Les caractère de l’obligation

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b)les obligations sans convention.

distinction entre les obligations qui naissent par la loi et ceux qui naissent par un fait personnel qui se trouve obligé.L’obligation alimentaire c’est la loi qui crée cette obligation et peu importe la volonté des enfants ni celle des parents. Quasi contrat ce sont des faits purement volontaire de l’homme dont il résulte un engagement quelconque envers tiers ou un engagement entre les parties(art 1370). le code civil va faire naitre des obligations. délits et quasi délits sont des faits illicite qui vont faire naitre des obligations a la charge de l’auteur et l’obligation est de réparer le dommage causé a autrui. si c’est un fait intentionnel alors c’est un délit et si ce n’est pas intentionnel alors c’st un quasi-délits il s’agit d’un délit civil et non pénal. en droit pénal il est essentiel si le dommage est intentionnel ou non. en matière civil la distinction est beaucoup moins intentionnel car il s’agit de réparer un dommage. le code civil consacre 5 sources avec le contrat,quasi-contrat,délit,quasi-délit et la loi.

2)analyse critique de la classification du code civil.

le code civil met a part les contrat.et c’est une spécificité voulu par le créancier et le débiteur mais beaucoup disent que ce n’est pas une spécificité plus large consacré aux actes juridique et donc on oppose les actes juridiques t que le rôle de la spécificité dans le rôle de la volonté. acte juridique qui est une manifestation de volonté qui va former des faits de droit. Contrat fait entre 2 volonté. mais dans les actes juridiques avec les actes unilatéral avec une seule volonté comme le testament qui va produire des effets juridique. 2question pour le contrat unilatéral avec la volonté d’une personne peut produire des effets juridique est la réponse est oui avec l’acceptation d’un succession d’une personne ou encore la démission d’un salarié puis cette volonté unilatéral peut être créer une obligation. Classification du code trop complexe et de séparer les 2 en actes juridiques on place les obligations conventionnel avec le contrat et l’acte juridique unilatéral et dans les faits juridiques on place les quasi-contrat,délits et quasi-délits. Actes juridique et fait juridique est le rôle de la naissance de l’obligation,la volonté des personnes jouent un rôle particulier et ce rôle créateur d’obligation. les faits juridiques sont des faits volontaires comme les délits

B)classification fondé sur l’objet

1)la classification du code civil

3objets distincts soit a donné,a faire ou ne pas faire. obligation de donner lorsque le débiteur doit transférer la propriété d’une chose comme le contrat de vente. obligation de faire lorsque le prestataire doit réaliser une prestation positive. obligation de ne pas faire c’est une abstention du débiteur de l’abstenir de faire quelque chose. la catégorie de donner beaucoup d’auteur doutent de l’existence de cette obligation. l’échange de consentement permet l’échange des biens entre l’acheteur et le vendeur. la clause de réserve de propriété son transfert ne se fera quand l’intégralité de son prix sera payé.