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Droit de l'union européenne

Par   •  12 Mars 2018  •  7 596 Mots (31 Pages)  •  16 Vues

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* la progressivité

*l'effet d'entrainement

*la politique des petits pas

son discours est la base intellectuel et méthodologique de la construction européenne , et en tout cas c'est celle qui à été pour la 1ère fois utilisée dans le cadre de la construction européenne . cela c'est exprimer la 1ère fois lorsque les états membres de la CECA ont décider pour la 1ère fois de transférer leurs compétences nationales a des institutions communes . exple au sein de la CECA il y'a un éxecutif qui est la haute autorité mais qui reste indépendante des états membres . ça veut dire que cette haute autorité peut prendre potentiellement une décision qui peut être défavorable à un pays membre , ces états ont transférer une partie deleur souveraineté à cette haute autorité .

cette haute autorité , est composée d'un conseil spécial des ministres( représentants des états membres) la CECA à mis en place une cour de jusitce et une assemblée parlementaire , donc on retrouve l'éxecutif , le législatif et le judiciaire . nous avons donc les 3 pouvoirs regroupés au sein de l'UE.

fatalement les états membres de cette communauté (CECA) , veulent passer le pas en oubliant la méthode fonctionnaliste en souhaitant brûler des étapes pour aller plus loin dans la coopération par rapport à la question du réarmement de l'allemagne autrement dit faut -il désarmer l'allemagne ?? le problème de l'armement est en cause ,. l'europe a besoin de trouver sa place au niveau politique .

II/- la communauté européenne de défense (CED)

elle est apparut en 1950 , 6 états ont signés un traité qui sont : la RFA , la belgique , le luxembourg , les pays-bas , l'italie et la france . dans cette communauté on retrouvait plusieurs choses comme :

*un commissariat européen

*un conseil des ministres

*une assemblée parlementaire et une cour de justice .

ces institutions et notamment le conseil des ministres avait un peu plus de pouvoir . sur le plan militaire la plupart des forces armées nationales devrait se fondre dans le corps d'une armée européenne , qui devrait être diriger par un état-major européen mais placé sous la supervision du commnadant en chef de l'OTAN qui est lui même désigner par le président des états-unis .

cette communauté est considérée comme une entité politique proche d'un état fédéral (l'idée visionnaire de schumann de 1952) . pour plusieurs raisons à savoir :

==> cette communauté était compétente dans le domaine de la politique étrangère , soit sa gestion des rapport avec les pays étrangers .

==> cette communauté est compétente en matière de défense

==> par la mise en place d'un marché commun , et aussi un projet en rapport avec la protection des droits de l'homme . mais ce projet était eaucoupt trop ambitieux pour ces pays membres . entre 1952 et 1954 au moment ou ce traité devrait être ratifier par ces pays

ce projet à été rejetée .

l'impact de cette communauté à donner lieu à des débats en france en particulier . l'assemblée nationale française en 1954 rejette l'idée d'une union politique .

III/- la relance de la construction européenne

bien évidemment en a envie de relancer cette construction et donc les états ont cette idée de la relancer par une politique commune dans le domaine des affaires étrangères . ils veulent coopérer dans des secteurs qui touchent moins leur volonté et très vite cette relance est marquée par une conférence en italie à messine en 1955 . cette conférence va donner naissance à la communauté économique européenne (CEE)et la communauté européenne de l'énergie atomique(CEEA) . ces états recherchent une intégration plus poussée au niveau économique

ces traités ont été signés a rome , le 27 MARS 1957 , ils sont rentrés en vigueur en 1959 , contrairement à la CECA la durée de ces 2 communautés est illimitée . Nonobstant les 2 nouvelles communauté , elles vont gommer les aspects supra -nationales que l'on retrouve dans la CECA .

A/-La CEE

c'est la mise en place d'un marché sans frontière ,ce marché va permettre la libre circulation des personnes , des marchandises , des capitaux et des services . c'est aussi unje recherche d'intégration de politique commune , la plus importante pour la france c'est la politique agricole commune car elle est une terre nourricière. donc son objectif c'est de créer un marché commun semblable en tout point à un marché national; les pays signataires de la CEE sont les mêmes que pour la CECA c-à-d l'allemegne la belgique , la france ,le luxemmbourg , l'italie et les pays -bas . Ce marché commun implique la création d'une union douanière , cette union prôner par le CEE ne se fera pas d'un coup mais de façon transitoire et progressive en 12ans (1958-1969), il sera mis en place 3 choses :

*on élimine le droit de douane pour les marchandises des pays membres , ainsi que un tarif douanier commun envers les pays 1/3 .

*on établit un marché commun en imposant une libre circulation des facteurs de production (capitaux, personnes, services)

*on va dans le cadre de la CEE mettre en avant la libre concurrence , et interdire des aides d'état mais aussi les ententes entre les entreprises suceptibles de fausser le jeu de la concurrence .

L'objectif en fin de compte c'est de faciliter les législations commune dans ce marché commun. donc ces états ont pour but de mettre en place des législations similaires , harmonieuses et aussi de permettre d'élaborer des politiques sectorielles communes .

B/-la communuté européenne de l'énergie atomique

elle touche l'énergie nucléaire .elle à été fondée à des fins pacifiques pour assurer la création de la croissance de l'industrie nucléaire des 6 états membre qui la composent . pour en fin de compte favoriser le dvpt de cette énergie mais aussi anticiper la disparition

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