Cours d'histoire du droit, l'époque Franc

...

dans la vielle noblesse et elle a aussi été rendue possible du fait de l’éparpillement de la puissance publique qui était lié a la multiplicité et a la collégialité des magistratures.

Mais cette primauté du sénat ce voit remise en cause lors des crises du dernier siècle car lors de ces crises l’imperium et la potestas vont être concentrée dans les mains d’hommes providentiels ou considérés comme tel, (dictateurs : pompé/cesar) cette concentration va avoir pour conséquence de sapé l’auctoritas du sénat, jusqu’a un point tel que le régime républicain va être profondément modifié notamment au profit d’octave qui va fonder l’empire en 27 avant JC.

2.L’empire, -27 a 476.

Alors octave = neveu et fils adoptif de césar, et il va tirer les leçons de l’échec de ses prédécesseurs qui depuis le 2ème siècle avait vainement tenté en usant de leur pouvoir exceptionnel, d’introduire des reformes de l’état en vue d’adapter les institutions mais aussi les structures sociales a l’immensité de l’empire que venait de créer Rome autours de la Méditerranée. tous ces prédécesseurs étaient mort, accusés de vouloir rétablir la royauté.

A partir de la mort de césar en 44 av JC, Octave va successivement triompher de ses rivaux et a chaque fois, il évite de se présenter comme un candidat a la monarchie et a chaque fois il fait en sorte de présenter son action comme étant uniquement destinée a sauvé la république.

Et de fait, le 13 Janvier 27 av jc, Octave est devenu le seul maitre, et ce jour la il a l’extreme habilité de se présenter devant le sénat, de se démettre de ses fonctions au profit du sénat et du peuple romain. Chose intelligente car 3j après, le sénat le nomme Auguste, titre qui jusque la était réservé aux dieux.

La signification = recouvert de se titre, le sénat lui reconnait une auctoritas incomparable.

Donc c’est a partir de la que nait l’empire, et de 27 av JC a 284 après JC, c’est le Haut Empire.

Et durant cette période du haut empire, l’empereur se présente et est considéré comme le premier permis les autres, le primceps

Cette période on l’appel la période du principa.

C’est la 1ère phase de l’empire, la constitution républicaine est théoriquement maintenue.

Donc auguste et ses successeurs qui ne veulent pas apparaitre comme des monarques absolus.

Vont conserver les apparences des institutions républicaines. Et donc pendant un temps, le sénat, les magistratures et même un semblant de fonction législatrice des commis vont être maintenues.

Assez vite, le nouveau régime prends de nouvelles orientations et elles vont modifier la nature même du régime. Il évolue vers une nouvelle conception de la légitimité du pouvoir. En effet, le principe dynastique va supplanter le principe électif. Ce qui fait que le régime évolue dans le sens d’un renforcement continu de la prérogative impériale.

L’autorité suprême est désormais remise a un seul homme et l’auctoritas du sénat est toujours subordonné a celle de l’empereur et les magistratures républicaines mêmes si elles ne disparaissent pas, sont relayées par de nouvelles charges publiques. Qui sont créer a la discrétion de l’empereur. Et les titulaires de ses nouvelles charges publiques deviennent les agents directs du prince, et ils exercent par délégations une part de la potestas de l’empereur.

Ce nouveau système mis en place commence a se déregler vers le 2eme siècle de notre ere.

Et a partir de l’année 235 et jusqu’en 284, s’ouvre une véritable crise au cours de laquelle vont se succéder une quarantaine d’empereur, et c’est également l’époque ou commence les premières invasions. Et le pouvoir impérial va être restaurer a la fin du 3ème siècle sous le règne de l’empereur diocletien

Et c’est a partir de la, que commence la deuxième phase de l’empire romain, c’est le bas empire.

Des le début, l’empereur cesse d’être considéré comme le premier des citoyens, il est désormais le monarque absolu.
Le maitre de rome, il est le dominus. D’ou le fait que cette deuxième phase est également appelée la période du dominat.

C’est un régime autoritaire. Le pouvoir impérial change de nature et change de contenu.

Désormais ce pouvoir impérial, ce n’est plus un pouvoir civil et militaire permis d’autre, c’est un pouvoir substantiellement different des autres.

C’est une fonction sacrée.

L’empereur devenu monarque absolu, ne laisse plus aucune place, aucun rôle politique aux magistratures ni même au sénat. Toutes les décisions gouvernementales relevés de l’empereur, qui s’entoure d’un conseil

Des 285, l’empereur dioclétien, poussé par les nécessité de la défense, entreprends une tentative de réforme au sommet de l’état et établi un gouvernement a 4, c’est la tétrarchie

=> l’unité de l’empire est officiellement maintenue, mais a sa tête on trouve deux empereur.

Chacun de ses empereur a le titre d’auguste, le pouvoir suprême mais il se répartissent se pouvoir suprême sur une base territoriale.

Donc on a un empereur pour l’orient, et un empereur pour l’occident.

Chacun de ses empereur s’adjoint un césar, qu’il a adopté et qui devra lui succéder.

En théorie dans se système il n’y a pas partage du pouvoir mais exercice conjoint des compétences. Et l’unanimité doit toujours fonder les décisions.

Dans la pratique ça marche pas pareil : c’est l’empereur d’orient qui domine, et au final, c’est une scission des deux empires qui va se faire et a partir de la, les deux empires vont connaitre des destinées différentes puisque l’empire d’occident s’effondre en 476, alors que l’empire d’orient perdurera jusqu’en 1453

La rome républicaine puis l’empire sont parvenus a s’étendre de manière considérable autours de la méditérannée notamment, et afin d’encadrer cet empire rome s’est doté d’un système administratif qui s’est révélé durable et dont la gaule a largement bénéficié.

B. L’ordre Administratif.