Presentation métier L'huissier

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et tellement technique qu’il faut des professionnel qui connaissent la matiere.

Avant, Les huissiers pouvaient aider les magistrats lors des audiences, mais maintenant ils sont plus le temps.

L’huisser peut egalement pratiquer des activités non monopolistique, qu’il fait des activités en concurrence avec d’autres activitées avec d’autres professionnel.

Comme les constats : C’est un mode d’administration de la preuve, lorsqu’on veut prouver quelque chose, on va appeler un huisser, car ce qu’il va constater, ca va jusqua la preuve du contraire. Le constat, c’est le veritable cliché juridique d’une situation donnée, ce qu’ils figent c’est qu’ils l’ont prouvé jusqua la preuve du contraire. C’est un coût, le prix n’est pas réglementé, sauf les constats des états des lieux.

Dans le domaine immeublier, on a les etats des lieux, entre le prprio et le locataire, un etat des lieux biens fait c’est qu’il n’yaura pas de probleme à la sortie.

Le constat, dans l’etat des lieux, des murs etc pour pas avoir de probleme apres. Le constat des travaux mal fait, de construction ou démolition.Le Constat peut se faire aussi dans le domaine familiale, dans le cas d’un divorce, la non representation de l’enfant etc.

Le constat, dans les entreprises, pour les stocks. Dans les jeux télévisés, ya toujours un huissier de justice.

Le recouvrement des créances : société de recouvrement amiable( librement mais limité), on peut seulement envoyé des lettre set téléphoner, aller sur place, sans signifier un acte de procédure, sans pouvoir faire d’acte d’exécution.

Il faut ouvrir un compte en banque, pour avoir des fonds de clients, et ensuite etre assurée.

Il faut soumettre ces deux conditions au procureur de la république à la ville où on est installée.

Les huissiers, peuvvent eux aussi faire des recouvrements amiables, sans titre exécutoire, parce qu’ils ont un statue sans les deux conditions à fournir, car ils les ont deja.

Dans la loi Macron, on a attribué un monopole de plus à l’huissier cest le recouvrement des creances inférieur à 4 mille euros, pour eux, l’huissier va pouvoir ccreer un accord, entre le créancier et le débiteur en consacrant la creance et en determinant le montant qu le debiteur va verser tout les mois, et si on arrive à cet accord, on va delivré un titre éxécutoire, on sera pas obligé de passer devant le juge, car l’huissier à toutes les garanties.

Des ventes aux encheres des meubles dans les villes où il n’ya pas de commissaires prises.

Les commissaires de justice : Deux professions en un, des huissiers et des commissions priseurs.

des consultations juridiques : pour demander un conseil, pour rédiger un acte sous seing privée, en concurrence avec le notaire ici.

Cest un profession économique, sociable, souvent ils disent un dernier lien sociale. L’huissier cest à la fois un généraliste du droit, un spécialiste de procédure civile, d’exécution, mais aussi un urgentiste du droit.

La rémunération :

Pour les activités réglementé : donc tarifié, la meme pour tout les justiciable et tout les huissier de France. Dans le cadre, concurrentielle, la rémunération est libre, donc conventionnelle. Sauf si le tarif est soumis à une autre commission ( comme les ventes).

8milliards de recouvré, 10 millions d’acte signifié, 5million de consultation juridique, 2 million de PV de constat, moyenne d’age 49ans. 3142 huissiers, 11700 de clerg.

Comment devenir un huissier ?

-Titulaire d’un master 1

-Accomplir un stage de 2ans dans une étude, stage rémunéré.

-Passez et réussir un examen professionnel, et on peut le passer 4 fois. Epreuve écrite de 4heures de dissertations, sur un sujet pas frocément en lien avec le metier

- Ensuite l’aprem un cas pratique avec un acte de procédure !!! 3h

Si admissible : Un oral à Paris !

Les matieres à coef 3 : Civil, procédure civil, commercial, procédure civil d’exécution.

Les matieres à coef 2 : Pénal, procédure pénal, droit du travail, droit rural.

les matieres coef 1: Déontologie, comptabilité.

Formation théorique et pratique.

Une fois le diplome en poche, on va acquérir une étude, ou vends ces parts d’etudes, actuellement il ya des coefficient qui sont tres controlé, on peut pas vendre nos études aux prix qu"on veut, mais aux prix fixé par la chancelerie.

Le ssalaire d’un huissier salarié, c’est 4000Euros brut, il yen a 3 dans le département, la derniere possibilité detre huissier cest la libre installation, dans une zone où c"st possible.

Apres on prete serment, dans la zone où on s’installe.

La profession à la pointe