Dissertation sur les méthodes du juge

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La méthode analytique consiste donc à diviser une question globale et vague en plusieurs questions précises permettant de caractériser la totalité de la question principale.

En droit, cette méthode consiste à présenter l’ensemble des données au juge, tout en présentant certaines de ces données de façon individuelle de sorte à ce que le juge puisse statuer dessus avec plus d’intérêt.

Ces données ont essentiellement des fondements logiques qui peuvent donc faire apparaître une distinction entre le syllogisme de la décision de justice et le syllogisme du raisonnement du juge car ces données présentées individuellement provoque un raisonnement syllogistique plus poussé que le syllogisme de la décision de justice, ce qui crée cette distinction.

Et par cette distinction se manifeste donc un peu plus la liberté méthodologique du juge.

Enfin, le dernier fondement logique du raisonnement des juges lors de leur prise de décision est la figure logique de l’enthymème. Cette figure se rapproche beaucoup du syllogisme dans son procédé mais elle ne possède pas de majeure, de règle de droit. Soit cette règle de droit est tellement évidente qu’elle n’est pas énoncée, soit au contraire, la règle de droit n’existe pas.

La figure logique d’enthymème désigne ainsi un syllogisme fondé sur des prémisses vraisemblances. L’enthymème est donc un syllogisme incomplet dont on sous-entend une prémisse ou la conclusion.

Les fondements logiques du raisonnement des juges sont donc indispensables dans leur méthode de prise de décision. Cependant, les fondements rationnels du raisonnement des juges sont une complémentarité nécessaire aux fondements logiques.

- Les fondements rationnels du raisonnement des juges : Les différents raisonnements appartenant à la dialectique.

La méthode syllogistique est cependant limitée à un raisonnement purement logique, déductif et formel. Or la méthode des juges pour statuer n’est pas exclusivement constituée de logique, elle nécessite aussi une argumentation et une pondération. Donc la méthode des juges prend également en compte la « pesée appréciative » de J. Carbonnier, qui est la pesée des intérêts de chaque partie afin que le juge puisse résoudre le problème en agissant sur le comportement de ses partis, sans forcément dénoncer un coupable, et non pas en prenant une décision susceptible de démasquer el coupable.

La méthode des juges a donc des fondements rationnels venant compléter les fondements logiques du raisonnement des juges.

Le premier fondement rationnel du raisonnement des juges lors de sa prise de décision est le raisonnement pas analogie, autrement dit « à pari ».

On utilise le raisonnement analogique dans le cas où une base légale ne correspond pas à un état de fait, mais qu’elle traite un sujet proche n’étant pas codifié d’une règle explicite par une autre base légale.

Comme les situations sont semblables ou très proches, le raisonnement par analogie consiste à appliquer le même traitement aux deux situations pour ne pas violer le principe d’égalité.

L’analogie est donc un raisonnement comparatif : « Ubi eadem ration, ibi ius » signifie que s’il y a la même raison, le même droit s’applique.

La méthode de l’analogie est tout d’abord de trouver un problème qui n’est pas réglé par le droit. Elle consiste ensuite à établir la ressemble de ce problème à une autre situation qui, elle, est réglée (Ubi). Les deux situations présentent alors des similitudes et des convergences (eadem ratio). Et l’analogie permet de transporter la conséquence qui est donc la décision du juge (ibi ius) de façon à ce que les deux cas soient traités de la même manière.

La méthode analogique se rapproche du raisonnement a fortiori, qui est un raisonnement par lequel on montre qu’une vérité en entraîne une autre, étayée d’arguments encore plus nombreux, plus puissants. Soit, une loi donne une solution à un cas particulier. Dès lors que l’espèce soumise au juge est plus nette et plus détaillée que le cas particulier, le juge appliquera la même solution.

Cependant, à la différence de l’analogie qui créer une nouvelle règle, le raisonnement a fortiori du juge ne fait qu’appliquer la même règle à deux cas similaires mais dont l’un est plus détaillé.

De plus, la méthode analogique est encore plus performante que le raisonnement extensif du fait que le juge applique, la loi prévue pour un cas voisin, elle applique donc une nouvelle règle tandis que le raisonnement extensif est un raisonnement stratégique visant seulement à étendre le domaine d’application de la règle qui existe déjà sans en créer une nouvelle.

L’analogie est donc comparable à la règle de droit que constitue la majeure dans le syllogisme, soit une nouvelle règle de droit. Le raisonnement extensif, lui, correspondrait à la mineure car c’est la situation adaptée par rapport à la majeure, c’est donc un élargissement de la règle de droit.

Par cette volonté d’une égalité et d’une exacte similitude dans le traitement des deux cas, les juge statue dans un domaine proche de l’équité.

La méthode analogique se rapproche également du raisonnement a fortiori, qui est un raisonnement par lequel on montre qu’une vérité en entraîne une autre, étayée d’arguments encore plus nombreux, plus puissants. Soit, une loi donne une solution à un cas particulier. Dès lors que l’espèce soumise au juge est plus nette et plus détaillée que le cas particulier, le juge appliquera la même solution.

Symétriquement, le deuxième fondement rationnel du raisonnement des juges lors de leur prise de décision est le raisonnement a contrario.

Le raisonnement a contrario consiste, en partant d'un raisonnement initial partant de l’hypothèse et allant jusqu’à la conséquence, à affirmer par un raisonnement identique dans la forme qu'une hypothèse opposée aboutit à des conséquences opposées.

C’est-à-dire que la loi prévoit une solution à une espèce. L’espèce à traiter est une espèce contraire à celle prévu par la loi. Le juge adoptera alors une règle nouvelle de solution juridique contraire à la solution de l’espèce adoptée par la loi.

Ce type de raisonnement est souvent utilisé dans le domaine juridique, par exemple par les avocats pour tenter de montrer