Le destin du Code Civil

...

comme une œuvre pragmatique c’est-à-dire qu’il n’affiche pas d’ambition dogmatiques. On peut dire que c’est une œuvre scientifique car c’est une œuvre formée à l’ancien droit par les praticiens, qui dénonce des règles précises, claires et des solutions.

Elle est aussi une œuvre pratique. Sous la convention, des proclamation générales ont été placé au seuil du Code Civil, comme nous pouvons le voire dans l’art.6 du Code Civil "la loi règles les actions ; elle ne structure pas les pensées".

Le code civil forme un tout, il est un ensemble cohérent. Il possède une structure logique par le biais des éléments raisonnées dans un ensemble construit.

Le Code civil français est écrit dans une langue claire, sobre et accessible à tous. Cette faculté a été une révolution et à influencer la matière de législation d’autres pays.

II) L’évolution du Code Civil

A)la propagation du code et de la codification dans le monde dans le XIXe Siècle.

Après sa création, le Code Civil a eu beaucoup de succès notamment en Europe et en grande Bretagne. Le Code Civil a beaucoup inspiré les autres codes dans le monde entier car c’est un code qui est claire, bien organisé. Le Code Civil a eu un rayonnement dans toute l’Europe continentale, dans les pays musulman. Il a été instauré par les conquête de napoléon. Par exemple le Luxembourg, les pays bas, et certains états de l’Allemagne …

D’autre pays ont été séduit par le code français, notamment, les pays du Proche-Orient. Le code civil égyptien est largement inspiré du droit français. En Egypte de grands juristes ont établi des codes d’inspiration française. Au Liban, il s’agit au contraire d’une véritable réception en matière de droit des obligations et des contrats.

Mais le Code Civil a été rapidement affranchit par ces pays car pas mm lois civiles

B) Cependant, le Code Civil est un code qui s’essouffle.

C’est au XXe siècle que le Cc connaît un déclin. Ce déclin peut être rapproché à plusieurs évènements comme la réaction du Code Civil allemand et du Code Civil Suisse. EN effet le Code Civil allemand entre en vigueur en 1900 (a créé l’unification allemande), ce Code civil est un progrès car il possède une partie générale où sont présenté les personnes. Beaucoup de pays s’inspire de ce Code, notamment le Brésil en 1916, le Pérou en 1936 et le Mexique en 1928, le Siam et le Japon.

D’autre part, le Code Civil Suisse mis e vigueur en 1926 a aussi influencer des pays comme la Turquie.

Il y a un autre évènement qui a modifier la matière législation civil, qui est la révolution d’octobre.

Mais, Le Code Napoléon est également toujours en vigueur dans l’île Maurice. L’Afrique du nord, l’Afrique noire française et certains pays d’Asie ont adopté le Code civil et l’utilisent encore.

A ses début le Code Civil était une œuvre innovent par sa codification, sa rédaction et par sa forme, et impérative l’organisation des relations dans la société en France. elle connaît sont moment de gloire dans les année XIX dans le monde mais avec le temps, l’évolution des mœurs, le Code civil de Napoléon Bonaparte régressé par sa difficulté à s’adapté à l’évolution de la société et des mœurs.

« Le code civil a vieillit, en vieillissant il a perdu son âme c’est-à-dire la substance politique qui en faisait une Constitution civil des français dans laquelle ceux-ci se réunissaient et se reconnaissaient. Le code civil tend à n’être plus perçu aujourd’hui que comme un recueil de code civil. La société civile française cherche ailleurs le symbole qui la constitue » - Gaudmet.