Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle

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- Les caractéristiques*

Le discours préliminaires rédigé par Portalis comporte tout l’idée contenu dans le code.

Portalis utilise le nous et reconnait avec humilité que le code n’est pas la construction d’un droit neuf. Les redacteurs ont profité d un passé. On ne peut pas former un corps juridique entièrement nouveau. I faut tenir compte de la réalité, des reglès ancienne, il faut etre pragmatique. « A compté du jour ou le code est exécutoire, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes, les statuts les reglements cessent d’avoir force de lio générale ou particulière dans les matières qui sont l’obejt dudit code ». Le droit anterrieur est abrofgé par la promulgation du code. Néanmoins les matières non traté dans le code reste reglementé par l’anvien droit.

personne, bien et action relative a la propriété → LES 3 PARTIES.

Le code n’a pas pour ambition de tout prévoir. Le code doit juste énnoncé les regles générale parce qu’il a pour ambition de s’inscrire dans le temps et le reste sera jugé par les juges.

PREMIERE PARTIE : LES PERSONNES

Les révolution avec la DDHC ont mis en avant l’individui est desormais porvu de droit et qui s’extirpe de la famille (qui dans l’ancien droit est un regilme réduit de l’état).

Au 19ème S la famille sert de repère.

Chapitre premier : L’émergence des personne

17 juin 1789 : les Etats Generaux se transforme en AN.

Nuit du 4 aiout 1789 : abolitionn des privilèges.

26 aout 1789 : les députés font une déclaration de grand principe et les revolutionnaires vont poser ainsi l’egalité des citoyens. Cet individualisme va etre marqué par une identification personnel.

Section 1 : Les principes fondateurs de l’individualisme

Paragraphe 1 : La proclamation des principe

Pour les revolution il faut commencer par condamner les statuts particulier appellés privilèges. Il faut batir une société nouvelle

- L’abolition des privilèges

Voté la nuit du 4 Aout 1789. Le 11 aout le texte est prêt et début par la phrase : « lAN detruit entièrement le régime féodale ». Càd que les droit féodeaux qui pèsent sur les personnes sont anéantie, le servage est abolie. La main morte est supprimé. Sont ébolie les privilège de la noblesse et du clergés. Sont égaleme,t supprimé les privilèges des privinces, des villes. Il y a des statutes particuliere qui ont fait du bruit mais qui n’ont pas été supprimé, ce sont les status des corporation (des metiers).

- La déclaration des droits de l’homme et du citoyens

- Les origine

L’individu est qualifié de personne par les canonistes.

La liberté est la condition primitive de l’homme et ils sont tous égaux devant Dieu.

Tous les chrétiens sont soumis aux meme droit en matières religieuse.

17ème siècoe il y a l’école du droit naturel : les openseurs vont expurger de leurs reflection l’aspect religieux. Pour eux le droit naturel ne provient pas de dieu, le droit naturel est produit par l’état de nature. Dans l’état de nature les indivi sont des gens libre et maitre d’eux meme. De cet état de nature naisse des droits dit naturel. Quels sotn ces droits ? La liberté, la sureté et propriété. Pour JJ rouseau les hommes sont sortie de cet état de nature our vivre en société et ont établie un contrat social. Mais cette vie en société ne doit pas oblier les droits naturel de l’homme. Pour les lumières il faut que ces droits sont déclaré pour etre connu et reconnu par tous. Certaisn auteurs ont pensé a faire cela. Certains s’essaye a le rediger. Le texte le plus connu c est la déclaration d’indépendance des USA qui date du 4 Juillet 1796. Dans les cahier de doléances ont y trouve l’idée de rediger une delcaration des droits naturel de l’homme. Pendant tout le mois d’aout les parlementaires discute de ce texte de declaration des droits naturel ed l’homme et on utilise comme texte d’origne un texte fait par l’abbey SIEYES.

- Le contenu

La déclaration à un préambule suivie de 17 articles. Les texte s’intitule déclaration parce qu’il s’agit d’une revelation des droits fondamentaux de l’homme. Il s’ait de mettre par écrit les droits que possède naturellement