La séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791.

...

Le 3 septembre 1791, la toute première Constitution française voit le jour.

La fin de l’absolutisme y est concrétisée par une séparation stricte des pouvoirs. Ainsi le roi sera détenteur du pouvoir exécutif et l’Assemblée du pouvoir législatif. Toutefois bien que ces pouvoirs soient séparés, tous ne sont pas égaux.

En effet, le roi détenteur de l’exécutif (I) ne possédera plus jamais autant d’importance que l’Assemblée nationale et le pouvoir législatif (II)

I - La fin d’un roi « absolu », le pouvoir exécutif

Le Roi après rédaction de cette Constitution, ne règne plus qu’au nom de la loi, par la seule volonté nationale, son rôle est ainsi grandement diminué, détenteur du seul pouvoir exécutif faible (A), son rôle n’est plus du tout celui d’un roi absolu (B)

A) L’exécutif faible, un roi qui n’en a que le nom

- Disparition du droit divin

- Un pseudo droit de veto

B) Le rôle d’un roi Constitutionnel

- Dirigeant de la politique extérieur

- Pouvoir de nomination aux hauts postes de la fonction publique

II- L’Assemblée nationale, un pouvoir législatif fort

L’Assemblée représente la nation souveraine. Elle est composée d’une chambre unique, car selon l’analyse de l’époque la souveraineté ne doit pas être divisée. Ses pouvoirs sont grandement accrus contrairement aux pouvoirs exécutif (A), ils sont tels que l’intrusion du législatif dans le judiciaire et l’exécutif était parfois nécessaire (B

A) Le rôle de l’assemblée nationale

- Le vote et l’initiative des lois

- Le choix de guerre et de paix

B) Une séparation des pouvoirs stricts seulement théorique

- Immixtion du législatif dans l’autorité judiciaire

- Immixtion du législatif dans l’exécutif