaires sur les prêts aux entreprises d’une durée au moins égale à 2 ans (actuellement 1.88%).

Exemple : Un associé X a déposé 30 000€ en compte courant tout l’année. Un associé Y 25 000€ du 01/01/N au 30/04/N. La société a rémunérée ses comptes courants à 9%. K complètement libéré.

Opération

Analyse fiscales

Réintégrer

Déduction

K entièrement libéré.

-taux 1.88%

Pour l’associé X

30 000*(9% - 1.88%) = 2 136

2136

Pour l’associé Y

25 000*(9%-1.88) * (120/360) = 593

593

Les jetons de présence : Ils sont déductibles du résultat dans la limite de 5% de la somme obtenue en multipliant le nombre d’administrateurs par la moyenne des rémunérations de versée au 5 ou 10 salariés le mieux rémunérés selon que l’entreprise emploie moins ou plus de 200 salariés.

Exemple : la Sté emploi 250 salaries le conseil d’administration comporte 12 membres le montant de jetons de présence versé est de 140 000€ la rémunération globale versé aux 10 salariés le mieux rémunérés est de 800 000€.

Du côté de l’entreprise :

Opération

Analyse fiscales

Réintégrer

Déduction

5% *12*(800 000/10) = 48000

140 000 – 48 000 = 92000

92 000

Du côté de l’administrateur : Le montant reçu est imposé en partie à 100% est la partie excédentaire à 125%. Ce montant viendra donc augmenter la base.

Les Provisions :

Pour être déductible fiscalement la provision doit remplir plusieurs conditions :

1er : Elle doit correspondre à une charge déductible.

2ème : Elle va être nettement précisée

3ème : Elle doit correspondre a une charge probable et non simplement éventuelle. (Dans le cas de l’éventuelle on n’a pas des preuves de l’événement).

4ème : L’évènement doit intervenir au cours de l’exercice

Le sort de provisions :

1er. L’événement pour lequel on a provisionné est arrivé. Aucune correction fiscale à faire

2ème : L’événement ne se réalise pas, la provision devient sans objet. Fiscalement la reprise doit être réintégrée fiscalement.

3ème :L’événement se réalise en partie. Fiscalement il faut réintégrer la partie qui est devenue sans objet.

La Plus-value :

Il faut d’abord déterminer la plus ou moins-value la qualifier avant l’imposer,

Détermination : C’est la différence entre le prix d’acquisition et le prix de cession (Pour les bien amortissables on tient compte de la VNC du bien)

Qualification : Plusieurs hypothèses Le caractère amortissable ou non du bien

Les biens non amortissables détenus moins de 2 ans : La Plus-value et la moins-value sont de court terme.

Les biens non amortissables détenus plus de 2 ans : Ils sont qualifié de long terme

Les biens amortissables détenus moins de 2 ans : Plus-value et moins-value court terme

Les biens amortissables détenus plus de 2 ans : La moins-value est qualifié de court terme.