SCO 2001 TN1.

...

Frais de fonctionnement :

- 50% des droit d’usage si avant la fin de l’année, l’employé donne un avis écrit à son employeur. 2 304$ x 50% = 1 152$

- 0,24 $ / km personnel. 0.24$ x 8 000km = 1 920$

Le plus avantageux des deux. 1 152

3 456

Moins : Sommes remboursées à l’employeur 800

2 656$

Note : Pour un vendeur, on calcul a 1.5% les frais pour droit d’usage et à 0.24$ les frais de fonctionnement.

(b) Sa contribution au club de golf est une dépense personnel donc elle est non déductible pour Anaïs.

(c) La somme des charges ne doivent pas dépasser les commissions reçues durant l’année.

(d) Au fédéral, Anaïs Lévesque, a droit à un crédit d’impôt pour emploi de 169$, soit 1 127$ x 15%, et à une déduction de 1 110$ au Québec, dans la section «autres déductions».

2.

Anaïs Lévêsque doit produire sa déclaration de revenus et doit payer ses impôts avant le 30 avril 2015 sinon celle-ci devra payer une pénalité.

solution troisième cas

canada québec

Salaire net 36 350$ 36 350$

Plus : déduction à la source 18 578 18 578 .

Salaire brut 54 928 54 928 .

Plus : Ventes d’actions (a) 2 375 2 687.5 .

Revenu brut provenant d’un emploi 57 303 57 615.5 .

Moins :

Frais de voyage engagés pour le compte de son employeur 2 800 2 800 .

Frais de déplacement entre sa résidence et son lieu d’emploi 1500 1500 .

Revenu net d’un emploi 53 003$ 53 315.5$

(a)

Calcul de l’avantage imposable

500 actions x 12.50$ (JVM) = 6 250$

Moins :500 actions x 10 $ (achat) = 5 000

Avanatage imposable comme revenu d’emploi 1 250$

Calcul du gain en capital imposable

500 actions x 14.50$ (vente) = 7 250$

Moins coût - 5 000

Plus avantage imposable + 1 250

Gain en capital _ 3 500$

Gain en capital imposable, 50% x 3 500$ 1 750$

En résumé, le gain total en capital s’éleve à 4 750$, soit un avantage provenant d’un emploi de 1 250$ et d’un gain en capital de 3 500$. Cependant, le revenu imposable de l’employé augmente seulement de 2 375$ (2 687.5$ au Québec), soit 1 250$ comme revenu d’emploi moins la déduction pour option d’achat de 625$ (50%) ( 312.5$ au Québec (25%)), et 1 750$ comme gain en capital imposable.

(b) Au fédéral, M. Lefebvre a droit à un crédit d’impôt de 15% pour les sommes payées à titre obligatoires au RRQ, à l’assurance-emploi et au Régime québecois d’assurance parentale.

(c) M. Lefebvre a droit à un crédit d’impôt égal à 20% de ses cotisations professionnelles, au Québec seulement.

(d) Au fédéral, Antoine Lefebvre, a droit à un crédit d’impôt pour emploi de 169$, soit 1 127$ x 15%, et à une déduction de 1 110$ au Québec, dans la section «autres déductions».