IFRS cas

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1/ Principe de consolidation :

Le parent et ses subs doivent avoir des méthodes comptables uniformes , la meme période de clôture des comptes , on élimine durant la consolidation les transactions intragroupes , on enregistre les non controlling interests ( la partie qui n’est pas attribuée au parent) et les soldes et on doit ajouter un good will si il y en a .

2/ les étapes de la consolidation :

1 : regrouper les actifs et les passif des deux : il faut avoir passif = actif :

-Si le groupe utilise des politiques comptables différents de ceux figurant dans les états financiers consolidés ,il doit faire le réajustement lors de la consolidation

-Si c’est pas possible que le parent et la sub publient les rapports au meme temps , la période entre les deux ne doit pas excéder 3 mois /

-pour les sub étrangères , elle doit traduire actif et passif , charges et produits à la date de la transaction , intégrer les différences d’échanges de résultat en CI

-le parent n’est pas obligé de consolider les sub immatériels , ni ce qui est non relevant

-en cas de changement de composition du groupe , le parent doit inclure les sub ajoutés ou perdus dans la consolidation de la date ou il a obtenu le contrôle à celui ou il a perdu le controle

2 : éliminer les transactions intra-groupes et les soldes : éliminer les actifs , passif , cp , charges , produits relatives aux transactions , les profits ou pertes liés au transactions qui sont enregistré dans l’actif exp ppe , stocks ..

3 :éliminer l’investi du parent dans la sub avec share capital et resèrves, en ajoutant le goodwill si il y en a et en distribuant NCI apres avoir déterminé le % du capital des parents

4 :attribuer CI and equity ( share capital abs retained profit ) to the NCI : est distribué la proportion du parnets quand au bénéfice ou la perte ainsi que the other C

3/ NCI : c’est :

- La quantité of NCI reconnu dans la compta à la date d’acquisition

- Les shares de NCI relatifs à un changement dans equity (actif) depuis la date de la combinaison

Le traitement en cas de changement dans les NCI : alors que le parent maintient le contrôle :

Aucun profit ou perte est enregistré quand le parent vend les actions

L’achat d’actions supp par le parent dans la sub ne fait pas part d’un goodwill supp et ne donne pas lieu à un changement dans la compta des deux

Dans ces deux cas, la valeur comptable de l’actif du parent et ses actions NCI est adapté pour refléter des changements dans la possession relative d’intérêts dans la sub , aucune différence entre ajustement de NCI et la juste valeur de la contrepartie reçue ou payée ne change l’actif ou attribué au parent .

Le traitement en cas de perte de contrôle dans la subs :

Le parent doit :

- Décomptabiliser l’actif inculant le goodwill et le passif de la sub à leur valeur comptable

- Décomptabiliser NCI

- Reconnaitre la contrepartie reçue à sa juste valeur si il ya eu des dividendes distribués dans le cadre des transactions qui ont abouti à la perte de contrôle .

- Reconnaitre l’invest retenu dans l’ancienne sub à sa juste valeur

- reclasser les montants inclus dans les other comp income dans le résultat net ou les transferés directement aux bénéfices non répartis ( RET ear)

- reconnaître tout gain ou perte dans le résultat attribuable au parent .