Les techniques de paiements documentaire BTS Commerce International

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On identifie 3 dates clés :

- La date limite d'éxpédition,

- la date de viellissement des documents,

- la date de validité du crédit documentaire

a) La date limite d'éxpédition.

Elle conditionne la date d'arrivé des marchandises dans le pays de l'acheteur.

La date retenu est en général la date d'édition du document de transport (date de mise à bord pour les incotermes FOB/CFR/CIF ou date de prise en charge par les transporteurs pour les incotermes EXW/FCA/CIP).

b) La date de viéllisement des documents.

Cette date butoire à pour but d'empécher le vendeur de garder trop longtemps les documents. En effet l'acheteur ne peut pas retiré sa marchandise si il n'est pas en possésion des documents alors qu'il à remplis ses oblications.

2 Cas de figure sont possible :

- Soit le credoc indique une date de viéllisement des documents (exemple : au plus tard 15 jours aprés la date d'éxpédition) et dans ce cas c'est cette date qui est retenu.

- Soit le credo n'indique pas de date de viéllissement des documents, et dans ce cas les RUU 600 prévoit une date corréspondant à 21 jours à partie de la date d'éxpédition de la marchandise et dans la limite de la date de validité du credic.

- La date de validité du credoc.

L'engagement banquaire débute à la date d'ouverture et ce termine au plus tard à la date d'éxpiration appelé aussi date limite de validité.

Les documents doivent être présenté au plus tard à cette date extrême de validité.

En cas d'impossibilité de tenir les délais une prorogation de la date de validité peit être demandé par le bénéficiare à condition que le donneur d'ordre l'accepte.

- Les documents requis.

Les documents systématiquements éxigés sont :

- La facture

- La liste de colisage (bandero de livraison

- Le document de transport

Les documents éventuellement éxigé sont :

- Les certificats d'assurances

- Les certificats d'origines

- Les factures consulaires

- Les certificats phito-sanitaire

- Les certificats de contrôle qualité

- Toutes autres documents éxigés par le crédit

- L'amandement d'un credoc.

Le bénéficiare doit donc vérifier la cohérence du crédit documentaire avec le contrat signé (intervenants, les prix la description de la marchandise, les délais, les incotermes, le lieu de destination le mode de transport,le type et le mode de réalisation du credoc).

En cas d'incohérence la demande de modification est faite directement par le vendeur à l'acheteur et nécéssite un passage systématique par le canal banquaire, l'amandement doit êter complet et précis, et l'xpréssion : "tous les autres termes et conditions du crédit reste inchangé et souvent employé".

- Les formes particulière du credoc.

5 catégories de crédits :

- Le credit renouvelable (revolving) se renouvelle automatiquement sans avoir à modifier le credit Il exisye des crédit partiles à interval régulier

- Les crédits documentaires transférables, il permet au bénéficiare de le mettre partiellement ou en totalité à la disposition d'un autre bénéficiare, qui est appelé 2nd bénéféciare.

- Le crédit documentaire adossé ou back to back, c'est un credoc renouvlé sur la base d'un credoc éxistant, il est utilisable quand le credoc de base n'a pas été qualifié de transférable. Il est généralement émit au profit du fournisseur final ou du producteur de la marchandise.

- Le crédit documentaire redclause, ce credoc comporte une close qui autorise la banque négociatrice à effectuer des avances aux bénéficiares. L'exportateur peut ainsi bénéficier d'un financement préalable pour couvrir ses coûts de production.

- Le crédit documentaire greenclause, il sagit du même credoc que le précédent,avec l'obligation d'entreposer la marchandise. Il nécéssite donc un document suplémentaire ( certificat d'entreposage)

- La letttre de crédit standby ou la standby letter of credit.

- La définition.

C’est une garantie bancaire « à première demande ». C’est un engagement irrévocable d’une banque de payer son bénéficiaire qui est un exportateur en cas d’une défaillance du donneur d’ordre ( l’acheteur ou l’importateur ). Contrairement au Credoc qui doit se réaliser la lettre de credit stand by se déclenchera uniquement si l’acheteur n’honore pas ses payements. C’est un contrat financier indépendant du contrat commercial. Les textes officielles qui régissent les RUU600 relative au CREDOC et les RPIS98 ( règles et pratique international au stand by ).

- Le fonctionnement

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