Commentaire de texte sur la Déclaration des droits de l'homme et du citoyens de 1789

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- Une nouvelle société fondée sur les principes de la Liberté et d’Egalité

La déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 est une œuvre relativement court de 17 articles qui énonce deux principes essentiels qui sont la liberté et l’égalité. Cependant, on se rend compte, dans la déclaration de 1789, que les deux principes ne sont pas placés sur un même pied d’égalité. En effet, les rédacteurs ont passé beaucoup plus d’importance à la liberté (A) qu’ils n’ont attaché d’importance à l’égalité (B).

- La primauté de la Liberté

A la lecture de cette texte déclaratif, on remarque que les libertés individuelles sont au centre de la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789. Ils ont une place nettement plus importante. On a dans ce texte plusieurs libertés individuelles essentielles.

Tout d’abord, nous retrouvons cette garantit donnée à chaque individu d’exercer sa propre liberté sans avoir à craindre de pression, notamment de la part de l’état, pour assurer la sécurité. C’est ce qu’on appelle plus communément la Sureté. La sureté c’est le droit naturel qui est le plus indispensable puisque c’est la garantit de toutes les libertés. On le voit bien dans l’article 4, l’individu est libre de faire « tout ce qui ne nuit pas à autrui » et la liberté n’est pas absolu car la loi peut définir des actions qui nuise la société et donc la loi peut limiter la liberté. Et donc la sureté est la protection des individus par l’état. C’est pourquoi dans la déclaration on va retrouver des articles qui vont protéger l’individu contre les emprises de l’état. En effet trois articles vont poser le cadre du droit dans lequel l’état peut nous atteindre autrement dit dans le Droit Pénal.

D’une part, l’article 7 pose le principe de légalité c’est-à-dire que le comportement incriminé doit être déterminé par la loi. Ensuite l’article 8, va d’abord définir les caractères des peines, où il expose le principe de légalité des peines c’est-à-dire que les peines incriminées à une personne doivent déterminer par la loi. Et que la peine doit être absolument nécessaire, efficace et proportionnel. Puis que « nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit », autrement dit le texte doit être antérieure de l’acte, ici c’est le principe de la non rétroactivité des lois qui est déterminé. Enfin, l’article 9 définit le principe de la présomption d’innocence. En somme à travers ces 3 articles sont posés les frontières du droit pénal général.

De plus, la déclaration de 1789, inscrit une autre liberté. C’est la liberté d’opinion. C’est la liberté de pensé qui est affirmé à l’article 10 de la déclaration de 1789. Tout le monde peut exprimer ses opinions sans qu’il soit réprimandé tant que ces opinions ne représentent pas un abus contraire à la loi. Aussi l’article 11 nous dit toujours dans le cadre de la loi, qu’on a la liberté d’exprimer oralement, de diffuser et d’écrire sa pensé.

Enfin, cette déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen, nous garantit la liberté de conscience en son article 10. On a donc la liberté d’avoir et d’exercer n’importe quelle religion au sein de la société française. Cet article est le seul qui a posé des questions lors du débat de la rédaction de la déclaration de 1789.

On peut émettre quand même une certaine critique à la vue de ce texte. Puisque même s’il exprime des grandes libertés très importantes encore aujourd’hui, il en demeure pas moins qu’il en oubli d’autres libertés importantes comme la liberté d’association et de réunion. C’est lacunes vont quand même être vite régler dans le temps. La liberté est donc un principe qui a une place importante dans ce texte néanmoins ce n’est pas le seul principe qui est abordé, on retrouve aussi un principe certes un peu plus sommaire mais qui est présent quand même c’est le principe d’égalité.

- Un principe d’égalité présent mais limité

Dans un premier temps, la déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 affirme le principe d’égalité mais elle affirme une égalité qui est théorique. C’est une égalité civile qui est garantie dans ce texte. Le principe général est émis dans l’article 1er : « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ».

De plus, le texte prévoit, que les citoyens sont égaux devant la loi et devant l’emploi de la fonction publique, en son article 6. Et aussi que les citoyens sont égaux devant l’impôt, égalité prévue dans l’article 13. Cependant les Hommes ne sont pas les mêmes et ils n’ont pas les mêmes qualités morales et intellectuelles. Du coup en absence d’identité les députés vont reconnaitre l’égalité en abordant des différences. En effet, dans l’article 6 on a une égalité devant les emplois publiques à condition de réussir un concours. Dans l’article 13 on a une égalité devant l’impôt « en raison de leur faculté ». Enfin dernier exemple, dans le droit de propriété de l’article 17, on a une égalité devant la propriété mais ce droit peut être remis en question.

Enfin, dans la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 à énoncer de nombreux principes permettant d’avoir une cité plus idéale mais elle a fait de manière sans aucune logique. C’est-à-dire que le texte n’est pas construit, il n’y a aucune logique interne, aucun plan.