Quelles sont les sources de la croissance économique?

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ou supérieur.

Ds le cas de la substituabilité "forte", les types de K sont complémentaire. Les capitaux qui restent substituables sont capital humain, institutionnel et physique.

Courbe de Kuznets :

Au départ d’un développement d’un pays, il est nécéssaire de puiser les ressources naturelle donc de dégrader l’environnement pour voir augmenter le revenu par tête.

Arriver à un niveau de développement élevé, les économies sont capables de remplacer les techniques de P° polluantes par des techniques moins polluante du fait du progrès technique.

Des éléments du K naturel sont substituables (ex : remplacer le charbon par le pétrole et aujourd’hui on cherche a remplacer le pétrole par une autre énergie dite "renouvelables" (éolien, soleil)). Dans ce cas c’est le progrès technique et l’évolut° technologique qui permettent de compenser par le progrès technique.

Par contre la biodiversité, la dégradat° du climat sont des atteintes irréversibles au K naturel. Dans ce cas le K naturel n’est pas substituable.

Quels dispositifs pour préserver les biens communs ?

- Le système d’enclosures constituent une solut° pour préserver les B communs car elle signifie une privatisat° de ces terres. Privatiser revient à accorder des droits de propriété sur des terres.

- La solut° inverse à la privatisat° est l’étatisation cad le recourt à l’Etat et son pouvoir de réglementat° (ex : créat° d’un parc naturel, des quotas de pêche, période de chasse).

- La 3ème forme de gouvernance des B communs est la coopération qui suppose une participat° volontaire et l’implicat° des acteurs qui agissent ensemble dans un but commun.

III Les instruments de la politique climatique

Défaillance du marché : situat° dans laquelle la coordinati° par le marché se révèle impossible ou inadéquates.

Le déréglement du climat sont la conséquence des GES qui proviennent des act° productives et qui peuvent-être analyser c/ une pollution correspondant à une externalité négative. Dans la mesure où une externalité est une défaillance du marché, la dégradat° de l’environnement est également une défaillance du marché.

A. La réglementation

Le but des différentes mesures de réglementat° est qu’elle met des règles mais également prévoirs des sanct° à leurs respects.

Réglementation : action des pouvoirs publics qui vise à imposer des normes et des réglements.

ex : moteur auto - rejet de CO2 ds l’industrie = rejet

circulat° alterné - limitat° de vitesse sur l’autoroute - obligat° du pot catalytique.

- Les normes s’applique de façon uniforme. Tous les agents font les mêmes efforts alors que le coût est différent. Pour atteindre un volume donné d’émission polluante, il est préférable de faire porter l’éffort sur les agents qui ont le coût de dépollut° le plus faible.

- Lorsque la norme impose une quantité maximale de pollut°, il n’y a aucune incitat° à aller au delà de la norme car à partir de ce seuil la norme est autorisée.

Incitation : c’est un mécanisme qui permet de modifier le comportement d’un individu dans un sens qui est jugée souhaitable.

Rq : La réglementat° repose sur la contrainte. Vous ne respectez pas, vous payer une amende. Les économistes ont développé des instruments qui ont un caractère incitatif et complémentaire à la réglementat°.

B. La taxation

Taxation : action des pouvoirs pubics qui décident de prélever un impôt (une taxe) (sur les émissions polluantes).

- Pollueur-payeur : celui qui pollue, il paie. La taxat° consiste à faire payer l’agent qui pollue => coût supplémentaire pour les agents éco. ex de la Renault Zoé avec des subvent°.

-L’objectif de la taxat° est d’inciter les agents éco. à réduire les émissions polluante pour minimiser le paiement de la taxe. La taxat° permet d’internalisé les externalités.

- Le principe du projet de la taxe carbone en France tel qu’elle a été défini devrait concerner ménages et E qui n’étaitent pas soumis au marché de quotas d’émission. C’est une imposit° proportionnelle à la conso d’énergie.

- Le projet a été finalement abandonné car :

-> la taxe était considérée c/ injuste car elle taxée davantage les ruraux que les urbains.

-> la taxe été + perçue c/ une nouvelle resource pour l’Etat que pour lutter contre le changement climatique.

-> la taxe = coût supplémentaire pour les E, ce qui aurait réduit leur niveau de compétitivité. Aucun autre pays a accepté cette taxe!!!

C. Marché de quotas

Marché de quotas : c’est un marché de négociat° et d’échange de quotas d’émission de GES.

- Le fonctionnement du marché de quotas :

-> les autorités européennes décident d’un volume total d’émission autorisées et les distribuent sous forme de quotas d’émission aux E qui émettent du CO2.

-> Ces quotas sont ensuite échanger sur un marché de quotas d’émission. Le marché détermine un prix par la confrontat° de l’offre et de la demande d’émission.

Chaque acteur est libre d’utiliser son quotas. Soit il dépasse le quotas et il peut acheter un droit à polluer à un autre acteur. Soit, il réduit ces émissions de CO2, il peut alors vendre des droits à polluer.

L’achats de quotas d’émissions est un coût additionnel pour les E. Par contre, la rédut° de la polut° engendre une recette supplémentaire.

Il s’agit bien d’une incitat° à moins polluer.

- L’incitat° ne fonctionne que si les quotas sont restrictif. Jusqu’à présent, l’UE a été trop généreuse en matière de quotas. Ce qui a engendré un prix trop bas sur le marché. La quantité totale de quotas mis sur le marché est important car ces cette quantité qui permettra