Histoire politique de la France

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MIRABEAU « nous somme la par la volonté du peuple, nous quitteront notre place que par la puissance des baïonnettes »

BAILLY « la nation assemblée n’a pas à recevoir d’ordre »

Cette séance royale n’aura finalement eu aucune conséquence → blocage. Le 24 juin, la noblesse intervient, et certains députés rejoignent l’assemblée nationale. Le 27 juin, le roi prend acte, et accepte de céder, et proclame la fusion des ordres. Il accepte le principe qu’existe l’assemblée nationale.

D – l’entrée en scène du peuple

- La révolution municipale et la prise de la Bastille.

On considère que la situation du royaume et tendue (récoltes maigres), à Paris la bourgeoisie s’inquiète, il s’organise en milice. Le roi commence à avoir un double jeu, il demande à l’armée de s’assemblée dans le coin, elle se concentre. Le peuple s’inquiète de l’armée qui est en train de se réunit. Le 12 juillet, le roi renvoi un de ses principaux conseillers Jacques NECKER (contrôleur général des finances). Cela est perçu par le peuple comme le dernier signal, le roi va passer à l’action. Le peuple de Paris décide de s’armer.

La Bastille est à l’époque une prison, le peuple s’y rend pour trouver de la poudre pour leurs armes le 14 juillet 1789. La Bastille représente la justice royale, l’arbitraire royal. On refuse d’ouvrir au peuple parisien, il y a eu un coup de feu, et le peuple parisien s’empare de la Bastille. Le peuple à attaquer un symbole du pouvoir royal. Ce dernier ne réagit pas face à la prise de la Bastille par le peuple parisien. Il n’y a plus d’ordre venant de Versailles, l’administration royale s’écroule, les intendants disparaissent dans ces évènements. Les grandes villes de France échappent au contrôle du roi. La seule issue qu’il lui reste est d’utiliser la force avec l’armée et d’écraser le peuple.

Le roi rappelle NECKER, le 17 juillet le roi se rend à Paris pour aller voir la municipalité, BAILLY. Le peuple acclame le roi car pour eux le roi décide de se rallier. Mais le roi annonce à son cousin d’Espagne qu’il est maintenant piégé par le peuple français : il joue un double jeu.

- La Grande Peur

La petite noblesse de campagne qui est en difficulté financière, fait ressortir les vieux droits seigneuriaux. Les relations entre la noblesse de campagne et la noblesse de ville est tendue. C’est là qu’une rumeur apparait : il y aurait des armées qui écraseraient les paysans. Ces derniers s’arment pour aller affronter l’armée. Seulement il n’y a pas d’armée, donc ils s’en prennent aux nobles. C’est une peur irrationnelle, les nobles ont peur aussi de ces hordes de paysans. Les premiers nobles quittent le territoire français, première immigration en ces mois de juillet/août 1789.

- L’abolition des privilèges (4-5 août 1789)

L’assemblée nationale est principalement constituée de grand propriétaire foncier ainsi que du clergé. Dans cette nuit, on proclame l’abolition des privilèges. L’assemblée nationale détruit le système féodal dans son Article 1er du décret.

En pratique, certain droit ne sont pas abolit, mais peuvent être rachetable. Les droit seigneuriaux ne disparaissent pas tous. Dans cette séance du 4-5 août 1789, l’ancien régime est abolit.

II – La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (26 août 1789)

- L’adoption de la « Déclaration »

Cette déclaration a souvent été souhaitée dans les cahiers de doléances. L’assemblée nationale constituante décide de faire cette déclaration. L’assemblée ne fait qu’exprimer, mettre par écrit des principes intemporels, inscrit dans la nature humaine, ces principes sont attachés à l’homme.

MOUNIER considérer que pour qu’une constitution soit bonne, elle devait être au service des droits de l’homme, les protéger.

- Les ambiguïtés de la Déclaration.

C’est un texte bref, 17 articles après un préambule. Ce texte est tout de même imprécis. La déclaration pose des principes spectaculaires. L’article 2 énumère les droits naturels et imprescriptibles :

- La liberté

- La propriété

- La sureté

- La résistance à l’oppression.

L’égalité est absente, ce n’est pas un droit naturel et imprescriptible. C’est une déclaration faîte par des bourgeois et une déclaration libérale (politique). Article 17 fait référence au fait qu’on ne peut priver personne de la propriété. Il y a des éléments inégalitaires dans cette déclaration.

John LOCKE est le principal inspirateur de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Cette déclaration va rapidement recevoir un prestige considérable. Une nouvelle société est en train de se former. La question se pose : comment va-t-on l’appliquer ? Celle-ci reste inapplicable durant longtemps. En 1971 on charge le conseil constitutionnel d’appliquer la déclaration, en l’intégrant dans le bloc de constitutionnalité.

Cours du 15/09/2015

Section II : La Constitution du 3 septembre 1791

- La monarchie constitutionnelle

A – Une naissance sous la pression des évènements

Le roi renâcle à ratifier le traité de l’abolition des privilèges. Les journées d’octobre (les 5 et 6 octobre 1789), le peuple parisien va chercher le roi à Versailles, essentiellement des femmes. Le 6 octobre le palais de Versailles est envahi. Le roi accepte de suivre, le roi est prisonnier du peuple parisien, le roi ne reviendra plus à Versailles.

Le roi demeurera au Palais des Tuileries durant quelque mois. L’arrivée du roi à Paris semble engager une unité entre le peuple français et le roi. Le 14 juillet 1790 → fête de la Fédération mis en place un an après la prise de la Bastille. Manifestation où défilent les gardes nationales, ces gardes ont pour but de maintenir la paix. L’Assemblée nationale à suivit le roi, et s’est installé au Palais du Bourbon. Cette assemblée est aussi sous la pression populaire