Histoire politique et constitutionnelle: l'ère constitutionnelle

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Section II : L’échec de la monarchie absolue

§1 : l’échec des réformes

A) les réformes judiciaire

1) la réforme Maupeou

Cherche a limité les interventions politiques du parlement sous Louis XV saluée par les philo des lumières.

2) la réforme Lamoignon

Sous Louis XVI cherche à réformer les systèmes judiciaires et retirer au parlement de paris les compétences législatives.

B) les réformes économique

1) la tentative d’établissement de la liberté commerciale de Turbo

2) la tentative d’établissement de la liberté du travail de Turbo

C) les réformes admi et financières

1) la tentative de décentralisation admi

Par Necker et Canon mais échec.

2) la tentative d’une réforme fiscale

On retient sur la réforme fiscale l’idée de mettre en place un impôt direct qui concernerait les revenues des biens fonciers.

§2 : L’échec du dialogue avec les états généraux

A)

Les états généraux est une assemblée consultée principalement pour appuyer la politique du roi qui est souvent réunie pour accorder des subsides à la royauté. Cette convocation repose sur la division de la société en ordre. La société d’ancien régime est une société hiérarchisée et différenciée, divisée en trois ordres (clergé, noblesse et le tiers état)

1) les ordres

a) la noblesse

C’est un état qui s’acquiert par la naissance ou l’anoblissement par un noble sur dix. Le roi peut anoblir mais on doit payer.

La noblesse de dignité est l’anoblissement par charge.

Agrégation à la noblesse. Les nobles ont des privilèges spécifiques comme fiscaux, judiciaires, succession.

b) le clergé

Un quart des richesses du royaume, les offices du haut clergé est accaparé par la noblesse comme les évêques et qui perçoivent un revenu= le bénéfice. Pour le bas clergé comme les curés qui vivent très modestement.

c) le tiers état

C’est ceux qui travaillent, fonction éco. La grande majorité est composée de la société paysanne mais aussi les bourgeois.

2 / Les élections

B / Les États généraux représentants de la Nation

1 / L’ouverture des États-généraux

2 / La transformation en Assemblée Nationale

Section III. — La monarchie constitutionnelle

§ 1. — La Constituante

A / La transformation de l’Assemblée nationale en Constituante

1 / La proclamation de la souveraineté nationale

2 / Les troubles

B / L’œuvre de la Constituante

1 / La fondation d’une nouvelle société civile (4 août 1789)

2 / La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (26 août 1789)

§ 2. — L’établissement d’une monarchie constitutionnelle

A / La Constitution de 1791

1 / Le contexte politique de la préparation

2 / Le contenu

- souveraineté nationale et représentation

- répartition des pouvoirs et subordination de l’exécutif

B / La mise en œuvre de la Constitution

1 / Les conflits entre l’Assemblée législative et le roi

2 / La chute de la monarchie

Chapitre 2. – L’expérience républicaine (1792-1799)

Section I. — La République jacobine

§ 1. — Une nouvelle assemblée constituante

A / Les composantes de la Convention

B / Une nouvelle constitution

1 / L’échec du projet girondin

2 / La Constitution du 24 juin 1793

§ 2. — Le gouvernement révolutionnaire

A / Un gouvernement de salut public

B / La Terreur

1 / Première phase

2 / Seconde phase : avril 1794- 27 juillet 1794.

Section II. — La République thermidorienne

§ 1. — La Convention thermidorienne

A / La réaction thermidorienne

B / la Constitution de l’An III

1 / La déclaration

2 / Les articles constitutionnels

§ 2. — Le Directoire

A / Le premier Directoire (oct. 1795-sept. 1797)

1 / Une république menacée

2 / Une république conquérante

B / La chute du Directoire

1 / La menace néojacobine

2 / La seconde coalition

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