Introduction a l'histoire et au source du droit

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B/ La naissance d'une République aristocratique :

A l'issu de al révolution de 509, les aristocrate romain mettent en place le régime républicain, rigme ou, en théorie, le gouvernement est la chose de tous, la res publica. Pourtant on observe que le nous régime ressemble d'avantage a un régime aristocratique, Rome est en effet gouverné par un petit nombre de familles, les familles patriciennes. Les chefs de ces familles astocratiques gouvernent la cité dans le cadre du s énat et ils ecartent du pouvoir le reste de la population romaine a savoir les plébéiens. Chaque années les sénateurs désignent deux magistrats, les consuls, qui sont chargé du gouvernement quotidien de la ville de Rome, les deux consuls héritent de l'ancien pouvoir des rois romains c'est a dire l'imperium ou vois donc que la République Romaine a l'origine est un régime oligarchique ou aristocratique c'est a dire un régime dans lequel le pouvoir appartiens a quelque Hommes seulement . Cependant, tres rapidement, les plébéiens vent se ressaisir en l'an 494 av JC ils obtient d'avoir leurs propre magistrat chargé de la protégé contre les excès de pouvoir des pariciens, ces magistrats sont les Tribuns de la plèbe. Les Tribuns sont chargés de la défence des interets individuels et collectifs des plébéiens néanmoins les Tribuns de la plèbes ne participe pas directement au gouvernement de la cité romaine on dit qu'il on un pouvoir « négatif » c'est a dire un pouvoir d'empecher les consuls patriciens de nuire. Progressivement au cour de la république les plébéiens vont acquérir d'autres droits politiques c'est la raison pour laquelle nous allons envisager a présent l'évolution de régime républicain.

Paragraphe deux : L'évolution du régime rébublicain

Progressivement le régime républicain évolue et fait une plus grande place au aspiration du peuple romain tout en permmetant a l'aristocratie de garder son influence

A/ Les organes constitutionnels de la république romaine

Comme la plupart des citées méditerranéen de l'antiquité la république romaine comporte trois organe constitutionnel, un organe de conseil, des assemblé populaire et enfin des magistrats . Ces institutions républicianes sont très différentes des notres et pourtant nous allons voir a quel point le vocabulaire politique romain a influencé nos institutions modernes .

L'organe de conseil, le sénat : Le sénat est sans nul doute l'organe le plus prestigieux de la république, nous allons voir d'abord sa composition puis ses attribution, Le nésat est un organe aristocratique car au début de la république seul les chefs des familles patriciennes peuvent siéger. Cependant on observe qu'a la fin du 4eme sciele avec JC le sénat va s'ouvrir a l'élite de la plèbe.

Le sénat dispose d'un pouvoir qu'on appelle l'auctoritas, c'est une autorité moral très forte c'est un pouvoir d'influence. Le sénat exerce l'auctoritas par l'intermédiaire des senatus consulte.

A Rome ls projets de loi etaient rédigé par les magistrats et plus précisément par les consuls , les projets de loi étaient ensuite voté par les assemblé populaire, simplement avant que le projet ne soit présenté au assemblé populaire le sénat devait approuvé ce projet de loi et donc si le sénat n'approuvait pas par un senatus consulte le projet de loi n'était pas présenté aux assemblées populaires. Il se prononçait également sur les listes de magistrat a élire et aussi et surtout il se prononçait sur toute les questions de politque internationale. Il existe des liens entre le sénat romaine, le sénat francais et même entre le sénat américain .

L’assemblée populaire : on distingue a Rome deux type d'assemblé populaire tout d'abord les commises, elles réunissent tout les citoyens romain aussi bien les patriciens que les plébéiens, néanmoins il ne s'agit pas d'une assemblée égalitaire puisque les patriciens disposent d'un plus grand nombres de votes.

Une deuxieme assemblée est celle des conciles de la plèbe, elle ne regroupe que les plébéiens. Les commises on des ambitions tres importantes puisque ce sont elle qui votent les lois qui élissent les magistrats . En ce qui concerne les commises de la plèbe, ces assemblées élisent les tribunes et elles votent des sortes de lois que l'ont appelle les plébiscites.

Au début elle ne concerne que les plébéiens puis a partir du 3eme siecle av JC elles concerneront l'ensemble des romain, les plébiscites serons en quelque sorte assimilés aux lois.

Les magistrats : Ils sont élut tout les ans par les commises et les magistrats sont chargés du gouvernement quotidien de la ville de Rome, on distingue a Rome deux type de magistrat, les supérieur d'un part et les magistrats inférieurs d'autre part . Les magistrats superieur disposent de l'imperium c'est a dire le pouvoir absolut aussi bien sur le plan civil que militaire, on y trouve tout d'abord les deux consuls, ce sont la magistarts romain les plus importants ils sont chargé a la fois des affaires politiques et des affaires militaires de la cité ce sont eux qui rédige les projets de loi, ce sont eux qui présentent les projets de lois au sénat puis devant les assemblées populaires et enfin ce sont eux qui président les assemblé populaire, plus précisément les commises, ce sont eux qui dirige les armées romaines . Apres les consuls viennent deux autres magistrats les prêteurs, ils disposent eux aussi de l'imperium mais ils ne s’intéressent que tres peu au commandement militaire . Ils s'interssent essentiellement a la justice ce sont les deux magistrat en charge de la justice a Rome. Enfin parmis les magistrats supérieurs se trouvent les censeurs, ce sont des magistrats un peu particuliers pour les raisons suivantes : ils ne sont élus que touts les ans et ils reste en charge pendant 18 mois en second lieu toutt en étant hiérarchiquement supérieur au consule il ne dispose pas de l'imperium, c'est magistrats sont importants car se sont eux qui désigne les sénateurs et ensuite ce sont eux qui recense tout les cinq ans les citoyens. Cette opérations de recensement est fondamentale car elle permet de classer les citoyens en cinq classes, de la classe la plus riche a la classe la plus pauvre. Ce classement en cinq classe est important car ce sont les citoyens de la premières classe qui disposent du plus grand nombre de vote au sein

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