Histoire du droit

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période révolutionnaire qui va démarrer avant 1789 va occuper une partie de notre cour.

 Révolution : début 1789 au mois de juin et fin de la révolution pas tous d’accord. En général on l’arête en 1799 avec l’arrivé au pouvoir de Bonaparte, 18 brumaire An VIII qui correspond au 9/11/99.

A partir de là on change de système on passe d’une prépondérance du pouvoir législatif a une conception du pouvoir qui place l’exécutif au sommet à travers le mot gouvernement (décider et agir). Bonaparte va exprimer la fin de la révolution. Il déclare que la révolution est finie le lendemain du coup d’état le 10 novembre.

Beaucoup d’auteurs considère que la révolution s’étend jusqu’en 1814. Enfin on a une 3ème thèse qui va de la révolution est jusqu’en 1878, 1875 ce qui correspond à la victoire définitive de la république sur la monarchie. D’après François Furet : Tant qu’il y avait un débat en France entre une partie de la population qui voulait la monarchie et qui s’identifiait au catho et une partie qui voulait la république, la révolution se poursuivait.

 Ancien régime : c’est une expression qui est forgé en 1789 par Mirabeau et il va forger cette expression pour exprimer la rupture qui a eu en 1789 en expliquant qu’il y a eu un avant et un après. Avant ancien régime et après France révolutionnaire, France contemporaine.

Tocqueville va utiliser ces 2 termes. Mirabeau et les révolutionnaires vont utiliser ce mot dans un sens péjoratif dans la mesure où à partir de 18ème siècle on va considérer que l’homme progresse toujours. Le progrès est l’idée que ce qui est nouveau est forcément meilleur que ce qui était. Et afin de promouvoir la révolution les français vont encrer cette idée dans les esprits.

L’histoire montre que très souvent ce qui était avant peut se révéler meilleur que ce qui est après. Par exemple, statut de la femme quand on compare en Egypte pharaonique et début du 20ème siècle. Il y a beaucoup plus d’esclavage au début du moyen Age romain que dans l’antiquité.

Le progrès scientifique et matérielle, n’est pas forcement lié et rattaché à un progrès humains ou social.

Les révolutionnaires condamnent tout ce qu’il y avait avant et marquent la nouvelle ère qui s’ouvre en 1789, ce qu’on va appeler la France nouvelle ou la France moderne.

Les révolutionnaires considèrent que l’ancien régime correspond à la période de l’absolutisme.

L’ancien régime débuterait pour eux au 17ème siècle à partir d’Henri 4.

La perception qu’on les français et les européens de la notion de révolution au 18ème siècle. La grande difficulté du travail de l’historien est de ne pas commettre d’anachronisme.

Le mot révolution doit être expliqué car il a changé de sens suivant les époques. Globalement avant 1720, 1730 le mot révolution est employé dans son sens astronomique on parle d’une révolution d’une planète.

Les dictionnaires débordent ensuite sur le sens du mot révolution appliqué aux choses humaines, au sens social en insistant toujours sur le fait que la révolution consiste en un mouvement qui a pour objet de ramener les choses à leur point de départ.

La révolution est considéré comme une notion avant tout naturelle qui répond a des lois physique et qui ont le caractère de l’irrestibilité.