Le creuset médiéval.

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La principale source du droit uniforme est la coutume.

Cette coutume est une accumulation de cas particuliers d’ou se dégagent avec le temps quelques principes directeurs affermis par la tradition.

Ces principes ne sont jamais exprimés sous forme de principes.

Ils s’imposent par l’usage.

Les législations mésopotamiennes sont dont éloignées de tout principe général, de toute forme d’abstraction.

Exemple 1 : dans le droit mésopotamien on ne définit pas le vol. mais on cerne le voleur, on va dire quel est le comportement qui constitue un vol.

Exemple 2 : les contrats, les successions, le mariage existent dans la société mésopotamienne mais aucune ne sont définie.

Chez les mésopotamiens le droit écris lorsqu’il intervient ne sert qu’a compléter ou a modifier la coutume.

Ces droits cunéiformes se présentent sous une forme casuistique (CAD qu’ils sont un ensemble de solutions fixées pour un cas particulier).

Cet aspect casuistique est quasi visible dans les dispositions convenues dans le code babylonien.

Parmi ces codes il yen a 2 principaux

- le code de lipit-istar qui a été rédigé au second millénaires avant notre air, c’est l’un des codes les mieux conserves des codes mésopotamiens

il prévoit le vol avec effraction article 14, la violation du domicile article 6 et 7 , la diffamation articles 22 et 38

dans tous ces cas la peine prévue par la loi est une composition pécuniaire CAD une somme d’argent payée a la victime ou a ses proches par l’auteur du délit pour éteindre les prétentions de la victime a la vengeance.

Toutes ces normes formulées par les lois mésopotamiennes répondent aux exigences qu’impose la vie familiale sociale et économique.

En limitant le recours a la vengeance, ces lois préservent la société.

Ces lois fixent la place de chacun dans le groupe, ordonnent les hiérarchies entre les individus, établissent les devoirs et les droits de chacun.

Les règles du droit cunéiforme ont avant tout un caractère très concret : en limitant le recours a la vengeance, elle veille au maintien de ce qu’on pourrait qualifier d’ordre public.

Ces droits cunéiformes ne sont pas justes des droits imprégnés par la pratique, ce sont aussi des droits très marques par la religion.

§ 2 : un droit religieux

Les droits cunéiformes sont profondément imprégnés par la religion.

Le droit mésopotamien se présente comme un droit « donné par Dieu ».

Lorsqu’un droit est donné par Dieu, on parle de droit révélé.

Le droit mésopotamien est un droit régissant une société séculière mais c’est un droit voulu ou donné par une divinité.

Le droit mésopotamien invoque l’autorité de Dieu mais ce n’est pas un droit religieux.

Ce droit mentionne bien des prêtres, il est bien question de temples mais c’est uniquement pour préciser le statut, les privilèges de ces prêtres ou de ces temples.

Concrètement rien dans le droit mésopotamien ne concerne la pratique religieuse, les croyances ou les rites.

Le droit mésopotamien est donc un droit séculier et d’origine divine.

Cette origine divine du droit mésopotamien est particulièrement visible dans un second code :

- le code d’Hammourabi

Hammourabi, roi de Babylone a rédigé vers 1750 avant notre ère un code dont on possède aujourd’hui un exemplaire gravé sur une pierre noire que l’on trouve au musé du Louvre.

`ce code reprend un certain nombre de décisions prises par le roi et ses prédécesseurs.

Certaines concernent la famille, d’autres les contrats, la justice, les successions…etc.

Ce droit est présenté comme l’objet d’une révélation. Au sommet de la pierre il y a une sculpture sur laquelle on voit le roi Hammourabi qui se tient debout et se tient devant un trône sur lequel un Dieu est assis.

Ce Dieu tend au roi un instrument pour écrire.

Ce que montre cette illustration c’est que le Dieu dicte et le roi rédige.

Ce droit ayant été donné par une divinité, il est intangible et doit donc resté figé : il n’évolue pas.

A la fin du code on trouve une formule qui dis que celui qui changerais une disposition du code subirait la vengeance de Dieu.

Il y a dans ce droit mésopotamien une autre illustration de l’influence des divinités.

Le mode de preuve en vigueur à cette époque sont des ordalies

Ce sont des preuves dans lesquelles intervient la divinité.

Ces ordalies prennent la forme d’une épreuve destinée a révéler la vérité en l’absence de preuves matérielles : le franchissement d’une rivière.

Le juge ordonne que le plaideur traverse la rivière. Si la rivière engloutit celui qui est l’auteur d’une demande, c’est que sa demande n’était pas fondée.

Dans ce mode de preuves l’administration dépend donc de la volonté de vivre.

Section II : le droit hébraïque

Comparé aux empires du proche orient, les hébreux occupent un espace géographiquement plus réduit.

Ce qui confère aux hébreux une place importante dans l’histoire est la première religion monothéiste

Ces hébreux vivent dans la région de la basse