ANTIQUITÉ - Le droit antique égyptien.

...

On se bornera ici à l'étude des sociétés qui ont laissé le plus de documents juridiques, à l'exception, d'ailleurs, de la société romaine. On insistera particulièrement sur les périodes pour lesquelles ces documents sont les plus abondants et sur tous les points qu'ils mettent particulièrement en évidence.

L'Égypte

L'histoire de l'Égypte est connue à peu près sans interruption depuis le début du IIIe millénaire avant notre ère. Durant cette longue période, l'Égypte a connu des périodes de monarchie puissante et centralisatrice, d'autres au contraire d'affaiblissement du pouvoir royal, parfois de dynasties parallèles et de morcellement de l'autorité dans une sorte de féodalité. L'activité économique et les structures sociales,

parfois même familiales, ont subi les contrecoups de ces alternances politiques. À partir du VIIe siècle avant J.-C., l'Égypte passe sous la domination successive des Assyriens (671-663), des Perses (525-332), d'Alexandre (322-323). Elle retrouve son indépendance, mais sous l'autorité de princes d'origine grecque, avec la monarchie des Ptolémées (305-31), pour être finalement incorporée à l'Empire romain (bataille d'Actium, 31 av. J.-C.). Par cette très longue histoire et sa diversité, l'Égypte offre à l'historien des institutions un champ d'investigation incomparable. Malheureusement, son droit reste très mal connu. L'Égypte ne nous a laissé aucun recueil juridique et à peu

près aucune loi (quelques dispositions de droit pénal et surtout un papyrus non encore publié datant du IIIe siècle avant notre ère, mais reflétant un droit antérieur). Il y eut cependant des lois, que la légende fait remonter jusqu'à Ménès, le fondateur de la première dynastie (3000 env.) et, au premier millénaire, des codifications, dont les Grecs ont conservé le souvenir sous Bocchoris (720-715), Psammétik Ier

(663-609), Amasis (568-528), Darius (519-505).

Notre connaissance du droit égyptien repose donc essentiellement sur des documents de la pratique, rares pour l'époque ancienne, abondants avec les papyrus démotiques, surtout après le Ve siècle avant J.-C. Des récits, des documents figurés, des « livres de sagesse » permettent aussi de restituer certains aspects de la vie juridique. La rareté des documents juridiques, l'insuffisante précision des autres

sources d'information ne permettent pas de restituer le droit égyptien et l'on n'aperçoit, souvent de façon imparfaite, que les structures

sociales et la vie familiale.

Structures sociales

[pic 24]

---------------------------------------------------------------

L'autorité absolue du pharaon fait de tous les habitants de l'Égypte des sujets. Seuls participent à la vie politique et à l'administration publique ceux qu'appelle ou retient la confiance ou la faveur royale. Dès la plus haute antiquité, le personnel de gouvernement et d'administration est important. Les recensements, les contrôles, les enquêtes exigent un personnel abondant et hiérarchisé. Sa tâche essentielle est d'assurer la mise en valeur de la mince bande fertile de la vallée du Nil et celle du Delta, et de percevoir redevances et impôts au profit du pharaon. Favoris et fonctionnaires sont rémunérés par le pharaon, le plus souvent sous forme de concessions de terres, sur lesquelles ils s'érigent en maîtres indépendants, créant ainsi un régime seigneurial qui mine l'autorité du souverain. Ils jouissent également de

privilèges (exemptions fiscales, juridictions spéciales). À certaines époques (Ve et VIe dynasties par exemple), l'hérédité des fonctions et des privilèges s'établit.

Le clergé tient une place considérable et, à certaines époques, il met la royauté en tutelle. Les temples possèdent, en effet, d'immenses domaines fonciers, régulièrement accrus par les libéralités du pharaon et de simples fidèles. D'autre part, la désignation du pharaon fournit au clergé, et surtout au grand prêtre d'Amon, depuis le Moyen Empire (à la fin du IIIe millénaire), l'occasion de jouer un rôle politique

parfois décisif. En effet, si la transmission du pouvoir obéit en général au jeu du principe de la succession dynastique, la désignation de l'élu

requiert une manifestation de la divinité, dont les prêtres sont les interprètes. Ce qui fit parfois du grand prêtre d'Amon un « grand électeur ».

La masse de la population est constituée par la foule des petits paysans libres, des artisans des villes, des commerçants. Beaucoup travaillent pour le pharaon, les temples, les grands propriétaires dont ils dépendent en fait. Leur situation est souvent misérable. Mais l'Égypte ignore un système de castes qui maintiendrait chaque individu dans sa condition. L'énergie, l'habileté permettent une promotion sociale qui conduit aux plus hauts emplois. Un fonctionnaire peut ainsi faire graver sur une stèle votive : « J'étais de ceux dont la famille était pauvre et la ville petite, mais le roi me reconnut [...] et m'introduisit parmi les princes. » L'esclavage n'est pas attesté pour l'Ancien Empire (3000- 2350). Mais les prisonniers de guerre, dont la situation ne diffère guère de celle des esclaves, sont utilisés par le pharaon à l'exploitation des mines, des carrières, des domaines royaux et aux grandes constructions. Si l'existence des esclaves reste douteuse pour le Moyen Empire, elle est certaine pour le Nouvel Empire et persiste à l'époque saïte. Les esclaves sont fournis par la guerre et par les marchands qui approvisionnent des marchés spécialisés. Mais on n'a pas d'exemples d'esclaves égyptiens. Le nombre des esclaves ne fut d'ailleurs jamais considérable ; la plupart appartenaient au roi. On connaît quelques cas d'affranchissement. L'esclave semble avoir bénéficié d'une certaine protection contre les excès d'autorité de son maître.

Organisation familiale

[pic 25]

Aussi loin que remonte notre information sur la vie familiale, elle témoigne d'une organisation très évoluée. C'est que l'Égypte avait un long passé lorsqu'elle