Commentaire de l'article 6 de la DDHC

...

Cette idée à été nottament fortement soutenue par Rousseau dans son œuvre « Le contrat social » de 1762. Idée aillant pour but, et pour théorie de l'existance d'un interet communs à tous et ainsi soutient l'idée selon laquelle, le peuple est souverain et qu'il n'y a que le peuple qui peut diriger l'Etat, par le biais d'un régime démocratique direct et donc par le biais de l'expression directe de la Loi. Ainsi, il n'y a que dans la loi que se trouve cet interet commun, qui concorde avec l'idéee d'une souveraineté populaire puisqu'elle est obtenu par une majorité de citoyens. Cette idée que la loi est la représentation utlime de la volonté géneralle est évidemment mise en valeur dans la Constitution de 1791, car la loi est considèrer comme la norme supreme. Mais si la loi est donc supérieure à toute les autres normes, il y-a donc un déséquilibre entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif ?

- La souveraineté dans la réalité :

La souveraineté (populaire) est sensé être divisé en plusieures parcelles, de sorte que chaque citoyen en détienne une partie. De ce fait, théoriquement, pour chaques décisions prises l'avis de chaques citoyens compte. Cependant, la réalisation ce cette souveraineté populaire est difficile, car cela sous-entendrais de reccourir à une démocratie directe, comme ce qu'il se passait à Athéne ou chaque athéniens, chaques jours, assistaient aux réunions de l'assemblée afin de voter des lois, des décrets ect.

Etant donné le contexte, et la multiplication des Hommes aillant le statut de citoyens à l'époque de la Révolutioin, l'article 6 évoque, sous-entend certe l'usage du référundum et du suffrage universel mais, trouve un consensus, et évoque également l'usage d'un régime relativement représentatif en élisant des réprésentant : «Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. » C'est ce que l'on appelle la démocratie semi-directe. Mais l'article 6 écarte toute idée de représentation, il évoque l'usage de délégué pour des raisons pratique évidentes. Cependant, rien n'assure le fait que ces représentants soient choisit de manière démocratique...

Chpx : De plus, l'article 6 s'emble vraiment institué une oraginsation en politique française très démocratique puisqu'elle précise que la loi est la volonté des citoyens ou de ses représentants. Ainsi, nous verrons que la visé démocratique de l'article 6 est sous-entendue par l'égalité de chaques hommes face à la loi, et par l'égalité des chances.

- La visé démocratique de l'article 6 :

- Par l'égalité des chances :

En plus de réafirmer l'égalité devant la loi, cet article 6 de la DDHC, met en avant un principe fondamental et assé inovateur pour l'époque : l'égalitée des chances. Ainsi il dit « sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. », n'importe quel citoyens, peut prétendre à l'optention d'un emplois, d'un poste de fonctionnaire et surtout la liberté de vouloir se présenter ou non à n'importe qu'elle éléction. Ce principe est tout à fait nouveau, ici on appuie sur un point tout à fait fondamental, à l'époque c'était tout à fait innovateur. Déjà le terme « citoyen » n'était pas donné à tout le monde, de plus les citoyens qui avaient les pouvoirs appartenait surtout au corps de l'aristocratie. Avec l'article 6 on enleve tout ça, on met ainsi une sorte d'égalité entre chaque citoyen, qu'il soit d'origine boougeoise ou paysanne. Cette théorie marque encore la base de notre démocratie actuellelle.

- l’égalité face à la loi d :

L'article réafirme l'égalité devant la loi « tout les citoyens sont égaux à ses yeux », ainsi, la loi en plus d'être une des normes supremes, elle est également source et garante de démocratie. Ainsi, n'importe quel citoyen a le droit de reccourir à la loi, sans aucunes distinctions. Cet article sous-entend également, le caractére théoriquement juste de la Loi. Ainsi, puisque les député représentent la voix de la majorité, les loi qu'il votent sont forcement de l'expression de la volonté générale et donc forcement démocratique. Cet article, met en avant le fait que la loi doit tenir compte de chaque citoyens, qu'ils soient minoritaire ou majoritaire, et le gouvernement ne peut se dire déteneur de la majorité, pour opprimer les minoritées.

Conclusion :

La ddhc n’a jamais été voté par le peuple de plus le terme citoyen en 1791 était dédié a une certaine élite.

-La loi doit représenter l'expression du peuple

-le peuple est l'organe compétant pour crerer des lois

- deux possibilité théorique pour créer des lois : idée d'une démocratie directe.

- souveraineté populaire